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unknown - 2022 bp rosans vote vise pref
unknown - 2021 ca budgetprincipal vote
Déliberation - 2021 ca budgetannexe eau assainissement vote
Déliberation - bp 292 2020
unknown - ca 2018 commune
unknown - ca 2020 principal et eau
Déliberation - bp2023 eau complet
unknown - bp 2021 rosans
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (unknown - bp 2021 rosans)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
e Le)
_
or pee
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
Numéro
SIRET
: 21050126800010
POSTE
COMPTABLE
:CENTRE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
LARAGNE
M.14
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
PRINCIPAL
ANNEE
2021 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
1
Code
INSEE
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
BP
05126
Budget
principal
2021
|-
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
472
Nombre
de
résidences
secondaires
(article
R.2313-1
in
fine)
122
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
1
Potentiel
fiscal
et
financier
Valeurs
par
hab.
Moyennes
nationales
du
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
(population
DGF)
habitants
de
la
strate
262
402,00
440
552,00
733,00
741,00
Informations
financières
- ratios
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1 484,25
2
Produit
des
impositions
directes/population
468,19
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1 445,51
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
374,69
5
Encours
de
dette/population
424,53
6
DGF/population
460,15
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réeiles
de
fonctionnement
(2)
0,46
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
1,07
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,26
10
|Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0,29
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies. BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
2
| - INFORMATIONS
GENERALES
Î
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
| -
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature :
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
avec
les
chapitres
<<
opérations
d'équipement
>>
de
l'état
II
B
3;
-
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante : IL -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
<<
opération
d'équipement
>>.
il
- Les
provisions
sont
semi-budgétaires
( pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement
)
IV
- La
comparaison
avec
le
budget
précédent
(cf.
colonne
<<
pour
mémoire
>>)
s'éffectue
par
rapport
à
la
colonne
du
budget
cumulé
de
l'exercice
précédent.
V
- Le
présent
budget
a
été
voté
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
N-1. BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
3
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
ÿ
CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
T
VOTES
AU
TITRE
DU
PRESENT
831
099,89
682
279,00
L
BUDGET
+
+
+
R
RESTES A REALISER
(R.A.R) DE
E
L'EXERCICE
PRECEDENT
O R
002 RESULTAT
DE FONCTIONNEMENT
à
REPORTE
148
820,89
TOTAL
DE LA SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
831
099,89
831
099,89
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
DE LA SECTION |
RECETTES
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ÿ
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
°
VOTES AU TITRE DU PRESENT
205 579,51
306 007,60
E
BUDGET
(y
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES A REALISER
(R.A.R) DE
E
L'EXERCICE
PRECEDENT
69 300,00
12 000,00
O À | 001 SOLDE
D'EXECUTION
DE LA SECTION
43 128 09
à
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
TOTAL
DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
318
007,60
318
007,60
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET
1 149 107,49
1 149 107,49 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
4
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap,
Libellé
Mme
|
éalieer
| nouvelles |
VOTE | (RArsvote)
011
|
Charges
à
caractère
général
255
900,00
258
200,00
258
200,00
258
200,00
012
! Charges
de
personnel
et frais
assimilés
296
750,00
324
650,00
324
650,00
324
650,00
014
|
Atténuations
de
produits
27
150,00
16
400,00
16
400,00
16
400,00
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
86
100,00
93
200,00
93
200,00
93
200,00
656
|Frais
de
fonct.
des
groupes
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
665
900,00
692
450,00
692
450,00
692
450,00
66
|
Charges
financières
6 463,09
5
583,96
5
583,96
5
583,96
67
| Charges
exceptionnelles
2
000,00
5 000,00
5
000,00
5
000,00
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
022
|Dépenses
imprévues
79,19
132,25
132,25
132,25
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
674
442,28
703
166,21
703
166,21
703
166,21
023
|
Virement à
la
section
d'investissement
136
010,00
120
000,00
120
000,00
120
000,00
042
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
19
093,18
7
933,68
7
933,68
7
933,68
043
|
Opé.
d'ordre
à l'intérieur de
la
sect.
fonct.
|
|
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
155
103,18
|
:
127
933,68
127
933,68
127
933,68
TOTAL
829
545,46 |
831
099,89
831
099,89
831
099,89
F
[
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
831
099,89 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
|
[map
Libellé
nent |
véaleer
Lnaneles |
VOTE |
(-Rarivote)
|
013
| Atténuations
de
charges
4
000,00
8 000,00
8
000,00
8
000,00
|
70
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes.
63
450,00
51
960,00
51
960,00
51
960,00
73
[Impôts
et taxes
238
180,00
278
388,00
278
388,00
278
388,00
74
| Dotations
et
participations
247
456,00
242
231,00
242
231,00
242
231,00
75
|Autres
produits
de
gestion
courante
99
650,00
101
200,00
101
200,00
101
200,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
652
736,00
681
779,00
681
779,00
681
779,00
76
| Produits
financiers
77
|Produits
exceptionnels
500,00
500,00
500,00
78
| Reprises
sur
provisions
serni-budgétaires
|
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
652
736,00
682
279,00
682
279,00
682
279,00
042
|Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
043
|
Opé.
d'ordre
à l'intérieur de
la sect.
fonct.
_
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
.
TOTAL
652
736,00
|
682
279,00
682
279,00
682
279,00
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
148
820,80
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
831
099,89
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
il s'agit,
pour
un
buget
voté
en
équiilbre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'exédent
des
recettes
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
127
933,68
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
II sert
à financer
te
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
commune
où
de
l'établissement.
