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Procès Verbal - 10 Compte rendu CM du 27.11.2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 Compte rendu CM du 27.11.2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Logement,
MAIRIE
BOUSSENS HAUTE-GARONNE PROCES VERBAL
Code Postal : 31360 REUNION CONSEIL MUNICIPAL
ra 05 61 90 07 88 DU 27 NOVEMBRE 2025
Etaient présents : M. SANS, Mme GERARD, M, RAMEAU,
Mme AIMONE-CAT, M. LIVOTI, Mmes DALLA-ZANNA,
GRANGE, MM ROQUEBERT, CELLIER, DESHONS, Mmes
SANDY, AGUILA.
Absents excusés :
M. AMOUROUX (Procuration à M. SANS)
M. EVIN (Procuration à Mme GRANGE®
Mme COURTOUX (Procuration à M, DESHONS”°
M. DESHONS 2 été élu secrétaire de séance,
Ouverture de la séance à 20h30 après présentation du bilan
d'activités du service Technique par M ROUSSEL Marc.
Le procès-verbal de la séance du 23.10.2025 3 été approuvé à l'unanimité des membres présents.
Une faute d'orthographe a été signalée.
Monsieur le Maire demande à l'assemblée l'autorisation de rajouter deux points à l’ordre du
jour :
en Point 5 : Admission en non valeur
en Point 6 : Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes.
Accord donné à l'unanimité des membres présents.
ELIBER NS
1° - PROJET DE CENTRALE SOLAIRE AU SOL: DELIBERATION MODIFICATIVE PORTANT SUR LES
PARCELLES B 496 et 497
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il y a lieu d'annuler la délibération prise le 09/02/2023 afin de permettre la signature de la nouvelle promesse de bail emphytéotique présentée ce jour.
Proposition adoptée à l'unanimité des membres présents.
P.1/3
cage
ae 2° - RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LES POINTS 85 — 694 — 708 -73
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que quatre points lumineux situés sur
le Commune sont en mauvais état. Le SDEHG a réalisé une étude pour leur rénovation. La part
communale est estimée à 2 143€ qui sera financée par voie d'emprunt contracté par le SDEHG.
Participation financière adoptée à l'unanimité des membres présents.
3° ACHAT D UN BROYEUR D'ACCOTEMENT KUBOTA — DEMANDE D'AIDE FINANCIERE
Monsieur le Maire expose à l'assemblée que le broyeur d’accotement est actuellement inutilisable
après maintes réparations et qu'il est nécessaire de le remplacer. |} ajoute qu'un devis a été demandé
aux Etablissements DIJEAUX de ST GIRONS (09). Ces derniers ant une succursale à Martres-Tolosane :
les Etablissements BARES qui assurent l'entretien du gros matériel communal. Le montant de l'offre
s'élève à 5 000€ HT. Monsieur le Maire précise qu'une aide financière peut être demandée auprès du
Conseil Départemental.
Devis et demande d'aide financière approuvés à l'unanimité des membres présents.
4° FONGIBILITE DES CREDITS : Virement ordonnateur n° 04
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il a été nécessaire de procéder à des virements de crédits
afin de régler deux échéances d'emprunt.
Le Conseil Municipal PREND ACTE de cette décision, à l'unanimité des membres présents.
5° - ADMISSION EN NON VALEUR
Monsieur le Maire donne lecture de l’état d'admission en non valeur de créances ayant fait l’objet de
diverses poursuites mais qui n'ont pu être recouvrées. La somme s'élève à 9 455.75€. Cette dépense
sera inscrite au Budget Communal 2026.
Admission en non valeur acceptée à l'unanimité des membres présents.
6° - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l'animation de la soirée « Vin Nouveau » est
traditionnellement financée par la Mairie. Cette année, l'animation a été réalisée par une association
non boussinoise que la Mairie ne peut rémunérée. Monsieur le Maire propose que cette association
soit rémunérée par le Comité des Fêtes organisateur de cette manifestation, La Mairie pourrait verser
une subvention exceptionnelle de 550€ au Comité des Fêtes én compensation.
Proposition acceptée à l'unanimité des membres présents.
P.2/3 REFLEXIONS ET DECISIONS
> Réflexion sur le classement des habitations de Boussens suspendue suite à une décision prise au
niveau national.
> Monsieur le Maire informe l'assemblée d’une demande de partenariat sur un projet de rallye
automobile. Le porteur de projet viendra faire une présentation à la prochaine réunion.
INFORMATIONS AU CONSEIL
Cabinet médical : Réception des travaux le 12/12/2025.
Le chemin piétonnier devrait être terminé avant la fin de l’année.
Les travaux d'extension de la vidéo protection sont dans l'attente de l'avis de la
Commission qui devait se réunir le 26 novembre.
> Déchetterie de Cazères : travaux de rénovation prévus
> Le problème de sécurité des enfants liés au changement de circuit des transports
scolaires via le collège et le lycée de Cazères/Garonne : les abri-bus ne sont plus du bond côté : un courrier va être adressé à la Région.
> Prochaine réunion du conseil municipal : 18/12/2025
VV
OV
> Manifestations à venir :
30 novembre : Marché de Noël
5 et 6 décembre : Téléthon
13 décembre : Pose de la plaque « Johan GUET » à la Salle du Karaté
‘18 décembre : Spectacle des enfants de l'Ecole
19 décembre : Repas du Personnel
9 janvier 2026 : Vœux du Maire
17 janvier 2026 : Repas des Aînés
L'ordre du jour étant épuisé et aucune autre question étant soulevée, la séance est levée à 21
heures 44.
Fait à BOUSSENS, je 28 novembre 2025
Le Secrétaire de séance,
Frédéric DESHONS
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P.3/3