Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ

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Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Semoy. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Page 1 sur 2

CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 3 AVRIL 2026

20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

01 - DÉSIGNATION DE LA OU DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

02 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2026

03 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2026

04 - DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE AU TITRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DEC2026-007 : Signature avec M Chamddousine MAOULIDA d’une convention d’animation des Temps

d’Activités Périscolaires pour animer des séances de cheerleading à destination des classes

élémentaires du Bourg. La convention s’applique du 2 mars au 10 avril 2026 et prévoit une rémunération

de 60 par séance.

DEC2026-008 : Signature avec M Soufiane NATLAOUI d’une convention d’animation des Temps

d’Activités Périscolaires pour animer des séances de sport pour tous à destination des classes

élémentaires de Semoy. La convention s’applique du 2 janvier au 3 juillet 2026 et prévoit une

rémunération de 60€ par séance.

DEC2026-009 : Signature avec M Teddy TAVARES d’une convention d’animation des Temps

d’Activités Périscolaires pour animer des séances de hip hop à destination des classes élémentaires de

Semoy. La convention s’applique du 2 mars au 3 juillet 2026 et prévoit une rémunération de 70€ par

séance.

DEC2026-010 : Signature avec l’association Union Pétanque Argonnaise d’une convention d’animation

des Temps d’Activités Périscolaires pour animer des séances de pétanque à destination des classes

élémentaires de Semoy. La convention s’applique du 2 mars au 3 juillet 2026 et prévoit une

rémunération de 22€ par séance.

DEC2026-011 : Signature avec l’association Loiret Nature Environnement d’une convention portant sur

des animations à destination des élèves scolarisés sur la commune. Elles visent à sensibiliser sur les

changements de comportements en lien avec l’enjeu des changements climatiques. Le montant total

de la prestation est de 1 785,00€.

DEC2026-012 : Signature avec la compagnie On t’a vu sur la pointe d’un contrat de cession de droit de

représentation du spectacle « Héroïnes » programmé dans le cadre de l’édition 2026 de Festiv’Elles.

Le contrat prévoit le versement de la somme de 2 083,10€.

DEC2026-013 : Signature avec la ville de Saint-Jean-de-Braye d’une convention de prêt de matériel

scénique pour la bonne réalisation du spectacle « Héroïnes ». Le prêt est conclu à titre gracieux.

05 – DELIBERATIONS

VIE INSTITUTIONNELLE

24/26 – DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

25/26 – FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE – DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉSPage 2 sur 2

26/26 – DÉSIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES

27/26 – FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

28/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIÈGEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

29/26 – DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

30/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’AGENCE D’URBANISME

31/26 – SIRCO – DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE

32/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX À L’OFFICE MUNICIPAL DES

SPORTS

33/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU COMITÉ DES FÊTES DE

SEMOY

34/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ DE

JUMELAGE DE SEMOY

35/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DE L’ASSOCIATION « LES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE GEORGE SAND »

36/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE L’ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE MAURICE RAVEL

37/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AUPRÈS DU COMITÉ NATIONAL

D’ACTION SOCIALE

38/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU SEIN DU CONSEIL

D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE DE CONDORCET

39/26 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS COMMUNAUX AU GIP APPROLYS

CENTR’ACHAT

FINANCES

40/26 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CLASSE DÉCOUVERTE EN

ÉLÉMENTAIRE

MOTION

MOTION PORTANT SUSPENSION DE LA MISSION D’APPUI EN INGENIERIE DU CEREMA DANS

LE CADRE DU PROJET D’AMENAGEMENT DU SECTEUR BERGERE-ROCQUEMOLLE