Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm 18 12 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 25 09 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 30 10 20
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 16 12 2022
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 01 22
Compte-Rendu - compte rendu cm 01 09 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 03 21
Compte-Rendu - compte rendu cm 09 04 21
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 10 12 2025 COR
Compte-Rendu - compte rendu CM du 16 02 22
Compte-Rendu - compte rendu cm 04 12 20
Document publié le Vendredi 4 décembre 2020 par la commune de Saint-Pierre-de-Rivière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 04 12 20)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Ruralité,
4
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 04 DÉCEMBRE 2020 À 18 HEURES
Date de convocation au Conseil Municipal : 30 Novembre 2020
Présents : Mme Véronique RUMEAU, M. Guy FREBY, M. Patrick VOISIN, Mme Marie-Thérèse VENOUX,
M. Anselme BONNEL, Mme Romane COMBES, Mme Cécile GAJAN, M. Sébastien LOUBES, Mme isabelle
PORRO, Mme Marie-France SEGARD, Mme Audrey SURRE, M. Daniel VENOUX
Absents : Mme Odile CHAUFFOUR, Mme Estelle DELPON, M. Adrien MARROU
Secrétaire de séance : M. Anselme BONNEL
ORDRE DU JOUR :
Règlement des salles municipales
Plan Communal de Sauvegarde
Autorisation d’une étude sur la traversée du village
Parking de Saint-Pierre de Dessus
Contrat SOS Informatique
Point PLUI
Point sur les travaux, opérations sous mandat, Communauté d’Agglo
Projet « Maison du Parc » : École de Saint-Pierre de Dessus
Point financier
10. Organisation de Noël
11. Questions diverses
LH
BWNE
La séance est ouverte à 18 heures et 10 minutes, le quorum est atteint.
Le Conseil Municipal du 30 Octobre 2020 est approuvé à l'unanimité.
1. Règlement des salles municipales
Le conseil municipal a pris connaissance du nouveau règlement des salles polyvalentes de la commune
établi par M. Patrick VOISIN ainsi que des diverses modalités qui s’y réfèrent.
Madame le Maire apporte les précisions suivantes :
© Maryline HANSOTTE, agent communal, a été désignée responsable de la remise et du retour des
clés ainsi que des états des lieux entrants et sortants qui s'y réfèrent. Le paiement des locations
s'effectuera en mairie.
© De nouvelles tables ont été commandées afin d’équiper le foyer, les chaises quant à elles ont été
équipées d’un dispositif « anti-rayures du sol ». Il est décidé que le matériel de chaque salle ne doit en 3
aucun cas en sortir. Seul le matériel ancien pourra être prêté. Le chapiteau de la commune quant à lui
ne sera plus prêté qu'aux associations et aux autres communes en raison de sa difficulté d’utilisation.
© La salle dite « de la cheminée » va être ramonée sous peu.
Ces modalités sont approuvées à l'unanimité par le conseil municipal.
2. Plan Communal de Sauvegarde
La version finale du Plan Communal de Sauvegarde établi par M. Patrick VOISIN est présentée au
Conseil Municipal.
2
L'exercice de simulation à l’école de Saint-Pierre en partenariat avec M. Patrick BIZE, ancien élu de la
commune en charge de la prévention des risques, est programmé en Janvier 2021. La date exacte sera
fixée ultérieurement.
Le Plan Communal de Sauvegarde est approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.
3. Autorisation d’une étude sur la traversée du village
Un diagnostic relatif à la sécurité sur la traversée du cœur de village de Saint-Pierre a été réalisé par la
Direction Départementale de l'Équipement. il est avéré que le cœur du centre du village, de l’épicerie
Proxi à l'embranchement de Saint-Pierre de Dessus, était fortement problématique au niveau de la
sécurité des usagers. L'étude prend aussi en compte le secteur allant du carrefour de l’ancienne
supérette au pont de Saint-Pierre.
Les points critiques évoqués sont l'abondance de circulation, l’étroitesse de la chaussée, la présence
d’une école, la présence d’un hôtel-restaurant, le sens unique de circulation à l'endroit le plus resserré,
les livraisons du commerce multiservices, la circulation de grumiers au gabarit imposant, le ramassage
des ordures ménagères et la circulation d’autocars de grandes dimensions. Cette analyse soulève un
problème de cohésion entre les différents usagers sur un même espace restreint, à savoir la
concordance des automobiles, des piétons et des cyclistes.
Afin d’apporter des solutions aux problèmes exposés, un bureau d'étude va être mandaté. Le Service
Départemental Incendie et Secours, le Syndicat Mixte Départemental de l’eau et de l’Assainissement
et le Syndicat Départemental d’Électrification seront consultés afin de synchroniser les différents
points des travaux à venir.
Un comité de pilotage du projet et du suivi des travaux va être créé au sein du Conseil Municipal. Sont
désignés à cet effet M. Guy FREBY et Mme Romane COMBES.
Madame le Maire indique que ces travaux seront en partie subventionnés par d’autres entités
publiques.
L'autorisation de cette maîtrise d'œuvre est approuvée à l’unanimité par le conseil municipal. 4. Parking de Saint-Pierre de Dessus
M. Sébastien LOUBES présente l’esquisse d’un projet d'aménagement d’un parking et d’un « espace
de convivialité » à Saint-Pierre de Dessus, sur le terrain acquis par la commune à Guilhempeyre.
Ce projet pourrait s'inscrire dans le cadre de l’appel du Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises
à « la conservation des murs en pierres sèches ».