D'INVESTISSEMENT BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
5
Il
- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
h
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
budg.
précédent
rente
PR
allee
°
VOTE
Œ
RARAVote)
010
|
Stock
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
versées
1279,00
21
Immobilisations
corporelles
23
721,00
17
752,16
17
752,16
17
752,16
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96
10
000,00
10
000,00
40
000,00
Total
des
opérations
d'équipement
157
000,00
69
300,00
146
500,00
146
500,00
215
800,00
Total
des
dépenses
d'équipement
206
354,96
69
300,00
174
252,16
174
252,16
243
552,16
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
Subventions
d'investissement
87
497,95
16
Empruntis
et
dettes
assimilées
30
448,22
31
327,35
31
327,35
31
327,35
18
Compte
de
liaison
:affectat”
(BA,
régie)
26
Participations
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
020
|
Dépenses
imprévues Total
des
dépenses
financières
117
946,17
31
327,35
31
327,35
31
327,35
45...
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
324
301,13
69
300,00
205
579,51
205
579,51
274
879,51
040
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
sections
041
|
Opérations
patrimoniales
1 008,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
1
008,00
TOTAL
325
309,13
69
300,00
205
579,51
205
579,51
274
879,51
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
43
128,09
|
+
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
318
007,60
|
=
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
bug,
précédent
rénleer
Net
nel
les
°
VOTE
(ERARAVote)
010
|
Stocks
13
Subventions
d'investissement
119
497,95
42
000,00
81
500,00
31
500,00
43
500,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
20
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipements
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
Total
des
recettes
d'équipement
139
497,95
12
000,00
34
500,00
31
500,00
43
500,00
10
Dot.
fonds
divers
et
réserves
{hors
1068)
26
700,00
17
500,00
47
500,00
17
500,00
1068
|
Excédents
de
fonct.
capitalisés
15
142,92
100
428,09
100
428,09
100
428,09
138
|
Autres
subv.
d'invest,
non
transférables
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3
000,00
3
000,00
3
000,00
3
000,00
18
Compte
de
liaison
:affectation
à
…
26
Participations
et
créances
rattachées
27
Autres
immobilisations
financières
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
25
645,83
25
645,83
25
645,83
Total
des
recettes
financières
44
842,92
146
573,92
146
573,92
146
573,92
45...
Total
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
184
340,87
12
000,00
178
073,92
178
073,92
190
073,92
021
virement
de
la
section
de
fonctionnement
136
010,00
120
000,00
120
000,00
420
000,00
040
|
Opé.
d'ordre
de
transfert
entre
les
sections
19
093,18
7
933,68
7
933,68
7
933,68
041
|
Opérations
patrimoniales
4008,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
156
111,18
127
933,68
127
933,68
127
933,68
Total
340
452,05
12
000,00
306
007,60
306
007,60
318
007,60
|
H s'agit,
pour
un
buget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'exédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la
R
007
SOLDE
D'EXECUTION
POSTTIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPÉ |
| U +
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEËES
|
318
007,60
commune
ou
de
l'établissement.
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL.
DEGAGE
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
127
933,68 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
6
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
4
- DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
011
|
Charges
à
caractère
général
258
200,00
-
258
200,00
012
| Charges
de
personnel
et frais
assimilés
324
650,00
…
_
|
324
650,00
014
|
Atténuations
de
produits
16
400,00
|
.
_—
16
400,00
60
| Achats
et
variation
des
stocks
-
-
65
| Autres
charges
de
gestion
courante
93
200,00
-
-
93
200,00
656
|
Frais
de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
66
| Charges
financières
5
583,96
5 583,96
67
|
Charges
exceptionnelles
5
000,00
5
000,00
68
|
Dotations
aux
amortissements
et
provisions
7
933,68
7
933,68
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
|
022
|Dépenses
imprévues
132,251.
132,25
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
-
420
000,00
120
000,00
Dépenses
de
fonctionnement
- Total
703
166,21
|
127
933,68
831
099,89
+
|
D
002
RESULTAT
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
|
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
831
099,89 |
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
13
| Subventions
d'investissement
15
|
Provisions
pour
risques
et
charges
-
_
|
16
| Remboursement
d'emprunts
(sauf
1688
non
budgétaire)
31
327,35
31
327,35
18
| Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,
régie)
Total
des
opérations
d'équipement
215
800,00
215
800,00
198
|Neutral.
amort.
subv.
équip.
versées
20
|Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
|
Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
17
752,16
17
752,16
22
[Immobilisations
reçues
en
affectation
23
|Immobilisations
en
cours
10
000,00
10
000,00
26
|Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
|Amortissements
des
immobilisations
(reprises)
29
| Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
_
|
39
|
Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et en-cours
|
|
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
|
481
|
Charges
à
répartir sur plusieurs
exercices
-
-
|
49
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
-
59
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
-
3...
|Stocks
020
|Dépenses
imprévues
-
Dépenses
d'investissement
- Total
274
879,51
|
274
879,51
+
|
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
43
128,09 |
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEÉES
|
318 007,60| BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
7
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
- RECETTES
- (du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opéraons
TOTAL
013
|Atténuations
de
charges
8
000,00
8
000,00
60
| Achats
et variations
des
stocks
70
| Produits
des
services,
du
domaine
et ventes
diverses
51
960,00
51
960,00
71
| Production
stockée
(ou
déstockage)
72
| production
immobilisée
73
Impôts
et
taxes
278
388,00
278
388,00
74
Dotations
et
participations
242
231,00
242
231,00
75
| Autres
produits
de
gestion
courante
401
200,00
101
200,00
76
| Produits
financiers
77
Produits
exceptionnels
500,00
500,00
78
| Reprises
sur
amortissements
et
provisions
79
Transferts
de
charges
Recettes
de
fonctionnement
- Total
682
279,00
682
279,00
F
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
148
820,89
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
831
099,89
|
INVESTISSEMENT
Opérations réelles
Opérations
TOTAL
10
| Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
17
500,00
17
500,00
13
| Subventions
d'investissement
43
500,00
43
500,00
15
| Provisions
pour
risques
et charges
16
| Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
3
000,00
3 000,00
18
| Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,
régie)
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
204
| Subventions
d'équipement
versées
21
Immobilisations
corporelles
22
| immobilisations
reçues
en
affectation
23
Immobilisations
en
cours
26
Participations
et
créances
rattachées
27
| Autres
immobilisations
financières
28
| Amortissements
des
immobilisations
7
933,68
7
933,68
29
| Provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
39
| Provisions
pour
dépréciation
des
stocks
et
en-cours
45...
| Opérations
pour
compte
de
tiers
481
|
Charges
à
répartir sur plusieurs
exercices
49
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
de
tiers
59
| Provisions
pour
dépréciation
des
comptes
financiers
3...
|Stocks
021
|
Virement
de
la section
de
fonctionnement
120
000,00
120
000,00
024
| Produits
de
cessions
d'immobilisations
25
645,83
25
645,83
Recettes
d'investissement
- Total
89
645,83
127
933,68
217
579,51
+
|
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
|
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
100 428,09
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
318
007,60
| BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
8
Il
- VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Pour
mémoire
”
Chap!
