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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Sainte-Consorce.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 21 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Changement climatique,
4, rue de Verdun – 69280 SAINTE CONSORCE – Téléphone : 04 78 87 01 12 – Télécopie : 04 78 87 85 92 Email : contact@mairie-sainteconsorce.fr – site internet : www.mairie-sainteconsorce.fr
Sainte-Consorce, le 17 mai 2024
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nous vous informons que le Conseil Municipal se réunira le :
Mardi 21 mai 2024 à 20 heures
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
Communication :
• Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Points donnant lieu à délibération :
1. ENVIRONNEMENT – décision du conseil municipal concernant les Zones
d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR)
2. FINANCES – Subventions composteurs à modifier.
3. URBANISME – Constitution du Comité de pilotage pour l'élaboration du PLU de
la commune
Comptes rendus des séances des commissions et réunions
Points ne donnant pas lieu à délibération - Questions diverses : Informations sur la consultation pour l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la révision du PLU.