Ordre du Jour - 01 CM du 29 avril 2025 ODJ

Documents similaires

Ordre du Jour - 01 CM du 16 decembre 2025 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 11 mars 2025 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 24 septembre 2024 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 30 janvier 2026 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ

Procès Verbal - 03 CM du 29 avril 2025 PV

Ordre du Jour - 01 CM du 11 mai 2026 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 14 novembre 2025 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 30 septembre 2025 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 24 janvier 2025 ODJ

Ordre du Jour - 01 CM du 29 avril 2025 ODJ Document publié le Mardi 29 avril 2025 par la commune de Semoy. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 CM du 29 avril 2025 ODJ)Thèmes du document : Famille, Sécurité publique, Banque, Page 1 sur 3

CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 29 AVRIL 2025

20H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

01 - DÉSIGNATION DE LA OU DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

02 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2025

03 - DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE AU TITRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DEC2025-018 : Signature avec l’entreprise IDEX ENERGIES d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°12 CVC – Plomberie pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne le remplacement des distributeurs de papier par des sèches mains électriques dans les sanitaires du chantier. L’avenant conduit à une plus-value de 321,24€ HT, soit une hausse de 0,13% du marché, pour un nouveau montant total de 239 321,24€ HT.

DEC2025-019 : Constitution d’une provision semi-budgétaire pour dépréciation des comptes de tiers à hauteur de 500€ sur l’exercice 2025.

DEC2025-020 : Signature d’un contrat avec l’entreprise DILICOM pour la mise à disposition du service DISTRIMAGE permettant la diffusion des livres référencés sur le catalogue en ligne de la bibliothèque George Sand. Le contrat prévoit une redevance s’élevant à 24,00€ HT pour l’année 2025.

DEC2025-021 : Convention en attente de signature.

DEC2025-022 : Signature avec l’entreprise CROIXMARIE d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°7 Menuiseries intérieures – Mobiliers – Agencement - Signalétique pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne l’ajout de quatre portes non chiffrées initialement par l’entreprise. L’avenant conduit à une plus-value de 3 623,24€ HT, soit une hausse de 2,44% du marché, pour un nouveau montant total de 152 079,02€ HT.

DEC2025-023 : Signature avec l’entreprise BRAUN COUVERTURE d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°3 Couverture pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne le transfert de la prestation de pose des lames de bois sur plots initialement attribuée au lot Étanchéité, dans un souci de meilleure cohérence architecturale. L’avenant conduit à une plus-value de 6 265,00€ HT, soit une hausse de 2,62% du marché, pour un nouveau montant total de 239 321,24€ HT.

DEC2025-024 : Signature avec l’entreprise PRO ÉTANCHÉITÉ d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°4 Étanchéité pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne le même sujet que celui de la décision n°2025-023 avec le transfert de prestation entre deux lots. L’avenant conduit à une moins-value de 5 805,20€ HT, soit une baisse de 7,19% du marché, pour un nouveau montant total de 35 149,70€ HT.

DEC2025-025 : Signature d’une convention avec l’association Loiret Nature Environnement pour le prêt de l’exposition « Les chauve-souris de la région Centre Val-de-Loire », dans le cadre des 24h de la biodiversité. Le prêt est conclu à titre gracieux pour la période du 13 au 20 juin 2025. DEC2025-026 : Signature avec l’entreprise CROIXMARIE d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°7 Menuiseries intérieures – Mobiliers – Agencement - Signalétique pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne l’ajout d’un meuble supplémentaire dans la buanderie, initialement prévu hors du marché. L’avenant conduit à une plus-value de 2 879,58€ HT, soit une hausse de 4,38% du marché, pour un nouveau montant total de 154 958,60€ HT. DEC2025-027 : Signature avec l’entreprise CROIXALMETAL d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°6 Métallerie - Serrurerie pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne la pose d’une isolation pour la porte du local PAC avec une tôle la protégeant. L’avenant conduit à une plus-value de 816,20€ HT, soit une hausse de 3,43% du marché, pour un nouveau montant total de 23 816,20€ HT.Page 2 sur 3

DEC2025-028 : Signature avec l’association Vox Populi d’un contrat de cession de droit d’exploitation du spectacle « Sous les Étoiles » prévu à la Valinière le 28 juin 2025. Le contrat prévoit le versement d’un montant de 1 418,15€ net.

DEC2025-029 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association Prévention routière dans le cadre de la labellisation « Ville prudente ». La cotisation pour l’année 2025 s’élève à 450,00€. DEC2025-030 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à Approlys Centr’Achats, centrale d’achats utilisée par la commune. La cotisation pour l’année 2025 s’élève à 100,00€ DEC2025-031 : Signature avec l’association Joseph K d’un contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Il était une fois, deux mains, des instruments et une voix ! » entrant dans le cadre de la Semaine de la Petite Enfance. Le contrat prévoit le versement d’un montant total de 1 263,74€ net.

