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Procès Verbal - Proces verbal de lelection du Maire et des adjoints tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de lelection du Maire et des adjoints tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Recu en
créfaciure le 21/03/2026
u
LE
Pubiié
te
DÉPARTEMENT
I : 099-219801229-20260821-DELIB2Z
2 2026-DE
G:
COMMUNE : CESTAS
ironde
des adjoints
Bordeaux
Effectif légal du conseil municipal
P
RO C
E S
V E
R B A L
L
|
33
#
Nombre de conseillers en exercice
D E
L É E L E CT I O N
D U
M A I R E
S
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille vingt six,
le
vingt et
un
mars à
10
heures,
en
application
des
articles
L.
2121-7 et L.
2122-8 du
code général des collectivités territoriales
(CGCT),
s'est réuni
le conseil
municipal de
la
commune de Cestas,
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller par case)
:
STEFFE Jérôme
LABORDE
Bastien
AUBRY
Didier
LANGLOIS
Jean-Pierre
BAVARD
Françoise
LOUSTAU
Denis
BOSC-NOUQUERET
Bénédicte
MERCIER
Pierre
BOUSSEAU
Michèle
MOREIRA
Marie-Alice
BOVA-SAINT-ANDRE
Matthias
MOUSTIE
Dominique
BUCHOUL
Nicolas
REMIGI
Anne-Marie
CERVERA José
REVERS
Myriam
CHIBRAC
Pierre
RULELEAU
Bénédicte
COMMARIEU
Marie-Josée
SILVESTRE
Karine
DAMAY Jean
TACHON
Rodolphe
DESVEGNES
Camille
TRINQUART Christèle
DUBOURG
Béatrice
TRUAISCH
Nathalie
FABRE Joseph FABRE
Mélanie
FAVIER-LAFAYE Claire GOURPIL
Charlotte
HARRIBEY Jean-Christophe HUIN
Josiane
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028
Absents
4:
ana
aa
aa
aa a
a
n
a
a
A
NU
mm
mm
mm
nés
asaasnrnnnessanenun
AAA
a
a
a
a
a
a
a
a
Nm
mm
mm
nn
nm
mm
mm
sus
asuasaamnnnnsannnns
RTS
mm
mm
mn
uns uanauunnnnnaunnnen
1. Installation des conseillers municipaux ?
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
STÈFFE,
maire
(ou
remplaçant en
application
de
l'articte
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal cités ci-dessus {présents et absents) installés dans
leurs fonctions.
Monsieur Pierre MERCIER a été désigné{e) en qualité de secrétaire par le conseil
municipal
(art.
L.
2121-15 du
CGCT).
2. Élection du maire
2.1.
Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
|!
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
33
conseillers présents et a constaté que la condition de quorum
posée à
Particle L.
2121-17 du
CGCT
était remplie.
l Préciser s'ils sont excusés. ? Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Recu en préfecture le 21/03/2026
:
ID : 0993.219961229.20960821-DELIBZ
2 D026.DE
ll
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'électior
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est'et"au"scrotT
SECTET
et
Ts
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
H
est
procédé
à
un
troisième
tour de
scrutin
et
l'élection
a
lieu à
la
majorité
relative.
En cas d'égalité de suffrages,
le
plus
âgé est déclaré élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
à
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
Madame
Charlotte
GOURPIL
et
Monsieur Matthias
BOVA-SAINT-ANDRE
2.3.
Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
lla
fait constater au
président qu'il
n'était porteur que d’une seule enveloppe du
modèle
uniforme fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée lui-même dans l’urne où
le réceptacle prévu à cet effet.
Le nombre des conseillers qui n’ont
pas souhaité
prendre part au vote,
à
l'appel
de
leur nom,
a été enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
i!
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de vote.
Les
bulletins
et enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
sianés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal _ avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
{|
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
lis
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est assimilée à
un
bulletin
blanc
(articie
L.
65 du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n’a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé à
un
nouveau tour de scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier tour de scrutin
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
5
e.
Nombre de suffrages exprimés [b — c-d}................. 28
f. Majorité absolue 4... nn 15
* La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Recu en préfecture le 21/03/2026
ss
SSSR
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE St...
