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Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 27092017
Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Vincennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM Vincennes 27092017)
Thèmes du document : Logement, Famille, Handicap et inclusivité,
Ordre du jour du Conseil municipal
Mercredi 27 septembre 2017
- FINANCES, FISCALITÉ
Décision modificative n° 1 de 2017 – Budget principal
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISME EXTÉRIEURS
Remplacement d’un représentant de la commune au sein de la Commission communale des services publics locaux
Remplacement d’un représentant de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire
Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP
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Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
- LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
VALOPHIS HABITAT
Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
VALOPHIS HABITAT
Subvention pour surcharge foncière pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
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Convention de réservation pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
Société I3F
Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 2 bis rue Victor-Basch
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Société I3F
Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 7 logements sociaux dans l’immeuble sis 17 bis rue de l’Union
- TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
Autorisation de déposer un permis de construire pour les travaux de rénovation et d’extension du gymnase de l’EST
Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Île-de-France dans le cadre d’un contrat d’aménagement régional
Demande de subvention auprès du Conseil régional pour les travaux d’aménagement du square Jean-Jaurès et des abords du Château dans le cadre du dispositif du plan vert de la Région Île-de-France
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Dépénalisation du stationnement
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- PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
Convention d’attribution d’une subvention de la CAF du V-D-M pour les travaux 2017 dans les crèches
Projet éducatif territorial 2017/2020
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- SOLIDARITÉ, HANDICAP, FAMILLE, SÉNIOS, SANTÉ
Attribution de subventions communales à des associations sociales
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- SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES
Attribution de subventions communales dans le cadre des Relations internationales
Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le RUGBY CLUB DE VINCENNES
Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le VINCENNES VOLLEY CLUB
Avenant n° 4 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le CLUB OLYMPIQUE VINCENNOIS
- RAPPORTS ANNUELS 2016
Rapport annuel 2016 de la Société Action Développement Loisir – Espace RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l’exploitation du Dôme, Centre aquatique de Vincennes
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