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Document publié le Mercredi 22 mai 2024 par la commune de Frans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 22 mai 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Changement climatique,
F
R_
A
N
S
Le
17
mai
2024
ass"
5,
nee,
RE
ES
DOMBES
SAÔNE
VALLÉE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
:
MERCREDI
22
MAI
2024
à
20h00
Salle
du
Conseil
en
mairie
ORDRE
DU
JOUR
Délibérations
Approbation
de
la séance
du
10
avril
2024
2024-18
Préparation,
passation,
exécution
et
règlement
du
marché
n°24062
relatifs
à l'extension
et
la
restructuration
de
l’école
maternelle
2024-19
Modification
du
règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire
2024-20
Tarifs
des
repas
du
restaurant
scolaire
rentrée
2024
2024-21
Avis
sur
la
consultation
pour
l'exploitation
d’une
unité
de
méthanisation
à CHARENTAY
(69)
par
la
SEMOP
BIO
ENERGIES
BEAUJOLAISES
Questions
et
informations
diverses
© Le
Maire,
Michelle
NUGUET
MAIRIE
—
104
RUE
DES
GAGERES
01480
FRANS
-
F
: 04
74
60
95
81
- mairiedefrans@frans.fr
- www.frans.fr