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Convocation - 2400533983 1491 convocation cm 15122022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 2400533983 1491 convocation cm 15122022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
EN-FoREt Mesdames et Messieurs les Adjoints au Maire
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez, le 8 décembre 2022
CONVOCATION
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Jeudi 15 DECEMBRE 2022 à 20 Heures
à la Salle du Colombier
ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA DERNIERE SEANCE
PATRIMOINE BATI
1-_ CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA - ILOT DU COUHARD — AVENANT N°1 - APPROBATION 2- CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA COMMUNE DE ST MARCELLIN EN FOREZ, LFA ET L’EPORA - ILOT DU COUHARD - ACQUISITION TERRAIN - 24 RUE DE LA PAIX — DOSSIER PEREZ EDMOND — APPROBATION
ENFANCE JEUNESSE
3- SIVU DES GRANGES - MODIFICATION DES STATUTS - APPROBATION 4- CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2023/2027 - APPROBATION
VOIRIE
5- ACQUISITION TERRAIN - 27 ROUTE DE LA LANDE - DOSSIER BADEL - APPROBATION 6- ACQUISITION BANDE DE TERRAIN - RUE DE LA MARQUE - DOSSIER SCCV SAINT MARCELLIN LA MARQUE - APPROBATION
7- TABLEAU DES VOIRIES COMMUNALES -— MODIFICATION - APPROBATION
RESEAUX
8- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE - COMPETENCE OPTIONNELLE &IRVE » - ADHESION
9- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE LA LOIRE - DISSIMULATION RÉSEAUX BT ET TELECOM - BD DU COUHARD (OP24604) - APPROBATION
RESSOURCES HUMAINES
10- TELETRAVAIL - REGLEMENT INTERIEUR - APPROBATION
11- CONVENTION 2023-2026 RELATIVE A L'ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL PAR LE CDG42 - ADHESION
INTERCOMMUNALITÉ
12- LOIRE FOREZ AGGLOMERATION — ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 17 NOVEMBRE 2022 RELATIVE AU REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT
FINANCES
13- OUVERTURE DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2023
14- BUDGET COMMUNE -— DECISION MODIFICATIVE
15- FINANCES — MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 À COMPTER DU 158 JANVIER 2023 16- FINANCES — FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57
17- TARIFS MUNICIPAUX POUR L'ANNEE 2023
18- SALLES COMMUNALES -— FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2023
19- VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES PENDANT LES EVENEMENTS ORGANISES PAR LE SECTEUR JEUNES -— FIXATION DES TARIFS POUR L’ANNEE 2023
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs, l'expression de mes salutations les meilleures.
Le Maire
Eric LARDON
PJ:
-__ Pouvoir
Convocation
- Note de synthèse
- Annexes
- Procès-verbal du 17/11/2022