Libellé
Budget
cumulé
Propositions
Vote
précédent
o11
Charges
à
caractère
général
255
900,00
258
200,00
258
200,00
6042
Achats
de
prestations
de
services
(autres
que
terrains
à
amé
32
500,00
34
500,00
34
500,00
60611
Eau
et
assainissement
5 400,00
8 000,00
8 000,00
60612
Énergie
- électricité
63
300,00
55
000,00
55
000,00
60621
Combustibles
6 000,00
7 000,00
7 000,00
60622
Carburants
7 000,00
7 000,00
7 000,00
60623
Alimentation
1000,00
3 000,00
3 000,00
60624
Produits
de
traitement
300,00
300,00
60631
Fournitures
d'entretien
4 000,00
5 000,00
5 000,00
60632
Fournitures
de
petit
équipement
7 000,00
8 300,00
8 300,00
60633
Fournitures
de
voirie
1000,00
1090,00
1000,00
60636
Vêtements
de
travail
800,00
500,00
600,00
6064
Fournitures
administratives
1000,00
1000,00
1000,00
6065
Livres,
disques,
cassettes…(bibliothèques
et
médiathèques)
3 000,00
1500,00
À600,00
6067
Fournitures
scolaires
2 500,00
2 500,00
2 500,00
6068
Autres
matières
et
fournitures
3 500,00
3 000,00
3 000,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
15
000,00
16
000,00
16
000,00
6135
Locations
mobilières
1500,00
61521
Terrains
4 000,00
3 500,00
3 500,00
615221
Bâtiments
publics
3 000,00
2 500,00
2 500,00
615228
Autres
bâtiments
2 000,00
1500,00
1500,00
615231
Voiries
13
000,00
5 000,00
5 000,00
61524
Bois
et
forêts
3 000,00
5 000,00
5 000,00
61551
Matériel
roulant
2 500,00
2 500,00
2 500,00
61558
Autres
biens
mobiliers
1000,00
1000,00
1000,00
6156
Maintenance
10
000,00
11
000,00
11
000,00
6161
Multirisques
9 500,00
10
000,00
10
000,00
617
Études
et
recherches
6 500,00
6 500,00
6182
Documentation
générale
et
technique
1000,00
1000,00
6188
Autres
frais
divers
900,00
1000,00
1000,00
6225
Indemnités
au
comptable
et
aux
régisseurs
500,00
6226
Honoraires
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
1000,00
1000,00
1000,00
6231
Annonces
et
insertions
2 500,00
1000,00
1000,00
6232
Fêtes
et
cérémonies
5 000,00
4 500,00
4 500,00
6236
Catalogues
et
imprimés
600,00
500,00
500,00
6237
Publications
500,00
4 000,00
4 000,00
6247
Transports
collectifs
200,00
6251
Voyages
et
déplacements
500,00
1500,00
1500,00
6261
Frais
d'affranchissement
1000,00
1000,00
1000,00
6262
Frais
de
télécommunications
6 500,00
6 500,00
6 500,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
500,00
500,00
500,00
6281
Concours
divers
(cotisations...)
5 000,00
5 000,00
5 000,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
1000,00
1000,00
1000,00
6288
Autres
services
extérieurs
4 000,00
3 000,00
3 000,00
63512
Taxes
foncières
20
000,00
20
500,00
20
500,00
6358
Autres
droits
1600,00
1600,00
4600,00
637
Autres
impôts,
taxes
et
versements
assimilés
(autres
organis
400,00
500,00
500,00
032
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
296
750,00
324
650,00
324
650,00
6218
Autre
personnel
extérieur
33
000,00
60
000,00
60
000,00
6332
Cotisations
versées
au
f.n.a.l.
150,00
150,00
150,00
6336
Cotisations
au
centre
national
et
aux
centres
de
gestion
de
5 100,00
5 100,00
5 100.00
6411
PERSONNEL
TITULAIRE
161
000,00
162
500,00
162
500,00
6413
PERSONNEL
NON
TITULAIRE
12
000,00
64168
Autres
emplois
d'insertion
11
000,00
11
000,00
6451
Cotisations
à
l'u.r.s.s.a.f.
