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Déliberation - DELIB32 tampon
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 05h08 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB32 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
| Procurations
:1
Envoyé
en
préfecture
le 09/06/2026
République
Française
Département
de
la
MOSELLE
Arrondissement
de
METZ-CAMPAGNE
Nombre
de
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
:
15 Conseillers
présents
: 13
Absents
excusés
: 1
Absents
: O0
Date
de
la
convocation
26/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
09/06/2026
COMMUNE
DE
GI?
ID
: 057-215702564-20260609-DELIB_322026-DE
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
02
juin
2026
Sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
BRIOUX
Dominique
Membres
présents :
BRIOUX
Dominique
— SORNETTE-CHMIELOWIEC
Cyrielle
— SIMON
Denis
—
BAYEUR
Jocelyne
— SEKOUR
Hacène
— ANDRE
Jennifer
—
POTIER
Christophe
-- LOUBETTE
Fabrice
— COSSON
Marie
—
SAVENER
Betty
— VENDETTI
Hélène
— MULLER
Valentin
— HALTER
Alexandre Procuration
: BOUVIN
Vincent
à
HALTER
Alexandre
Absent
excusé
: Aurélie
LOUIS
Secrétaire
de
séance
: Cyrielle
SORNETTE-CHIELOWIEC
Délibération
32/2026
CREATION
DE
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
2ème
CLASSE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la création
d'un
poste
d’adjoint
administratif
à
compter
du
21
juin
2026.
Le
Conseil
municinal
après
en
avoir
délibéré :
DECIDE
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2°"e
classe
pour
une
prise
de
poste
à 24h
hebdomadaires
à
compter
du
21
juin
2026
jusqu'au
20
juin
2028
(contrat
CDD). Le
conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
ce
rapport.
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le 08
juin
2026
Dominique
BRIOUX
Le
Maire,