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Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Vauvert.
Lien du pdf (Déliberation - cm6mars2023 liste delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
COMMUNE DE VAUVERT
LISTE DES DELIBERATONS EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 6 MARS 2023 à 19h00
- Délibération n°2023/02/021 : Approbation des taux des taxes locales 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/022 : Reprise anticipée des résultats 2022 : adoptée
- Délibération n°2023/02/023 : Budgets primitifs 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/024 : Attribution de subventions exceptionnelles - Budget Principal 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/025 : Soutien aux populations turque et syrienne victimes des séismes - Attribution d’une subvention exceptionnelle - Budget Principal 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/026 : Révision des autorisations de programme (AP/CP) du budget principal : adoptée
- Délibération n°2023/02/027 : Révision des autorisations de programme (AP/CP) du budget annexe de l’eau : adoptée
- Délibération n°2023/02/028 : Révision des autorisations de programme (AP/CP) du budget annexe de l’assainissement : adoptée
- Délibération n°2023/02/029 : Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023 : adoptée - Eau potable et eaux usées
- Participation pour l’Assainissement Collectif
- Traitement des matières de vidange
- Délibération n°2023/02/030 : Jardins familiaux – acceptation d’un don de l’association vauverdoise des jardins familiaux : adoptée
- Délibération n°2023/02/031 : Acquisition de vélos à assistance électrique – Reconduction de l’octroi de la prime - année 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/032 : Demande de subvention « Festival Film et compagnie » : adoptée
- Délibération n°2023/02/033 : Nouvelle convention d'objectifs et de moyens des Avocats du diable : adoptée - Délibération n°2023/02/034 : Nouvelle convention d'objectifs et de moyens du centre culturel Robert Gourdon : adoptée
- Délibération n°2023/02/035 : Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l’association RIVES et la commune de VAUVERT : adoptée
- Délibération n°2023/02/036 : Modification du nom d’une portion du « Chemin des Plaines au Laquet » à la suite d’une modification de sa physionomie, et dénomination d’un nouveau chemin contre le bassin des plaines : adoptée
- Délibération n°2023/02/037 : Modification tableau des effectifs - emplois statutaires : adoptée
- Délibération n°2023/02/038 : Délibération annuelle pour 2023, autorisant le recrutement d’agents contractuels sur les emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l’accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article 3 – 2 de la loi n°84-53 du 26/01/1984) : adoptée
- Délibération n°2023/02/039 : Création d’emplois de vacataires pour satisfaire aux missions ponctuelles liées à l'organisation de manifestations taurines traditionnelles au cours de la saison taurine 2023 : adoptée
- Délibération n°2023/02/040 : Dérogation au repos dominical sur la commune pour l’année 2023 – modification de la délibération n°2022/11/150 du 14 novembre 2022 : adoptée