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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240926 rapportzacittenheim
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - 67ccko bp410 2024 delib 20240926 rapportzacittenheim)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 26 septembre 2024
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 19/09/2024 Nombre de membres présents : 36
Absents excusés : 01 Délibération N° D-2024-2609-06
Membres présents : 36 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BERBACH Gisèle, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BOEHLER Denise, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, ROTH Pierre, KRIEGER Laurent, HABER Alain, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, HELLER Jean- Luc, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame BAUER Liliane a donné pouvoir à Monsieur André JACOB pour voter en son nom. Madame HALTER Estelle a donné pouvoir à Monsieur Jean-Charles LAMBERT pour voter en son nom. Madame RAPINAT Fabienne a donné pouvoir à Monsieur Henri WEISS pour voter en son nom. Madame JULES Adeline a donné pouvoir à Monsieur Mathieu EHRHART pour voter en son nom.
Membres absents excusés : 1/37
Madame DIETRICH Isabelle.
Objet : ZAC les portes de l’Ackerland à Ittenheim : rapport annuel d‘activités 2023
Monsieur le Président fait part au Conseil communautaire du compte-rendu annuel d’activité 2023 concernant la ZAC ‘les Portes de l’Ackerland’. Ce document établi par la SERS synthétise l’avancement de l’opération en termes de foncier, d’études et de travaux et retrace les éléments financiers qui en découlent.
Après délibération, le Conseil communautaire confirme à l’unanimité avoir pris connaissance de ce compte-rendu annuel d’activité 2023.
Fait à Truchtersheim, le 30 septembre 2024
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20240926-D-2024-2609-06-AI
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024