Un projet global sera étudié et présenté au P.N.R en lien avec l’éventuelle création d’une « Maison du
Parc » associée à l’école de Saint-Pierre de Dessus (voir ci-dessous).
Le projet est approuvé à l'unanimité par le conseil municipal.
5. Contrat SOS Informatique
Mme Salima RUFFIÉ, prestataire de services informatiques, a présenté à la municipalité un contrat de
maintenance informatique des équipements de la commune.
Le devis va être étudié en commission Finances Publiques.
6. Point PLUI
Madame le Préfet a informé les maires du report au 01 Juillet 2020 pour décider du transfert de la
compétence urbanisme à l’intercommunalité.
La Communauté d'Agglomération demande une nouvelle délibération.
7. Point sur les travaux, opérations sous mandat, Communauté d’Agglo
Les travaux d’assainissement sur la Route Départementale 17 sont toujours en cours par l’entreprise
Réseaux.
Madame le Maire indique que pendant la suite des travaux sur le cœur du village, la route sera fermée
à la circulation durant deux ou trois jours sur le secteur de l’ancien Proxi au Pont de l’Arget d’une part,
et de l’ancien Proxi à l'intersection de la RD 11A d’une autre. Des déviations seront mises en place par
les services départementaux en charge des routes via Bénac/Serres-sur-Arget/Foix/Cos. Les riverains
en seront informés en temps utiles.
D'autre part, un échéancier prévisionnel a été présenté à propos des futurs travaux de voirie qui
interviendront sur le territoire de la commune : ,
© 1° trimestre 2021 :
+ Réfection et agrandissement du parking de la Hiéro.
e Création de places de parking sur le hameau de Fouchard.
e Création d’un pluvial au hameau de Jean de Gaillard.
© 2" trimestre 2021 : Première partie de la réfection des chaussées de Saint-Pierre de Dessus :
e Étape 01 : Le Caminot
+ Étape 02 : Espace Antonin Marrot
e Étape 03 : Impasse du Martinat
© Début 2022 : Seconde partie de la réfection des chaussées de Saint-Pierre de Dessus :
e Étape 04 : Entrée du hameau (entre le lavoir et le bassin)
e Étape 05 : Place de la Hiéro
Le Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l’Assainissement et le Syndicat Départemental
d’Électrification seront consultés afin de synchroniser leurs travaux pour l'enterrement de lignes
électriques et des réseaux de communication.
À la suite de ces travaux, des barrières (fleuries) pourront éventuellement être placées au cœur du
village de Saint-Pierre de Dessus afin de limiter le stationnement et promouvoir l’utilisation des
nouveaux parkings prévus pour désengorger le village. Un projet est en cours d'étude.
Dès que les conditions sanitaires le permettront, la municipalité rencontrera les riverains de Saint-
Pierre de Dessus afin de leur présenter le projet dans sa globalité.
Madame le Maire précise qu'aucun emprunt financier ne sera réalisé en 2021, 37.5 % du financement
des travaux sera à charge de la commune, le reste étant subventionné par la Communauté
d'Agglomération et la DETR (Préfecture).
Autre point dans les travaux à réaliser, la toiture en plexiglas dans la salle de jeux de l’école de Saint-
Pierre du Bas nécessite d’être remplacée du fait de sa vétusté et sa non-étanchéité.
La mise hors d’eau de l’école de Saint-Pierre de Dessus sera également réalisée dans les plus brefs
délais. Un dossier sera déposé avant le 31 Décembre 2020 au titre de la DETR.
8. Projet « Maison du Parc » : École de Saint-Pierre de Dessus
Afin de préserver les bâtiments de l’école de Saint-Pierre de Dessus, M. Guy FREBY présente un projet
en cours d'étude qui consisterait à y implanter « la Maison du Parc Naturel Régional des Pyrénées
Ariégeoises ».
Les Maisons du PNR fonctionnent par thèmes (tourisme, commerce de produits locaux ..). Le projet
Saint-Pierrois n’est pas encore précisément défini, la municipalité va se charger de son étude
ultérieurement. +
9. Point financier
Dans le cadre du financement du nouveau Foyer « Mille-Clubs », diverses demandes de
paiement de subventions ont été sollicitées auprès de l’État et de la Région.
Une demande sera réalisée ultérieurement auprès du Département.
10. Organisation de Noël
La mairie a réceptionné les « bonbonnières » à destination des enfants et des personnes âgées de la
commune qui ont été réalisés par les bénévoles des associations Les Chœurs Battants et Barguillère
Sports & Loisirs. En plus de cela, des marques pages ont été offert par l’association « Terre de Sienne »
par le biais de M. CANAL. Des galets de l’Arget peints à la main par Mme Bernadette ARTIGALAS ont
été aimablement offerts à nos anciens.
La distribution de ces présents sera réalisée de préférence avant les vacances scolaires. Cette
distribution comprendra également celle de l’Écho de Saint-Pierre de Décembre 2020.
Afin de donner à notre village l'apparence de ces fêtes de fin d’années, des sapins seront disposés et
décorés dans chaque quartier de Saint-Pierre.
11. Questions diverses
Ressources Humaines :
Comme décidé en début de mandat, la fiche de poste de chaque agent municipal va être réalisée.
Jeunesse :
Mme Isabelle PORRO précise qu’elle n’a pas eu beaucoup de retours sur le questionnaire « jeunes »
qu’elle a précédemment transmis, elle demande au conseil municipal de relancer les personnes qui
pourraient être intéressées.
La séance est levée à 20 heures et 50 minutes.
Le Secrétaire
Anselme B