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Arrêté - 99 AU Décision projection Animaux fantastiques
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Arrêté - 99 AU Décision projection Animaux fantastiques)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Nomenclature : 8-9
DÉCISION RELATIVE À LA PROJECTION DU
ville de lens FILM «LES ANIMAUX FANTASTIQUES », LE VENDREDI 27 OCTOBRE 2023 À 15 HEURES.
sylvain ROBERT Le Maire de la Ville de LENS, | Président de la Communauté Président de la Communauté d'Agglomération de Lens-Liévin d'Agglomération Lens-Liévin,
Pôle Vie Locale - Réussite et Solidarité- Vu l'article L.2122-22 du Code Général des Projet Social Collectivités Territoriales,
Direction des Affaires Culturelles et du LL Patrimoine/Médiathèque Vu la délibération du Conseil Municipal en Réf DB/S) : Sci , icati Affaire suivie par Dorothée BOURGEOIS, date du 25 Ma 2020, décidant l'application Directrice de la Médiathèque des dispositions prévues à l'article L.2122-22
du Code Général des Collectivités
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Territoriales.
(062-216204982-20231016-2023-349-AU]
Accusé certifié exécutoire Vu l'arrêté n°2022-2812 du 26 septembre 2022 portant délégations à des Adjoints au
Maire, (Réception par le préfet : 17/10/2023
Considérant que l'établissement du
Calendrier Culturel 2023/2024 de la Ville de
Lens nécessite la signature d’un contrat avec
les représentants des artistes retenus
Décision : 2023- 3 4 (agences artistiques, associations...)
Considérant que la projection du film «les
animaux fantastiques » aura lieu le vendredi
27 octobre 2023 à 15h, au sein de la
Médiathèque Robert Cousin de LENS
DECIDE
ARTICLE _1 - Il sera conclu et signé un contrat pour la projection publique non commerciale, « Animaux fantastiques », qui aura lieu le vendredi 27 octobre 2023 à 15h pour le tout public, entre la ville de LENS et Swank Films Distribution France, SARL, situé 3 avenue Stephen Pichon 75013 PARIS.
ARTICLE 2 - La ville de LENS, en contrepartie de cette prestation visée à l'article 1, versera à Swank Films Distribution France, là somme de 269 € HT soit 283.80 € TTC.
ARTICLE 3 - Les dépenses seront inscrites au budget de l'exercice 2023.
ARTICLE 4 - la décision fera l'objet d'une publication sur le site internet de la ville de Lens : www.villedelens.fr (Rubrique Actes Administratifs).
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 431165
www.villedelens.fr ARTICLE 5 - Le Directeur Général Adjoint des Services de la Mairie, Pôle vie locale-
Réussite et solidarité-Projet social et Monsieur le Comptable Public, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'exécution des dispositions de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de Ville, le À £ 40| 2023
Pour le Maire
L'Adjoint Délégué à la Culture