29
000,00
28
000,00
28
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
9
Il
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Po
émoire
se
Ghapl
Libellé
Budget
cumulé
|
Propositions
Vote
précédent
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
40
000,00
42
000,00
42
000,00
6454
Cotisations
aux
a.s.5.e.d.i.c
500,00
6456
Versement
au
f.n.c
du
supplément
familial
1600,00
1600,00
1600,00
6474
Versements
aux
autres
oeuvres
sociales
2 000,00
2 000,00
2 000,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
1000,00
1000,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
800,00
1300,00
1300,00
6488
Autres
charges
11
500,00
10
000,00
10
000,00
014
Atténuations
de
produits
27
150,00
16
400,00
16
400,00
739221
ENGIR
16
400,00
16
400,00
16
400,00
739223
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
10
750,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
86
100,00
93
200,00
93
200,00
6531
Indernnités
32
500,00
32
300,00
32
300,00
6533
Cotisations
de
retraite
1500,00
2 400,00
2 400,00
6553
Service
d'incendie
27
700,00
21
100,00
21
100,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
1800,00
4 900,00
4 900,00
657348
Autres
communes
600,00
500,00
500,00
657362
Ccas
2 000,00
2 000,00
2 000,00
657364
À
caractère
industriel
et
commercial
15
000,00
15
000,00
6574
Subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et
autres
per
20
000,00
15
000,00
15
000,00
TOTAL
=
Pot
1012401468)
ES
SERVICES
665
900,00
692
450,00
692
450,00
66
Charges
financières
(b)
6 463,09
5 583,96
5 583,96
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
6 463,09
5 583,96
5 583,96
67
Charges
exceptionnelles
(c)
2 000,00
5 000,00
5 000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs)
2 000,00
5 000,00
5 000,00
022
Dépenses
imprévues
(d)
79,19
132,25
132,25
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
=
a+b+c+d
674
442,28
703
166,21
703
166,21
023
Virement
à
la
section
d'investissement
136
010,00
120
000,00
120
000,00
042
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
19
093,18
7 933,68
7 933,68
6811
Dotations
aux
amortissements
des
immobilisations
incorporell
19
093,18
7 933,68
7 983,68
TOTAL
DES
PRÉ
ET
DE
LA
SECTION
155
103,18
127
933,68
107
933,68
L'EXERGICE
(ETotal
des
opérations
réelles et
d'ordre
454
em
2 os +
RESTES
A
REALISER
N-1
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
831
099,89
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
10
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap!
Libellé
Budget
cumulé
Propositions
Vote
précédent
013
Atténuations
de
charges
4 000,00
8 000,00
* 8 000,00
6419
Remboursements
sur
rémunérations
du
personnel
4 000,00
8 000,00
8 000,00
70
Ventes
de
produits
fabriqués,
prestations
de
services,
63 450,00
51 960,00
54 960,00
7022
Coupes
de
bois
2
50,00
50,00
70311
Concession
dans
les
cimetières
(produit
net)
3 600,00
900,00
900,00
70321
Droits
de
stationnement
et de
location
sur
la voie
publique
100,00
100,00
100,00
70323
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
communal
1 300,00
1 500,00
1 500,00
70388
Autres
redevances
et
receites
diverses
10 000,00
12 000,00
12 000,00
7062
Redevances
et droits
des
services
à caractère
culturel
240,00
210,00
7066
Redevances
et droits
des
services
à caractère
social
1 000,00
2 000,00
2 000,00
7067
Redevances
et droits
des
services
périscolaires
et d'e
4 000,00
6 000,00
6 000,00
7083
Locations
diverses
(autres
qu'immeubles)
450,60
500,00
500,00
70841
Aux
budgets
annexes,
régies
municipales,
c.c.a.s.
et
caisse
22 000,00
10 000,00
10 000,00
70878
Par
d'autres
redevables
20 000,00
16 200,00
16 200,00
7088
Autres
produits
d'activités
annexes
(abonnements
et vente
d'
1 000,00
2 500,00
2 500,00
73
Impôts
et
taxes
238
180,00
278 388,00
278 388,00
73111
Taxes
foncières
et d'habitation
188 450,00
220 988,00
220 988,00
73211
Attribution
de
compensation
39 730,00
39 000,00
39 000,00
7328
Autres
fiscalités
reversées
15 000,00
15 000,00
7351
Taxe
sur
la consommation
finale
d'électricité
2 900,00
2 900,00
7362
Taxes
de
séjour
500,00
500,00
74
Dotations
et
participations
247 456,00
242 231,00
242 231,00
741
Dotation
forfaitaire
149 975,00
150 041,00
150 041,00
74121
Dotation
de
solidarité
rurale
59 790,00
62 022,00
62 022,00
74127
Dotation
nationale
de
péréquation
5 697,00
5 127,00
5 127,00
742
Dotations
aux
élus
locaux
3 033,00
4 541,00
4 541,00
744
FCTVA
1 500,00
74718
Autres
1 000,00
10 000,00
10 000,00
74748
Autres
communes
7 500,00
9 000,00
9 000,00
74834
État
- compensation
au
titre
des
exonérations
des
taxes
fonc
1.417,00
1 500,00
1 500,00
74835
État
- compensation
au
titre
des
exonérations
de
taxe
d̵
17 544,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
99 650,00
101
200,00
101
200,00
752
Revenus
des
immeubles
99 650,00
101
200,00
101
200,00
TOTAL
=
RE
aroe
di T4475)
SERVICES
652 736,00
681
779,00
681
779,00
77
Produits
exceptionnels
(b)}
500,00
500,00
7788
Produits
exceptionnels
divers
500,00
500,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
=
a+b
652 736,00
682 279,00
682 279,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
11
I
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
Chap/
Pour
mémoire
Propositions
Libellé
Budget
cumulé
Vote
art
ke
nouvelles
précédent
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
652 736.00
682 270,00
682 279,00
L'EXERCICE
(=Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
RESTES
A
REALISER
N-1
+
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
148
820,89
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
831
099,89
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
- ICNE
N-1 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
12
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Ch
;
:
Pour
mémoire
Propositions
ap/
art
Libellé
Budget
cumulé
nouvelles
Vote
précédent
204
Subventions
d'équipement
versées
1279,00
20422
Pers.
droit
privé
- Bâtiments
et
instailations
1279,00
21
Immobilisations
corporelles
23
721,00
47
752,16
17
752,16
2111
Terrains
nus
23
721,00
17
762,16
17
752,16
23
Immobilisations
en
cours
24
354,96
10
000,00
10
000,00
2313
Constructions
24
354,96
2315
Installations,
matériel
et
outillage
techniques
10
000,00
10
000,00
Op.
equ
:10001
- PLAN
D'EAU
13
500,00
13
500,00
Op.
eau
:10003
- GRAND
PRE
10
000,00
Op.
equ
:10004
- GRAND
PRE
QUATRE
LOGEMENTS
5 000,00
Op.
equ
:10005
- ECOLE
14
000,00
Op.
equ
:10011
- BATIMENTS
COMMUNAUX
5 000,00
20
000,00
20
000,00
Op.
