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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal Vincennes 2018 09 26
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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 2018 03 07
Document publié le Mercredi 7 mars 2018 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 2018 03 07)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Sécurité sociale,
VILLE DE VINCENNES ___________________
RÉUNION EN SÉANCE PUBLIQUE
DU
CONSEIL MUNICIPAL
À L ' H Ô T E L D E V I L L E
S A L L E D U C O N S E I L
M e r c r e d i 0 7 m a r s 2 0 1 8
à 1 9 h 0 0 Ordre du jour du Conseil municipal
Mercredi 07 mars 2018
- FINANCES, FISCALITÉ
Rapport de Développement durable 2017
Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes de la collectivité
Rapport d’orientation budgétaire 2018
- ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
- SÉCURITÉ PUBLIQUE, AFFAIRES JURIDIQUES, RESSOURCES HUMAINES
Cession de l’immeuble sis 15 rue de Montreuil au profit de La VINCEM
Cession de l’immeuble sis 22 rue de l’Église au profit de La VINCEM
Cession des lots 1, 8 et 9 dépendant de l’immeuble sis 5/7 rue de la Paix
Cession des lots 4, 5, 16 et 20 dépendant de l’immeuble sis 62 rue de la Jarry au profit de la SCA Foncière Habitat et Humanisme
Déclassement des immeubles sis 3 rue Eugène Blot, 4 rue Eugène Blot, 25 rue de Lagny et 40 rue Massue
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
Société LOGIREP
Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition de 9 logements sociaux sis 6 rue de la Bienfaisance
Société LOGIREP
Convention de réservation
- TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
Convention avec la RATP pour le transfert de la maîtrise d’ouvrage à la Ville de Vincennes des travaux à réaliser sur le passage supérieur de l’avenue de la république
Convention de superposition d’affectation avec le Syndicat Mixte AUTOLIB’ et VÉLIB’ Métropole pour la mise en œuvre du service public VÉLIB’
Création d’un tarif pour l’utilisation de bornes de recharge pour les véhicules électriques
Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris dans le cadre du fond d’investissement métropolitain pour les travaux de la place Bérault et de la rue Jean-Moulin
Convention entre la Ville de Vincennes et el Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Val-de-Marne
- CULTURE, TOURISME
Demande d’adhésion au Syndicat national des scènes publiques
- PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de- Marne
Modification de la sectorisation scolaire
Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations du Val-de-Marne pour les établissements d’accueils des jeunes enfants