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Conseil Municipal - CM du 25 Janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Quiou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 25 Janvier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Département
des
Côtes
d'Armor
Arrondissement
de
Dinan
Canton
de
Lanvallay
Commune
de
LE
QUIOU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
25
janvier
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-cinq
janvier
à dix-huit
heures
et trente
minutes.
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
d'honneur
sous
la
présidence
de
Monsieur
Axel
HERVET,
1°'
adjoint
au
Maire,
Nombre
de
Présents
:,
HERVET
Axel,
PEPION
Adeline,
DIVEU
Erwann,
CHEVALIER
membres
Lucie,
MORIN
Amandine,
LABOUE
Brieuc,
QUEMENER
Sonia
en
exercice :
11 Présents
: 7
Votants
:9
Absent
excusé
n'ayant
pas
donné
procuration
: Christine
LOGUIVY
Absent
avant
donné
procuration
: Arnaud
CARRÉ
donne
procuration
à
Axel
HERVET,
Charles
LEFORT
donne
procuration
à Erwann
DIVEU
Absent
non
excusé
: CHAPON
Thierry,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Sonia
QUEMENER
Monsieur
le 1°’ adjoint
ouvre
la séance
à 18h36.
Ilest
constaté
que
le quorum
est
atteint.
M.
le
1°
adjoint
informe
le conseil
que
M.
le maire
est
souffrant
qu’il
donne
procuration
et
pouvoir
de
présidence
de
séance
à Axel
Hervet,
son
1%
adjoint.
Le
1°’ adjoint
demande
l'ajout,
à
l’ordre
du
jour,
du
sujet
concernant
la
candidature
de
la
commune
à
l'Atlas
de
la
Biodiversité
intercommunale
et
le
retrait
du
sujet
« Chemin
de
Hac»,
par
manque
d'informations.
M.
Axel
Hervet
rapportera
les sujets
à la place
de
M.
le maire.
Le
Conseil
municipal
accepte
les
modifications
demandées
par
M.
le 1°
adjoint,
à l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR :
o
Validation
du
compte
rendu
de
la
réunion
du
14
décembre
2023
o
Sélection
du
candidat
pour
le poste
permanant
d'agent
technique
et contrat
/ Délibération
Candidature
reçue
: 1 =
Frédérique
Cottereau.
Rapporteur
M.
Le Maire
o
Véhicule
communal
: Choix
du
conseil
municipal
pour
l'énergie
du
prochain
véhicule
communal
(électrique
ou
thermique).
Rapporteur
M.
Le
Maire
o
Travaux
2024
: Travaux
de
couverture
sur
le
patrimoine
communal
/ Travaux
de
rénovation
sur
te mur
de
l’école
publique.
Rapporteur
M.
Le
Maire
e
Chemin-de-Hac
: Retour Maître doubert-des-Ouches.-RapportaurM.—Le
Maire
o
Commerce
Ambulant
: retour
sur
les
conditions
d'accès
et
Récapitulatif
2023
Rapporteur
M.
Le
Maire
o
Prime
RIFSEEP
CIA Arrêté
/Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
2023/2024,
Délibération
:
CiA
: Complément
indemnitaire
annuel
qui
tient
compte
de
l'engagement
professionnelle,
et de
la
manière
de
servir
du
fonctionnaire
/
Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnel
pour
certains
agents
de
la fonction
publique
territoriale
Décret
2023-1006.
Rapporteur
M.
Le
Maire
o
Organisation
: Avis
du
conseil
municipal
concernant
l'ouverture
au
public
du
samedi
matin.
©
Questions
diverses Validation
du
compte-rendu
de
la précédente
réunion
du
conseil
municipal
Monsieur
le
1°
adjoint
au
maire
demande
s’il
reste
des
remarques
à
propos
du
compte-rendu
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
municipal
et
rappel
que
les
rapporteurs
du
sujet
« École
publique
» sont
Mme
Adeline
Pépion
et
M.
Brieuc
Laboue,
et non
M.
Axel
Hervet.
Le
Conseil
municipal
valide
le reste
du
compte-rendu.
|} sera
signé
après
modification.
Sélection
du
candidat
pour
le poste
permanant
d'agent
technique
et contrat
- Délibération
2024/01
Monsieur
Axel
HERVET,
1* adjoint
au
maire,
rappel
au
Conseil
municipal
la création
du
poste
permanent
d’adjoint
technique,
catégorie
hiérarchique
C, en
temps
non-complet,
pour
un
9/35"
dont
la publicité
officielle
arrive
à son
terme
le 28 janvier
2024.