equ
:10014
- INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BURE
3 000,00
2 500,00
2 500,00
Op.
equ
:10017
- MATERIEL
ET
OUTILLAGE
410
000,00
Op.
equ
:10023
- CANAUX
DE
L'ESTANG
3 000,00
Op.
equ
:10024
- VOIRIE
RURALE
ET
COMMUNALE
52
000,00
Op.
equ
:10040
- TOUR
CARREE
20
000,00
20
000,00
Op.
equ
:10047
- HANGAR
DE
PIGEROLLES
13
000,00
13
000,00
Op.
equ
:10057
- PROGRAMMATION
PETITES
CITES
55
000,00
50
000,00
50
000,00
Op.
equ
:10058
- ADRESSAGE
ET
SIGNALETIQUE
17
500,00
17
500,00
Op.
equ
:10199
- VOIRIE
DE
L'ESTANG
10
000,00
10
000,00
Total
des
dépenses
d'équipement
206
354,96
174
252,16
174
252,16
13
Subventions
d'investissement
87
497,95
1331
Dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux
87
497,95
16
Emprunts
et
dettes
assimilees
30
448,22
31
327,35
31
327,35
1641
Emprunts
en
euros
27
448,22
28
327,35
28
327,35
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3 000,00
3 000,00
3 000,00
Total
des
dépenses
financières
417
946,17
31
327,35
31
327,35
TOTAL
DÉPENSES
REELLES
324
301,13
205
579,51
205 579,51
041
Opérations
patrimoniales
1008,00
2313
Constructions
1008,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
1008,00
TOTAL
DES DEPENSES
DINVESTISSEMENT
DE L'EXERGICE
_
van
_— F
RESTES
A
REALISER
N-1
69
300,00
+
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
43
128,09
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
318
007,60 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
13
Il
- VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'
INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
B2
Ch
:
4
Pour
mémoire
Propositions
ap/
art
Libellé
Budget
cumulé
nouvelles
Vote
précédent
13
Subventions
d'investissement
119 497,95
31 500,00
31 500,00
1321
État
et
établissements
nationaux
87 497,95
19 500,00
19 500,00
1322
Régions
12 000,00
12 000,00
1323
Départements
32 000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
20 000,00
1641
Emprunts
en
euros
20 000,00
Total
des
recettes
d'équipement
139 497,95
31 500,00
31 500,00
10
Immobilisations
corporelles
41 842,92
117 928,09
117 928,09
10222
FCTVA
25 000,00
17 500,00
17 500,00
10226
Taxe
d'aménagement
1 700,00
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
15 142,92
100 428,09
100 428,09
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
3 000,00
3 000,00
3 000,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
(recettes)
25 645,83
25 645,83
Total
des
recettes
financières
44 842,92
146 573,92
146 573,92
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
184
340,87
178 073,92
178 073,92
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(recettes)
136 010,00
120 000,00
120 000,00
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
19 093,18
7 933,68
7 933,68
28041582
| Autres
groupements
- Bâtiments
et installations
6 236,50
280422
Pers.
droit privé
- Bâtiments
et installations
8 626,00
4 424,00
4 424,00
28051
Concessions
et droits
similaires
2 265,68
1.541,12
1 541,12
281538
Autres
réseaux
1 079,00
1 081,96
1 081,96
28181
Installations
générales,
agencements
et aménagemen
886,00
886,60
886,60
Total
des
prélevements
provenant
de
la
section
de
155 103,18
427 033,68
127 933.68
fonctionnement
041
Opérations
patrimoniales
1 008,00
2031
Frais
d'études
1 008,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
156
111,18
127 933,68
127 933,68
CTotai
AS
RECETTES
D
6 et
d'ordre)
DE
L'EXERCICE
340 452,05
306 007,60
306 007,60
+
RESTES
A
REALISER
N-1
12 000,00
F
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
318 007,60 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
14
Ill - VOTE
DU
BUDGET
(ll
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10001
LIBELLE
: PLAN
D'EAU
Réalisations
Art.
Libeilé
cumulées
au
Restes
à
Proposiions
Vote
Montant
pour
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
24
569,43|
a
43
500,00!
b
43
500,00
21
Immobilisations
corporelles
24
569,43
13
500,00
13
500,00
2121
|Plantations
d'arbres
et
d'arbustes
648,00
2128
| Autres
agencements
et
1 980,00
2151
|
Réseaux
de
voirie
4
238,83
2152
|
Installations
de
voirie
3 456,00
2184
| Mobilier
1
225,20
13
500,00
13
500,00
2188
| Autres
immobilisations
corporelles
13
021,40
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
13
500,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
15
Ill
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10003
LIBELLE
: GRAND
PRE
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
Lo
P
Vote
:
P
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
35
036,92 |
a
6
900,00
21
Immobilisations
corporelles
35
036,92
2121
| Piantations
d'arbres
et
d'arbustes
650,00
21318
| Autres
bâtiments
publics
3 477,60
21668
| Autre
matériel
et outillage
d'incendie
1 368,00
2158
| Autres
installations,
matériel
et
1 982,48
21751
| Réseaux
de
voirie
11
604,79
2184
| Mobilier
2
560,50
2188
| Autres
immobilisations
corporelles
13
393,55
23
Immobilisations
en
cours
6
900,00
2313
| Constructions
6 900,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
6
900,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
16
Ill - VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10004
LIBELLE
: GRAND
PRE
QUATRE
LOGEMENTS
RENOVES
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
cou
p
Vote
:
p
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
61015,47|a
12
900,00
b
21
Immobilisations
corporelles
6
015,47
42
900,00
2135
|Installations
générales,
48
013,06
12
900,00
21544
| Réseaux
d'électrification
827,70
2184
| Mobilier
8
351,64
2188
| Autres
immobilisations
corporelles
3 823,07
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
12
000,00!
