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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Déliberation - DM 2 2024 Tarifs ateliers artistiques au Musée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/01/2024
Reçu en préfecture le 24/01/2024
Publié le 24/01/2024 S L Gr
\ te 7 1
ETS f 1 T Z ID : 081-218101459-20240119-DM2_2024-AR WIDE
D D done 5)
Ville de Lisle-sur-Tarn Département du Tarn
Décision municipale n° 2-2024
Musée Raymond Lafage — Saison 2024 — Tarifs des ateliers artistiques
Le Maire de Lisle-sur-Tarn,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2122-22
Vu la délibération du conseil municipal du 23 Mai 2020 portant élection du Maire, des Adjoints et déterminant
l’ordre du tableau ;
Vu la délibération n° 34-2020 du 22 juillet 2020 portant délégation générale du conseil municipal au maire;
Considérant qu'il est nécessaire de fixer les tarifs pour les ateliers artistiques mis en place par le Musée Raymond
Lafage pour la saison 2024 ;
Décide :
Article 1° : Les ateliers artistiques mis en place par le Musée Raymond Lafage sont fixés de la manière suivante
pour la saison 2024 :
e Cours mensuels de gravure avec Noémie MANGIN et Louie BOUSQUIERES :
o Tarif unique : 60€/cours (6 séances programmées).
e Stage de gravure avec Gérard JAN ou Benoît AUCLERE :
o Tarif unique : 250€/stage (durée du stage : 2 jours consécutifs).
e Stage de dessin avec Catherine ESCUDIÉ:
o Tarif unique : 240€/stage (durée du stage : 4 demi-journées)
Article 2 : une convention précisant les modalités de paiement et les conditions de remboursement et de tenue
des stages sera signée avec chacun des participants.
Article 3 : la commune rémunèrera les intervenants sur la base du nombre de participants au cours de chaque
session proposée sur présentation d’un facture.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution de la présente décision ;
Article 5 : le compte rendu de la présente décision sera fait lors de la prochaine réunion du conseil municipal.
Le Maire,
Maryline LHERM
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte. Il informe que la présente décision administrative peut faire l’objet d’un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de
sa notification. Il peut être introduit un recours gracieux auprès du maire de la commune de Lisle-sur-Tarn pendant le délai de
recours contentieux. Le silence gardé pendant celui-ci équivaut à une décision implicite de rejet susceptible elle-même d’un
recours contentieux dans les délais précités (article R421-1 et 421-2 du code de la justice administrative).