;
ris
u
IT 0S3-219307220-20860827-0ELI07
3
POTEUE
(dans l’ordre alphabétique)
En chiffres
cites iétires
Monsieur Jérôme STEFFE
26
Vingt six VOIX...
Monsieur Joseph FABRE
2
Deux voix iii
2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin °
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...
aubasrasrasnaatastananmnnennenneninns
EPST
ETEEEE
EEE
EEE
ECEETEEEEECE
EC
EEEEES
ES
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres
En toutes lettres
mme
nn
mn
nn
nn
né
te
aa
éaanaananrannananranrananeantunmetmnpeiauisaunns
annee near
mn teen
ares
aananiaaarannanaararaarannarnenneremmniauiaunaanss
ann
mer
een
mme
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ns
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aa
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ta
ann
ananas
manne
eanemmadenpéreunaunaanianvauna
aataananenamnnmrneamdeniasauras maaraneeeentestesaisanaanaanauns asrrrntetémnassssranranaaneannans
anna
ram
manner
arte
e
saunas
rannamennaneeneunstnsénsausaniaarannns
mm
mn
mn
mm
isa
na
ananas
ana
men
manmunmmmudauauusartannaunianas
Mamma
na
tas
ma
amener
ram
ummdmsausunanaanranaaneannnnns
Mann
md
dd
ameamn
nana
meannanennnnmpaastauranannaaraneanmnnnnns
mm
mn
mm
en
éd
data
san
mama
nan
anenneemimsuusautanaunnaanant
2.6.
Résultats du troisième tour
de
scrutin
$ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise
au
premier
tour.
6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Reçu en préfecture le 21/03/2026
.
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote.....{
"6"
Leninistereséennneeeé se snneéeeésiereneée sein nene eee
eiene qe cena teen een e tete eannce tes eneceneeeeenereeennennee
ID : OSS
SSD 12e
S AURCOGLTUELIBE
A
2U26DE
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électorai) d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral} LA e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d} LL
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans Fordre alphabétique)
En chiffres
En toutes lettres
MMS
RER
an
Sn
Re
dde
me
nm
era
mn
ne
ra
ra
anima
ras
eaneierans
année
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À oorsramramnninnererannanaunaneunes
À
onrereeevinranennaeranaraaraanaanaraurannate
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DR
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À
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MR
RE
RS
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M
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armement
À
oarrrinrraraniaarannannsnanaunmsr
À oororeraranraneanemnannnnarauna
ten
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rameananiarauniunsa
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eremmemnnennnns
À
oosrarsaminrarasnnsasamatemnmeneus
À
oasrrvenrarineraunrasrass
are
ane
meme
man
earunnaraseraanauraunarmatmuue
tue
SR
RS
SR
M
nn
nn
a
a
rar
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nn
meme
mn
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À
oorrsrarrasasrssasmrmrememnsenenas
À
oarsrrananaunau
era
enneeeenmnmnnn
a
m
na
ma
nu
anaenn
aitu
sien
éneerens
2.7.
Proclamation
de
l’éiection
du
maire
Monsieur Jérôme
STEÈFFE
a été
proclamé(e)
maire
et a été
immédiatement installé(e).
3. Élection des adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
STEÈFFE
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17 du
CGCT),
le conseil
municipal a été
invité
à
procéder à
l’élection
des
adjoints. 3.1.
Nombre
d’adicints
Le
président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d’'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
neuf
(9)
adjoints
au
maire
au
maximum.
|l
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
neuf
(9)
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
a
neuf (9)
le
nombre
des
adjoints au
maire de la commune.
Si
un
seul adjoint doit être élu,
le
président a
rappelé qu'il est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir au
scrutin
uninominal
secret
et à
la
majorité
absolue
(dans ce cas de figure,
ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).7
3.2. Listes
de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Reçu en préfecture
le 21/03/2026
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont Fitiéie::
FE
ER
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote préférentiel
parmi
les-emrsecssrénmenmrempen
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absoiue,
il est procédé à un troisième tour de scrutin
et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant
la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art.
L.
2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil
municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes
minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adioint au maire qui doivent comporter autant de conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
qu’1
liste
de
candidats
aux
fonctions d’adijoint au maire avaient été déposées. Cette liste a êté jointe au présent procès-verbal. Elle est mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du
nom du candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
|!
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle du
bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.5.