Considérant
qu'aucune
autre
candidature
n’a
été
reçue
au
25
janvier
2024,
le Conseil
municipal
décide
de
sélectionner
Frédérique
COTTEREAU,
et
de
l’embaucher
dans
les
termes
définis
au
contrat
de
travail,
lu
en
séance
par
monsieur
le
1°
adjoint,
Axel
HERVET,
Le
contrat
ci-dessus
référencé
est
établi
pour
une
durée
de
1
an,
renouvelable
dans
les
conditions
applicables,
à compter
du
1° février
2024
jusqu'au
31 janvier
2025
pour
une
durée
hebdomadaire
de
9
heures,
afin
d'assurer
les
fonctions
d’adjoint
technique
suivantes
: Création
et
modification
des
zones
et
des
thèmes
«Espaces
Verts»,
Entretien
et
embellissement
des
espaces
verts,
suivis
et
développement
du
Label
Ville
Fleurie.
Le
Conseil
Municipal
valide
la
sélection
et
l'embauche
de
Frédérique
COTTEREAU
au
poste
d’adjoint
technique,
pour
une
durée
d’un
an
renouvelable
et
pour
un
temps
hebdomadaire
de
9/35ème
La
demande
de
Cottereau
Frédérique,
pour
lui verser
ses
congés
payés
tous
les
mois,
est
acceptée.
Vote
pour
: 9
Vote
contre
: 0
Véhicule
communal
Monsieur
Axel
HERVET,
1
adjoint
au
maire,
rappel
aux
conseillers
municipaux
que
le
véhicule
communal
doit
être
remplacé
courant
2024.
M.
Axel
Hervet
présente
au
Conseil
un
devis,
réalisé
pour
l’achat
d’un
véhicule
utilitaire
électrique,
ainsi
que
les
fiches
techniques
du
véhicule
afin
que
les
conseillers
puissent
réfléchir
à
cette
option,
permettant
une
économie
sur
le
carburant
et
s'inscrivant
dans
une
démarche
plus
écologique
que
l'emploi
d'un
véhicule
thermique.
Le
prix d’achat
est à prendre
en
compte,
mais
le montant
des
aides
pour
l'achat
d’un
véhicule
électrique
et
le montant
de
la reprise
du
véhicule
actuel
sont
eux
aussi
plus
élevés.
Le
Conseil
municipal
décide
d'étudier
le sujet
de
façon
plus
approfondie.
Travaux
2024
Monsieur
Axel
HERVET,
1%
adjoint
au
maire,
rappel
que
le portail
et le pilier de
soutien
de
l'école
ont
été
abîmé
en
2023
par
un
véhicule
non
identifié.
Plusieurs
possibilités
sont
envisagées
concernant
les travaux
à effectuer
; réparer
à l'identique
ou
réaliser
des
travaux
d'améliorations
en
agrandissant
l'ouverture
pour
permettre
un
accès
facilité
aux
véhicules
de
secours
et
de
livraisons.
Après
concertation,
le
conseil
décide
de
réaliser
des
devis
de
maçonnerie
et
d'achat
de
portail
pour
effectuer
un
agrandissement.
Commerces
Ambulants
Un
point
sur
la gestion
et
le suivis
des
commerces
ambulants
est
réalisé
suite
à
la
mise
en
place
d’une
nouvelle
procédure.
Le
Conseil
municipal
demande
un
rappel
au
règlement
par
courrier
recommandé
aux
deux
commerces
ambulants
ayant
une
activité
commerciale
sur
la commune
afin
de
régulariser
leurs
situations.
Tout
nouveaux
manquements
à la
réglementation
sera
stipulé
par
recommandé. Prime
RIFSEEP
CIA Arrêté
/Prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
2023/2024
Délibération
Monsieur
Axel
Hervet,
1%
adjoint
au
maire,
expose
au
Conseil
municipal
le
fonctionnement
de
la
prime
d’achat
exceptionnelle
et de
la
prime
de
CIA.
La
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
a été
mise
en
place
par
le
gouvernement
pour
l’année
2023-2024
afin
de
compenser
l'inflation
et
le
C.I.A
est
un
Complément
Indemnitaire
Annuel
lié à l'engagement
professionnel
et
à la manière
de
servir
de
l'agent.
Après
échanges,
le
Conseil
municipal
décide
de
ne
pas
accorder
de
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle.
Un
C.L.A fera
l’objet
d’un
arrêté
du
maire
pour
chacun
des
agents.
Organisation
Mairie
- Délibération
2024/02
Monsieur
Axel
HERVET,
1%
adjoint
au
maire,
rappel
au
Conseil
municipal
que
fa
mairie
ferme
le
secrétariat
tous
les
premiers
samedis
du
mois
depuis
avril
2023.
Le
recensement
du
nombre
d'administrés
à
venir
en
mairie
le
samedi
matin
ainsi
que
les
demandes
faites
ces
jours-là,
a été
réalisé
sur
24
samedis
en
2023.
