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Convocation - 3787013945 1477 convocation cm 17 11 2022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 3787013945 1477 convocation cm 17 11 2022)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
RMARCE,
= y
ÉNroREt: Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 09 Novembre 2022
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 17 NOVEMBRE 2022 à 20 Heures
à la S
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
VIE MUNICIPALE
1- COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DU NOMBRE ET DE LEUR COMPOSITION
INTERCOMMUNALITÉ
2- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT DU 27 SEPTEMBRE 2022 - APPROBATION
3- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT - APPROBATION
4- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DES COMMUNES DANS LE CADRE DE DIAGNOSTIC DES LOCAUX COMMERCIAUX VACANTS AU TITRE DU FISAC - APPROBATION
VIE ASSOCIATIVE
5- DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -— ASSOCIATION DES APPRENTIS ŒNOLOGUE CLUB (AOC) - APPROBATION
PATRIMOINE BATI
6- CESSION D’UNE MAISON COMMUNALE — 6 RUE DE LA MARQUE - DOSSIER FERREIRA - APPROBATION
7- CESSION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL - PLACE MARTA - DOSSIER CHRISTIN - ANNULATION DE LA DELIBERATION
RESSOURCES HUMAINES
8- RECENSEMENT GENERAL 2023 - RECRUTEMENT D'AGENTS RECENSEURS ET APPROBATION DE LEUR REMUNERATION
9- CENTRE DE GESTION DE LA LOIRE - CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT D’ATTEINTES VOLONTAIRES A L'INTEGRITE PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL, D’AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENACES OU D’ACTES D'INTIMIDATION - APPROBATION
FINANCES
10- BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N°1
11- VENTE DE MATERIELS COMMUNAUX
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES Le Maire
Eric LARDON
-_ Pouvoir
- Convocation
-__ Note de synthèse
- Annexes
- Procès-verbal du 15/09/2022