Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 17022016

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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 17022016 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vincennes. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 17022016)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Sécurité sociale, VILLE DE VINCENNES

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RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE DU

CONSEIL MUNICIPAL

À L ' H Ô T E L D E V I L L E S A L L E D U C O N S E I L

M e r c r e d i 1 7 f é v r i e r 2 0 1 6

à 1 9 h 0 0

ORDRE DU JOUR :-

FINANCES, FISCALITÉ

01 – Rapport de Développement durable 2015 02 – Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la collectivité 03 – Rapport d’orientation budgétaire 2016

-

INTERCOMMUNALITÉ

04 – Dissolution du Syndicat mixte ouvert d’études et de projets de l’ACTEP

-

ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES 05 – Modification du tableau des effectifs

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DOMAINE, AFFAIRES JURIDIQUES

06 – Cession de l’immeuble sis 15 rue de Montreuil au profit de la société Immobilière 3F 07 – Cessions des lots 650, 500 et 1395 dépendant de l’ensemble immobilier sis 113 rue Pasteur, 15 à 27 rue des

Pommiers et 20 rue Félix-Faure – Résidence Quinson

-

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

08 – Convention de réservation de logements relative à l’opération de réhabilitation lourde de l’immeuble de 18

logements de l’OPH situé 47 avenue de la République

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TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE

09 – Demande de subvention auprès du Conseil régional pour les travaux d’aménagement en Zone 30 du secteur

Marseillaise-Gaillard dans le cadre de la politique vélo du plan régional de mobilité durable

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DÉVELOPPEMENT DURABLE, COLLECTE SÉLECTVE

10 – Marchés d’approvisionnement – Délégation du service public

Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l’exploitation

11 – Marchés d’approvisionnement – Délégation du service publicDéclaration sans suite

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PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

12 – Avenant à la convention d’objectifs et de financement du lieu d’accueil parents-enfants (L.A.E.P.) 13 – Convention d’attribution d’une subvention de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour les travaux dans les crèches 14 – Convention d’attribution d’une subvention de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour l’action « Urban Session »

-

SOLIDARITÉS, FAMILLE, HANDICAP, SANTÉ

15 – Convention d’aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale

-

SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES

16 – Demande de subvention pour la mise en revêtement synthétique du terrain de rugby du stade Léon- Bonvoisin