Sur
ces
24
samedis,
le nombre
de
visiteurs
se
décompose
comme
suit
: 22
samedis
ont
été
visités
par
1
personne,
10 samedis
par O personne
et 3 samedis
ont été visités
par 2 personnes
ou
plus.
Les
demandes
sont
majoritairement
du
domaine
de
l’urbanisme.
Après
avoir
débattu
sur
le
sujet
concernant
les
besoins,
le
retrait
ou
le
maintien
de
l’ouverture
du
secrétariat
de
la mairie
le samedi
matin,
le Conseil
municipal
vote
et décide
de
fermer
l'accueil
au
public
tous
les
samedis
à partir
du
1°
février
2024.
Votes
pour
: 5
Votes
contre
: 1
Abstentions
: 3
Candidature
à
l'Atlas
de
la
biodiversité
Intercommunale
- Délibération
2024/03
Monsieur
Axel
HERVET,
1°
adjoint
au
maire
informe
le
Conseil
municipal
que
Dinan
Agglomération
a
signé
une
convention
en
septembre
2020
avec
l'Office
Français
de
la
Biodiversité
(OFB)
pour
lancer
un
programme
d’actions
sur
3
ans
autour
de
la
biodiversité,
en
appui
technique
avec
l'association
CŒUR
Emeraude. L'Atlas
de
la
biodiversité
de
Dinan
Agglomération
a pour
objectif
de :
-
Améliorer
la connaissance
pour
engager
l’action
et
la modification
locale
sur
la biodiversité
- _
Déployer
un
premier
programme
d’action
au
plus
proche
du
citoyen
et
de
l'échelon
communal
sur
le territoire
-
Être
un
outil
d'aide
à
la
décision
permettant
une
meilleure
appréhension
des
futurs
aménagements
et de
leurs
impacts
environnementaux
-
Sensibiliser,
former
et
impliquer
les
acteurs
et
habitants
du
territoire
Dinan
Agglomération
a
retenu
20
communes
lors
de
l'appel
à
projet
en
2021,
en
s'appuyant
sur
des
critères
de
contexte
communaux
d’une
part
et,
d'autre
part,
sur
des
critères
de
motivations
et
d'implication
actuelles
et
à
venir
des
communes
en
faveur
de
la
biodiversité
de
leur
territoire.
Dinan
Agglomération
relance
un
appel
à
projet
pour
10
communes
supplémentaires,
pour
le
2è"®
volet
2024-
2026. intégrer
l’ABI
permettrait
à
la
commune
de
LE
QUIOU
de
renforcer
sa
politique
menée
en
faveur
de
la
biodiversité,
en
l’aidant
notamment
à :
-
Connaître
le
patrimoine
vivant
de
la
commune,
notamment
sur
des
espaces
à
valoriser
et
à
préserver
{zone
naturelle,
source,
chemins
communaux)
-
Sensibiliser
les habitant
à la préservation
de
la biodiversité,
y compris
dans
les espaces
urbanisés
-
Développer
la
gestion
différenciée
des
espaces
verts
en
valorisant
particulièrement
la
préservation
de
la biodiversité
dans
le plan
de
gestion
-
Repérer
plus
précisément
les
parcelles
à enjeux -
Concevoir
un
parcours
de
découverte
de
la
biodiversité
accessible
à tous
les
publics
-
Mettre
e œuvre
une
préservation
et
une
régulation
apaisées
des
espèces
Monsieur
Axel
HERVET,
1°
adjoint
au
Maire
considère
la nécessité
de
désigner
un
binôme,
composé
de
deux
élus,
ou
un
trinôme
composé
de
deux
élus
et
d’un
technicien
communal.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
municipal
:
-__
Approuve
la
candidature
de
la
commune
à
l'appel
à
projet
de
Dinan
Agglomération
pour
intégrer
l'Atlas
de
la biodiversité
Intercommunale,
-__
Désigne
Adeline
PÉPION,
2"
adjoint
au
Maire,
et Amandine
MORIN
en
tant
qu’élus
référent,
-__
Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant,
à signer
tout
document
relatif à cette
affaire.
Votes
pour
: 9
Votes
contre
: 0
La
séance
a
été
levée
à
20h23
Le
Maire,
Axel
HERVET
Adeline
PEPION
Arnaud
CARRÉ
Procuration
ul
N
Erwann
DIVEU
Lucie
CHEVALIER
Thierry
CHAPON
$ LE
D 'u
Absent
non
excusé
ee
SEE
Charles
LEFORT
Amandine
MORIN
Sonia
QUEMENER
Procuration
r
Brieuc
LABOUE
Christine
LOGUIVY
Absent
excusé£_
ES —