DEC2025-032 : Signature avec l’entreprise API RESTAURATION d’un marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide dans le cadre du fonctionnement de la petite crèche de Semoy. Le marché, d’une durée de quatre ans, est conclu aux prix unitaires hors taxes suivants : menu bébé 3,59€ / menu moyen 3,84€ / menu grand 4,08€ / goûter 6-12 mois 0,55€ / goûter + de 12 mois 1,10€. DEC2025-033 : Signature avec l’entreprise CROIXALMETAL d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°6 Métallerie - Serrurerie pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne la pose d’une ventouse magnétique pour le contrôle d’accès de la porte de l’office. L’avenant conduit à une plus-value de 623,32€ HT, soit une hausse de 2,5% du marché, pour un nouveau montant total de 24 939,52€ HT.

DEC2025-034 : Signature avec l’entreprise CROIXMARIE d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°7 Menuiseries intérieures – Mobiliers – Agencement - Signalétique pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne notamment la modification du type de porte coulissante entre l’espace de vie grand et moyen, le remplacement des plinthes prévues en médium peint par des plinthes en bois, de même pour les tablettes et embrasements, pour des raisons de cohérence esthétique. L’avenant conduit à une plus-value de 3 048,23€ HT, soit une hausse de 1,93% du marché, pour un nouveau montant total de 158 006,83€ HT.

DEC2025-035 : Signature avec l’entreprise CHESNE d’un avenant relatif au marché de travaux du lot

n°10 Peinture – Revêtements muraux pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant

prend en compte la conséquence des changements de matérialité actés par l’avenant de la décision

n°DEC2025-034 : suppression du vernis sur ouvrage bois, de l’enduit pelliculaire sur parois béton et

de la peinture extérieure sur béton. L’avenant conduit à une moins-value de 2 423,00€ HT, soit une

baisse de 12,12% du marché, pour un nouveau montant total de 17 577,00€ HT.

DEC2025-036 : Signature avec l’entreprise SRS d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°9

Revêtements de sols durs et souples – Faïence pour la construction de la petite crèche de Semoy.

L’avenant concerne l’ajout de faïence murale dans la cloison basse de l’office ainsi que le

remplacement du tapis d’entrée encastrée par du linoléum sur enduit de ragréage. L’avenant conduit

à une moins-value de 329,41€ HT, soit une baisse de 0,56% du marché, pour un nouveau montant

total de 58 670,59€ HT.

DEC2025-037 : Signature avec l’entreprise AMG d’un avenant relatif au marché de travaux du lot n°8

Cloisons sèches - Plafonds pour la construction de la petite crèche de Semoy. L’avenant concerne un

ajustement de la prestation initiale répondant aux nouvelles exigences techniques et esthétiques du

projet. L’avenant conduit à une moins-value de 1 785,00€ HT, soit une baisse de 1,18% du marché,

pour un nouveau montant total de 150 087,00€ HT.

DEC2025-038 : Signature avec l’entreprise ALTERBURO DISTRIBUTION d’un marché de fournitures portant sur l’acquisition, la livraison et le montage d’équipements bureautiques dans le cadre de l’ouverture de la petite crèche de Semoy. Le montant total du marché est de 4 534,00€ HT. DEC2025-039 : Signature avec l’entreprise DAILLOT INTERNATIONAL d’un marché de fournitures portant sur l’acquisition, la livraison et le montage de mobilier petite enfance dans le cadre de l’ouverture de la petite crèche de Semoy. Le montant total du marché est de 13 713,84€ HT. DEC2025-040 : Signature avec l’entreprise APAVE d’un contrat de contrôles règlementaires des installations électriques et de gaz équipant les bâtiments communaux. Le contrat a une durée d’un an pour un montant total de 2 550,00€ HT.

DEC2025-041 : Renouvellement de l’adhésion de la commune au Réseau français des villes éducatrices. La cotisation pour l’année 2025 s’élève à 145,00€.Page 3 sur 3

04 – DELIBERATIONS

FINANCES

37/25 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2025

38/25 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CLASSE DÉCOUVERTE EN ÉLÉMENTAIRE

39/25 – ADMISSION EN NON-VALEUR

40/25 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIELS DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) – ACHAT CAMERA PIETON POLICE MUNICIPAL

RESSOURCES HUMAINES

41/25 - TABLEAU DES EMPLOIS – REFONTE AU 1er MAI 2025

VILLE EN TRANSITION

42/25 – BOURSE ET PRIX – 24H DE LA BIODIVERSITÉ

JURY D’ASSISES

43/25 – ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2026