d
13
Subventions
d'investissement
12
000,00
1322
| Régions
12
000,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
900,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
17
I
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
LIBELLE
: ECOLE
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10005
:
x
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cures
80
|
réaliser
N-1
nouvelles
Vote
information
DEPENSES
46
298,87 | a
4 000,00
b
21
Immobilisations
corporelles
36
766,98
4
000,00
2135
| Installations
générales,
4
207,37
2151
| Réseaux
de
voirie
1 770,00
2181
|Installations
générales,
1 915,30
2188
| Matériel
de
bureau
et
matériel
17
668,60
2184
| Mobilier
3 838,30
2188
| Autres
immobilisations
corporelles
7 367,41
4 000,00
23
Immobilisations
en
cours
9
531,89
2315
|Installations,
matériel
et outillage
9 531,89
RE Pour
tonaton)
n)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
12
000,00
13
Subventions
d'investissement
12
000,00
1322
|Régions
12
000,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)}
Excédent
de
financement
si
positif
8
000,00
Besoin
de
financement
si
négatif BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
18
Il
- VOTE
DU
BUDGET
(l
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10011
LIBELLE
: BATIMENTS
COMMUNAUX
RENOVATION
ENERGETIQUE
Art.
Libellé
Gumulées au
Restes à
| Propositions
Vote
Montant pour
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
59
938,21|a
4
000,00
20
000,00!
b
20
000,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
4 008,00
2081
| Frais
d'études
1 008,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
6
236,50
2041582
| Autres
groupements
- Bâtiments
et
6 236,50
21
Immobilisations
corporelles
16
591,35
4
000,00
21318
| Autres
bâtiments
publics
4
000,00
2135
|Installations
générales,
6
251,73
2188
| Autres
constructions
1 966,42
2184
| Mobilier
1
174,38
2188
| Autres
immobilisations
corporelles
7 198,82
23
Immobilisations
en
cours
36
102,36
20
000,00
20
000,00
2313
| Constructions
36
102,36
20
000,00
20
000,00
RER
r
intormationy
n)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
24
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
19
IT
- VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'ÉQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10014
LIBELLE
: INFORMATIQUE
ET
MATERIEL
DE
BUREAU
Réalisations
x
sun
:
x
:
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
Lo
Vote
.
,
réaliser
N-1
nouvelles
information
AIN
DÉPENSES
a
2
500,00
2
500,00!
b
2
500,00
21
Immobilisations
corporelles
2
500,00
2
500,00
2
500,00
2188
| Matériel
de
bureau
et
matériel
2 500,00
2
500,00
2
500,00
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
5
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
20
I
- VOTE
DU
BUDGET
(LL
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10017
LIBELLE
: MATERIEL
ET
OUTILLAGE
me
né
Mn
| ques,
Jmare |
Le
[rompu
DEPENSES
37
056,13
|
a
6
000,00
b
21
Immobilisations
corporelles
37
056,13
6
000,00
21571
|
Matériel
roulant
15
037,99
2182
| Matériel
de
transport
14
746,24
2183
|
Matériel
de
bureau
et
matériel
6 338,80
2184
|
Mobilier
933,10
6
000,00
RE
Pour
mtormation)
n)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
6 000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
21
Il
- VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10023
LIBELLE
: CANAUX
DE
L'ESTANG
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libeilé
cumulées
au
ee
P
Vote
:
P
AN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
1824,00!a
3
000,00
b
21
Immobilisations
corporelles
1 824,00
3
000,00
21538
| Autres
réseaux
1 824,00
3 000,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
C
d
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
3
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
22
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10040
LIBELLE
: TOUR
CARREE
Réalisations
x
sus
:
k
’
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
on
Vote
:
,
/1/N
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
a
20
C00,00!
b
20
000,00
23
Immobilisations
en
cours
20
000,00
20
000,00
2313
{Constructions
20
000,00
20
000,00
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
20
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
23
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10047
LIBELLE
: HANGAR
DE
PIGEROLLES
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
Lt
p
Vote
0
P
A/1IN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
13
000,00!
b
13
000,00
23
Immobilisations
en
cours
13
000,00
13
000,00
2313
|Constructions
13
000,00
13
000,00
RECETTES
(répartition)
NU
:
.
{Pour
information)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-{(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
13
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
24
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10057
LIBELLE
: PROGRAMMATION
PETITES
CITES
CENTRE
BOURG
Réalisations
Art.
Libellé
cumulées
au
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
pour
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
35
140,83!
a
30
000,00
50
C00,00!
b
50
000,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
le
31
240,83
2031
|Frais
d'études
31
240,83
23
Immobilisations
en
cours
3
900,00
30
000,00
50
000,00
50
000,00
2313
| Constructions
3 900,00
30
000,00
50
000,00
50
000,00
RECETTES (répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
C
d
19
500,00
13
Subventions
d'investissement
19
500,00
1321
| État
et établissements
nationaux
19 500,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
60
500,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
25
Il
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10058
LIBELLE
: ADRESSAGE
ET
SIGNALETIQUE
Réalisations
x
us
.
2
k
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
en
Vote
:
:
AIN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
a
17
500,00!
b
17
500,00
23
Immobilisations
en
cours
17
500,00
47
500,00
2313
| Constructions
17
500,00
47
500,00
RESULTAT
=
(c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
17
500,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
26
I
- VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
10199
LIBELLE
: VOIRIE
DE
L'ESTANG
Réalisations
Restes
à
Propositions
Montant
pour
Art.
