Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CCAS2023C11 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C16 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C14 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C13 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C15 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C12 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C18 18122023?v=1
Déliberation - CCAS 2023 budget principal 18122023?v=1
Déliberation - CCAS2023C09 16102023?v=1
Déliberation - ccas2024c09 18102024?v=1
Déliberation - CCAS2023C17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vernouillet.
Lien du pdf (Déliberation - CCAS2023C17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département D'EURE
ET
LOIR
ARRONDISSEMENT
DREUX
CENTRE
COMMUNAL
DE
L'ACTION
SOCIALE
DE
VERNOUILLET
_kVernouillet2s
OBJET :
CCAS-2023-C17
Convention
de
bénévolat
pour
l’épicerie
Sociale
Date
de
la
convocation
05
décembre
20223
17
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
DOUZE
DECEMBRE
à
18H00,
le
Conseil
d'Administration,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
salle
du
conseil,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Damien
STEPHO :
Etaient
Présents
:
M.
STEPHO
; MME
LUCAS
; MME
VIGNY;
M.
RICHARD ;
MME
VISERY; MME
BAMBOTE
WANTONTWA
; M.
SCOUARNEC
;
MME
PIAUPHRERK
; M.
SIADOUA
;
Excusés
:
M.
TRAPATEAU
; MME
MERABTI
; M.
AHSAINE
; MME
QUÉRITÉ
; MME
HASSANPOUR ; Absents
non
excusés :
MME
BOUADLA-ABDI
; MME
AHIZOUN
; MME
LAURET-MOUHOUB] ;
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
membres
votants
: 9
Mme
Catherine
LUCAS
a
été
élue
secrétaire.
Monsieur
Damien
STEPHO,
Président
du
CCAS
indique
qu'une
convention
de
bénévolat
est
nécessaire
pour
l'épicerie
sociale.
Elle
permettra
de
fixer
les
modalités
et
les
conditions
d'accueil
des
bénévoles
au
sein
de
l'épicerie
sociale
Pass'âges
Vauvettes
située
au
4
avenue
François
Mitterrand
28500
VERNOUILLET.
Le
Conseil
d'administration
OO
TRS TT
7
Ouï
l'exppsé
de
Monsieur
le
Président
Après
en
avoir
délibéré,
s
Autorise
le
Président
ou
la
Vice-présidente
à
signer
tout
document
s'y
rapportant.
Le
Président
Damien
STEPHO
Monsieur
le Maire,
Président
du
CCAS
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
la
présenté
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
publication
par
voie
d'affichage Accusé de réception en préfecture 028-262800352-20231212-CCAS2023C17-DE Date de télétransmission : 18/12/2023 Date de réception préfecture : 18/12/2023
Publié le : 18/12/2023