3.3. Résultats du
premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... 33 b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
33
c. Nombre de suffrages déclarés nuis par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral}
5
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]...................................... 28 f. Majorité absolue 4... eneneneeennerne 15
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
En
chift
En
toutes
lett
{dans l’ordre alphabétique)
n GNIRTEs
n'ioutes IGTTES
Liste Pierre MERCIER
28
Vingt huit voix...
RAR
RM
Ra Ra
an
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ana nn ma mn nan mn mn mn ma mn
en mme
ssaausanaunes
| Onssvanrameanasnnranmeanenmenennes
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ARR
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Ra nn
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mamans anasnesraunaneuus
| Oussvasvaneamenenmenmemmnneannnns
| Oouruurasranasaranaananrannananmnnnnnnnnemrménesausunanantansannanannantante
ananas ana
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ananra ana raamn ann ani area nannmenen tea
sasuunanaas
À
nvaavaneamenmannannmeanennennnes
À Oousvassaurmausataneannansaranranmannnnannmmnnnet eds
tantannanrantartante
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usanaaunaaraannariaaanaannanaanaanamenenenarenenempémameganss
À Ooanrassavaaranranaraananeeneannar
À ovrntarssspunanaunaunanaanaanaananennnnnnmnanenteantéepiinsusanasniananases
3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin 8
8 Ne pas remplir les 3.4 et 3,5 si l'élection a été acquise au premier tour.
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Recu en
préfecture le 21/03/2026
LA
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... Pubiéle ETES | ID : 093-219901228 20260827 DELIBZ
3 2026-DE
b.
Nombre de votants (enveloppes déposées)
c.
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.
L. 66 du code électoral)...
d. Nombre de suffrages blancs (art.
L. 65 du code électoral}...
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-dj ire f, Majorité absolue 4... ner
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
MR
mm
en
a
ra
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À
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À ooraranrariarrunnanaanmena
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À orraruusanmatenrnememnmaenmnneanen
À oouvarasnranes
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mn
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mn
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nana
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MR
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an
ana
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meme
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am
nn
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À
nansaraniaésm
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À
oursons
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ananas
ananas
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rer
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d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-dl..................
iii
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans Pordre alphabétique)
En chiffres
En toutes lettres
A
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À
oarrsnnmraneannaraniannanannana
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nee
ma
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maniantunnanautautuunms
* Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.
21/03/2026Envoyé en sréfecturs le 21/03/2028 Recu en préfecture le 21/03/2026
.
Pubiié te
MMA MAMMA
M
M M
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ranrarrnmmnnmeneenmed mass
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n HT : CSS-21580 sl 2RG-2026032 FOEES B2
2° 2026 D0E
:
ausaaaaranraau tant annaaiaaneaanaraan nan
amnannamnnsenmnnneaneanennnunemeatéses
|
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| oounmranramennennintnamténnauranranianannaniaantannamenrannnnntenmnannessss
Ah
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À Oorasraamanrasennennmnnranememnmmntieusqutassaunaanaanissannnaneannunenrane
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À
omanmaneresamenmmipensuuaunaunant
| Oousanrasrannanmennenannnnnennennnnnnneténenatéutaumaniataaananmranennannns
3.6.
Proclamation de l'élection des adjoints
Ont
été
procilamés
adjoints
et
immédiatement
instailés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite par Monsieur Pierre
MERCIER
ii isisiieeeeeeereeeeeeneseneseses
ls ont pris rang dans l'ordre de cette liste, teis qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe. 4. Observations et réclamations
10 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée
et paraphée
par les
membres
du
bureau,
qui
est jointe
au
procès-verbal.
Mention
de cette annexion
est faite
au
bas du
paragraphe « Observations et réclamations ».
21/03/2026Envoyé en préfecture le 21/03/2026 Reçu en préfecture le FRS
L
3
Le présent procès-verbal,
dressé et clos,
le
21
mars
2026, | Puiéle
11
ID : 033-213301229-20260321-DELIB2_3
_2026-DE
double
exemplaire
‘”
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
Son
remplaçant),
lé
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les assesseurs et le secrétaire.
Le maire
(ou son remplaçant),
Le conseiller Per le plus âgé,
Le secrétaire,
Les assesseurs,
i
ll Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de
l'État.
21/03/2026