Libellé
cumulées
au
ee
P
Vote
:
p
AJUN
réaliser
N-1
nouvelles
information
DEPENSES
23
791,92!a
10
000,00!
b
40
000,00
23
Immobilisations
en
cours
23
791,92
40
000,00
10
000,00
2313
| Constructions
10
000,00
10
000,00
2315
| Installations,
matériel
et
outillage
23
791,92
RECETTES (répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
d
RESULTAT
=
(c+d)-(atb)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
10
000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
27
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
Empruntis
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Date
(Pour
chaque
ligne,
indiquer | Organisme |
Li
de
|
d'émission
|
Pete
du
Type
de
le
numéro
de
contrat)
prêteur
ou
:
premier
Nominal
taux
index
chef de fie |
Signature
lou date de |
7,
d'intérêt
mobilisation
164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
400 000,00
(Total) 1641
Emprunts
en
euro
(total)
400 000,00
CREDIT
1592375
AGRICOLE
16/01/2017
15/02/2017
15/02/2018
100
000,00
F
ALPES CREDIT
C2F9YZ017PR
AGRICOLE
23/04/2010
02/07/2010
10/06/2011
300
000,00
F
ALPES
Total
général
400 000,00 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
28
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- RÉPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
à
l'origine
du
contrat
Nature
Teuxiniia
Possibilité
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
Périodicit
|
Profil
de
rembt
| Catégorie
le numéro
de contrat)
Niveau
Devise
é des
d'amor- |
Gnticipé
[d'emprunt
d
Taux
actu.
rembts
|tissement
ICIP
p
e taux
partiel
O/N
164
Emprunts
auprès
des
établissements
financiers
(Total) 1641
Emprunts
en
euro
(total)
1592375
1,4300
1,4300
EURO
A
C
N
A-1
C2F9YZ017PR
3,7200
3,7200
EURO
A
C
N
A-1
Total
général BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
29
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
(hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
01/01/N
Taux
d'intérêt
(Pour
chaque
ligne
Catégorie
Durée
—
indiquer
le
numéro
de
Couverture |
Montant
d
emprunt
capte
résiduelle
LNveau de.
?
ON
couvert
apres
restant
au
(en
Type
de
<
contrat)
couverture | au 01/01/N
à
taux
Index
| à la date de
éventuelle
années)
vote du budget
164
Emprunts
auprès
des
établissements
200
379,38
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euro
(total)
200 379,38
1592375
N
81 666,58
12,00
F
1,43
C2F9YZ017PR
N
118 712,80
5,00
F
3,72
Total
général
200 379,38 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
30
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
A2.2
A2.2
- REPARTITION
PAR
NATURE
DE
DETTE
{hors
16449
et
166)
(suite)
Emprunts
et
Dettes
au
01/01/N
Nature
Annuité
de
l'exercice
(Pour
chaque
ligne,
—
indiquer le numéro
de
Intérêts
ICNE
de
contrat)
Capita
|
Charges |
perçus
(le |
l'exercice
d'intérêt
cas
échéant)
164
Emprunts
auprès
des
établissements
28 327,35
5 583,96
financiers
(Total)
1641
Emprunts
en
euro
28
327,35
5 583,96
(total) 1592375
6
286,75
1
167,83
C2F8YZ017PR
22
040,60
4
416,13
Total
général
28 327,35
5 583,06 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
31
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(HORS
Al)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
Organisme
Capital
risque
le
plus
élevé
prêteur
ou
Nominal
|
restant
dû
(pour
chaque
ligne,
indiquer |
chef
de
file
au
O/01/N
le
numéro
de
contrat)
Dates
des
périodes bonifiées
Taux minimal
Type
Durée
du
d'indices
contrat
Autres
type
de
structures
TOTAL
F
TOTAL
GENERAL BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
32
IV
- ANNEXES
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
A2.3
A2.3
- REPARTITION
DES
EMPRUNTS
PAR
STRUCTURE
DE
TAUX
(suite)
(HORS
A)
Emprunts
ventilés
par
structure
de
taux
selon
le
risque
le
plus
élevé
(pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Taux maximal
Coût
de
sortie
Taux
maximal après couverture éventuelle
Niveau
du
taux
à
la
date
de
vote
du
budget
intérêts payés
au
cours
de
l'exercice
intérêts
à
percevoir au
cours
de
l'exercice (le
cas
échéant)
%
par
type
de
taux
selon capital
restant
dû
Autres
type
de
structures
F TOTAL
F
TOTAL
GENERAL Page
33
BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE -
A2
4
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(TYPOLOGIE)
'
A2.4
- TYPOLOGIE
DE
LA
REPARTITION
DE
L'ENCOURS
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
Indices
en
euros |
Indices
inflation
|
Ecarts
d'indices
|Indices
hors
zone |
Ecarts
d'indices
|
Autres
indices
française
ou
zone
zone
euro
euro
et
hors
zone
euro
euro
écarts
d'indices
ou
écart
entre
ces
dont
l'un
est
un
indices
indice
hors
zone
euro
Structures indices
sous-jacents
(A)
Taux
fixe
simple,
Taux
variable
simple.
Echange
de
taux
fixe
contre
taux
variable
ou
inversement.
Echange
de
taux
structuré
contre
taux
variable
ou
taux
fixe
{sens
unique).
Taux
variable
simple
200
379,38
plafonné
(cap)
ou
encadré
{tun
(B)
Barrière
simple.
Pas
d'effet
de
levier
{C)
Option
d'échange
{swaption) (D)
Multiplicateur
jusqu'à
3
; multiplicateur
jusqu'à
5
capé
(E)
Multiplicateur
jusqu'à
5 (F)
Autres
types
de
structures Page
34
BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
Emprunt
couvert
Instrument
de
couverture
Emprunts
couverts
Rèté
Nature
de
: (Pour
chaque
ligne,
8
de
Capital
Date
de
fi
Organisme
T
d
la
Notionnel
de
indiquer
le
numéro
de
r
8
t
restant
dû
ae
+
1
co-contract
Pur
couverture
|l'instrument
de
contrat)
SMPTUNU
au
O4/01/N |
4
CONTE
ant
couverture
(change
où
couverture
couvert
taux)
Taux
fixe
(total)
Total
générai BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
35
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Emprunts
couverts
(Pour
chaque
ligne,
indiquer
le
numéro
de
contrat)
Instrument
de
couverture
Date
de
début
de
contrat
Date
de
fin
de
contrat
Périodicité
de
règlement des
intérêts
Montant
des
commissions
diverses
Primes
éventuelles
Primes
payées
pour
l'achat d'option
Primes
reçues
pour
la
vente
d'option
Taux
fixe
(total)
Total
général Page
36
BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
IV - ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
A2.5
A2.5
- DETAIL
DES
OPERATIONS
DE
COUVERTURE
(suite)
Effet
de
l'instrument
de
couverture
Taux
payé
Taux
reçu
Charges
et Produits
Catégorie
d'emprunt
(Pour chaque ligne
pay
constatés
depuis
l'origine du
Sn
2
contrat
nat)
le
numéro
de
Avant
Après
Niveau
de
Niveau
de
opération
|
opération
Index
taux
Index
taux
Charges
Produits
de
de
c/668
c/768
couverture | couverture
Taux
fixe
(total)
Total
général BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
37
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
A2.6
A2.6
- DETTE
POUR
FINANCER
L'EMPRUNT
D'UN
AUTRE
ORGANISME
.
