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Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2021100415 programme life climat seigne des seignaux 1)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Environnement,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20211004_15
Séance du 4 octobre 2021
L’an deux mil vingt et un, le quatre octobre à vingt heures, le conseil municipal de
cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent SERRETTE,
maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Gérard MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Carmen
VALLET, Pascale DUSSOUILLEZ, Joël ALPY, Camille BARBAZ, Olivier BOILLOT, Aurore
BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY, Michaël FUMEY, Philippe SCHENCK,
Valérie VUILLERMOT.
Étaient absents excusés : Anne-Marie MIVELLE (procuration à Carmen VALLET),
Olivier BLANCHARD (procuration à Pascale DUSSOUILLEZ), Etienne MILLET, Martial
VERNEREY.
Mme Valérie VUILLERMOT a été désignée comme secrétaire de séance.
____________________________________________________________________
Objet : Programme LIFE Climat, Seigne des Seignaux
L’EPAGE Haut-Doubs Haute-Loue travaille actuellement sur un
dossier de candidature pour le prochain programme européen LIFE
Climat, qui pourrait permettre d’obtenir des moyens financiers afin,
notamment, de poursuivre les travaux de restauration des zones
humides de la commune.
Le conseil municipal donne un accord de principe à l’inscription du
site de la Seigne des Seignaux comme site d’étude potentiel, si le
dossier est retenu. En cas d’accord, le projet sera concerté et
travaillé avec toutes les parties prenantes.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 18
• Présents : 14
• Votants : 16
Date de la convocation :
28 septembre 2021
Date d’affichage
du compte rendu :
11 octobre 2021