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Convocation - 2691856296 1982 cm 02072026 convocation
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 03h56 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Convocation - 2691856296 1982 cm 02072026 convocation)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
+
MARCZ
XŸ
A
nu
Le,
EN FOREL
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Saint-Marcellin-en-Forez,
le
26
juin
2026
CONVOCATION
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
première
réunion
d'installation
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
JEUDI
2
JUILLET
2026
à
20
heures
A
la
salle
du
Colombier
ORDRE
DU
JOUR
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
REGLEMENT
INTERIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- APPROBATION
FINANCES
2.
ETAT
—
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D'’EQUIPEMENT
DES
TERITOIRES
RURAUX
- ANNEE
2026
- TRAVAUX
DE
REFECTION
INTERIEURE
DE
LA
MAIRIE
— COMPLETUDE
PATRIMOINE
3.
DENOMINATION
DE
LA
SALLE
OMNISPORT
4.
CESSION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
F
780
- CHATELUS
-— SCI
G2F
LE
GRIOTTIER
-
APPROBATION
5.
CESSION
D’UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
F
780
—-
CHATELUS
—
MADAME
FOUILLAT
-
APPROBATION
6.
ACQUISITION
DE
LA
PARCELLE
AX
76
— SAFER
— APPROBATION
ENVIRONNEMENT
7.
FLEURISSEMENT
-
DEPOT
D'UN
DOSSIER
D'OBTENTION
D’UNE
DEUXIEME
FLEUR
-
APPROBATION
INTERCOMMUNALITE
8.
COMMISSION
LOCALE
D'EVALUATION
DES
TRANSFERTS
DE
CHARGES
DE
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION
(LFA)
- DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
ENFANCE
JEUNESSE
9.
TARIFS
DES
SERVICES
DU
POLE
ENFANCE
JEUNESSE
—
ANNEE
SCOLAIRE
2026
- 2027
-
MODIFICATION
RESSOURCES
HUMAINES
10.
CREATION
D'UN
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
— APPROBAT,
DÉCISIONS
MUNICIPALES
QUESTIONS
-— INFORMATIONS
DIVERSES
Le
Maire
Eric
LARDON
P.J. : - Convocation - Note
de
synthèse
- Procès-verbal
du
CM
du
20/05/2026
- Annexe - Pouvoir