Dette
en
capital
| Annuité
à payer
Dont
REPARTITION
Dette
en
capital
PAR PRÊTEUR
à l'origine
SQUNde
|
Atoousde
|
Intérêts |
Capital
TOTAL
Auprès
des
organismes
de
droit
privé
O.P.H.L.M.
82-2023
100
800
F BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
38
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
- ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
A2.7
A2.7
- AUTRES
DETTES
(issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la
prise
en
charge
d'un
emprunt)
LIBELLES
Montant
Initial
de
la
dette
Dépense
de
l'exercice
Dette
restante BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
39
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A6.1
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Propositions
nouvelles
Vote
DEPENSES
TOTALES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES PROPRES = A+B
2882738070
|
28 327,35
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
28
327,35
28
327,35
1641
Emprunts
en
euros
28
327,35
28
327,35
Autres
dépenses
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
020
Dépenses
imprévues
139
Subv.
invest.
transféres
cpte
résultat
Op.
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
en
dépenses
Solde
TOTAL
l
de
l'exercice
précédent
d'exécution
D001
(E
Dépenses
à
couvrir par des
28 327,35
69 300,00
43 128,09
140 755,44
ressources
propres BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
40
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Art.
Libellé
Propositions
nouvelles
Vote
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES) =
a
+b
171
079,51
in
171
079,51
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
17
500,00
17
500,00
10222
FCTVA
17
500,00
17
500,00
Ressources
propres
internes
de
l'année
(b)
153
579,51
153
579,51
28
…
Amortissement
des
immobilisations
7
933,68
7
933,68
280422
Pers.
droit privé - Bâtiments
et installations
4
424,00
4
424,00
28051
Concessions
et droits similaires
14
541,12
1
541,12
281538
Autres
réseaux
1
081,96
1
081,96
28181
installations générales,
agencements
ef aménagemen
886,60
886,60
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
(recettes)
25
645,83
25
645,83
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
(recettes)
420
000,00
120
000,00
Opérations
de
Restes
à
réaliser
en
recettes
, Solde
Affectation
TOTAL
l'exercice
‘
:
sus
d'exécution
de
l'exercice
précédent
R1068
IV
il
R001
Total
ressources
171
079,51
12 000,00
100 428,09
283 507,60
propres
disponibles
Montant
Dépenses
à couvrir
par
des
ressources
propres
Il
140
755,44
Ressources
propres
disponibles
IV
283
507,60
Solde
Va=lIV-f
142
752,16 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
41
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
Année
de
mobitisation
et
profil
Objet
de
Montant
Capital
restant
Durée
Périodicité
des
Désignation
du bénéficiaire
d'amortissement
,
}
.
1
1P
e
rembour-
de
l'emprunt
l'emprunt
garanti
initial
dû
au
01/01/N
résiduelle
sements
Année
Profil
Autres
15 366,86
3 042,97
1981
x
O.P.H.L.M.
82-2023
100
800
F
15 366,86
3 042,97
3,00
Annuelle
TOTAL
GENERAL
15 366,86
3 042,97 *
BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
42
IV
- ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OÙ
L'ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1
- ETAT
DES
EMPRUNTS
GARANTIS
PAR
LA
COMMUNE
OU
L'ETABLISSEMENT
(art.
L.2313-1
6°,
L.5211-36
et
L.5711-1
du
CGCT)
(suite)
Taux
à
la
base
du
vote
Taux
initial
du
budget
,
Catégorie
Objet
de
l'emprunt
garanti
d'emprunt
Taux
Taux
Taux
actuariel
Niveau
de
taux
O.P.H.LM.
82-2023
400
800
F
7,1500
7,1600
7,1500
Indices
ou
devises pouvant modifier l'emprunt
EURO
Annuité
garantie
au
cours
de
l'exercice
En
intérêts
En
capital
217,57
945,10
217,57
945,10
217,57
945,10 BP2021
MAIRIE
DE
ROSANS
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
Page
43
IV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice...
VOTES
: POUrnrrs
LS
Nombre
de
membres
présents... LZ]
CONTE
Nombre
de
suffrages
exprimés...
UQ
Abstentions...
C2]
Date
de
convocation
: 02/04/2021
Présenté
par
Le
maire,
À
Rosans
, le
09/04/2021
Délibéré
par
le
Cris sat
oc
pe
|
réuni
en
session
__
©
cd
LA
Le
ire
ARosans,
le
09/04/2021
Les
membres
5
MICHEL
Pierre
GUEYTTE
Dominique
1er adjoint
Conseiller
municipal
/
CETTOUR
Nadège
PACAUD
Didier
2ème
adjointe
//
TARDY
Lionel
MONNIER
Boris
Maire
Conseiller
municipal
BERTOLDO
Vincent
BESSIERE
Annick
E-
ROSIN
Nicolas
HUGUES
Céline
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
:
Certifié
exécutoire
par
Le
maire
, compte
tenu
de
la
Nenenssen
en
préfecture,
le
A
Ü
/e
q
/
Lo
LA
, et de
la
publication
le
À
Lo
LA
ROUSSOT
Jean-François
Conseiller
Municipal
A
Rosans
le
09/04/2021