Déliberation - a0403073

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PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets

Déliberation - a0403073 Document publié le Lundi 29 mars 2004 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0403073)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Jeunesse, Espaces Verts - Programme de travaux 2004 - Demandes de subventions

M. l’Adjoint ALAUZET, Rapporteur : Ce programme de travaux s’inscrit dans la suite logique de l’adoption du PPI et des choix budgétaires 2004.

Concernant les tranches annuelles, il faut signaler une augmentation significative de l’enveloppe destinée à l’entretien des grands arbres de nos promenades, avec une inscription budgétaire qui passe de 40 000 à 70 000 €. Cette évolution est rendue nécessaire en lien avec le changement climatique et notamment la sécheresse doublée de canicule de l’été 2003.

Le «grand programme de petits travaux» se traduira par des améliorations significatives des espaces de proximité dans les quartiers, avec l’objectif de favoriser les rencontres et les échanges entre les habitants, ainsi que diverses activités et jeux pour toutes les générations. Ainsi, 2004 verra la réalisation d’un espace multi-usages et multi-générationnel conséquent (120 000 €) aux Orchamps (Herriot) et divers aménagements dans d’autres quartiers (Planoise, Battant, Saint-Claude, Grette-Butte, etc.) pour un montant de 342 000 € dont 132 000 € sur les tranches annuelles, ou encore la seconde tranche des jardins familiaux des Tilleroyes (65 000 €).

Cet objectif de favoriser la rencontre entre les habitants sera doublé d’une volonté forte de responsabilisation individuelle à travers la poursuite de l’installation d’équipements qui favorisent le maintien de la propreté de notre ville (72 950 € pour le mobilier de convivialité et de propreté et 8 380 € pour l’installation de canisacs).

Une ampleur plus forte sera donnée au projet de mise en valeur du square Castan par l’ajout en 2004 d’une enveloppe identique à celle de 2003, soit 150 000 € supplémentaire, pour assurer notamment sa mise en lumière et une signalétique d’information.

Enfin, la mise en valeur de la colline de Chaudanne et le démarrage des interventions sur celles de Rosemont et Beauregard se poursuivront en 2004 (90 000 €) dans une démarche plus globale de valorisation de l’insfrastructure verte et de renforcement de l’attractivité de ces espaces pour les Bisontins et pour les touristes.

Dans le cadre du programme de travaux prévus au budget 2004, la Commission Environne- ment propose en conséquence la répartition suivante :

1) INVESTISSEMENT

1-1 TRANCHES ANNUELLES

Au titre du chapitre 21.823.2158.00507 - 34000

- matériels, outillage (équipes d’entretien des espaces verts

et production horticole) 27 950 €

Au titre du chapitre 21.823.2188.00507 - 34000

- mobilier urbain (bancs, corbeilles…) 42 950 €

Au titre du chapitre 23.823.2312.00507 - 34000

- tranche annuelle de gros entretien des espaces verts -

sécurité et maintenance du patrimoine 288 740 €

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 512

29 mars 2004Le programme prévisionnel s’établit comme suit :

* soins aux grands arbres 70 000 €

* clôtures, garde-corps, grilles, protections bois, barrières

de délimitations d’accès, … 35 000 €

* améliorations d’usage et de sécurité dans les espaces verts, tels :

- Rue Renoir : abords du passage souterrain Renoir/Malcombe

- Promenade Chamars : abords bassin, réfection allées (tranche)

- Planoise : réfection d’un jeu de boules

- square Amitié

- Parc Viotte

- Place Leclerc et giratoire Tarragnoz : arrosage intégré

- etc. 97 000 €

* pose de mobilier de convivialité et de propreté 30 000 €

* modernisation de l’établissement horticole (tunnels de culture,…) 44 000 €

* petits aménagements divers, travaux d’urgence 12 740 €

Au titre du chapitre 23.823.2312.96013 - 34000

- travaux de rénovation des aires de jeux publiques 160 690 €

* aménagement d’aires de jeux pour enfants, telles :

- Square Plançon-Chaudanne

- Square Deubel-Charmont

- etc.

* réfection de sols amortissants en divers lieux, tels Bd Allende, Rue des Causses, Place Buffon, Place de Coubertin, Square Coluche, Promenade des Glacis, …

* aménagement d’aires de jeux, loisirs, pour adolescents, telles :

- Espace Herriot

- Parc Viotte

- etc.

Au titre du chapitre 23.824.2312.89038 - 34000

- travaux divers d’amélioration et d’équipement des espaces

verts dans les quartiers (canisacs, …) 8 380 €

1-2 OPERATIONS INDIVIDUALISÉES

Au titre du chapitre 23.823.2312.87024 - 34000

- travaux d’aménagement et d’équipement des jardins familiaux 65 000 €

* Tilleroyes – travaux d’amélioration, 2ème tranche

* équipement en composteurs individuels : Tilleroyes, …

513 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

29 mars 2004Au titre du chapitre 23.823.2312.03614 - 34000

- promenades et jardins du Centre-Ville 150 000 €

* Square Castan - réhabilitation, signalétique

Au titre du chapitre 23.823.2312.03615 - 34000

- parcs et jardins des quartiers, tels : 150 000 €

* Square Deubel-Charmont

* Square Gratteris - 2 ème tranche

* Square Herriot

* Square Plançon-Chaudanne

* Square du Chapitre - tranche

* Parc Rue du Refuge - rue Baigue - tranche

Au titre du chapitre 23.823.2312.03616 - 34000

- aménagement des collines 90 000 €

* Chaudanne - pelouses sèches et milieux naturels : mise en œuvre du plan de gestion, travaux de restauration, signalétique, …

* Rosemont - points de vue, sentiers, milieux naturels, …

* Beauregard - sentiers, …

2) FONCTIONNEMENT

- travaux de premiers entretiens dans les quartiers

Au titre du chapitre 011.823.61521 - 34000 120 000 €

Au titre du chapitre 011.412.61521 - 34000 8 100 €

Le Conseil Municipal est appelé à :

- approuver le programme proposé,

- solliciter pour les opérations concernées les aides financières de l’État, de la Région, du Département, d’autres organismes le cas échéant, sur différents programmes (dont ATSR), la Ville de Besançon s’engageant à financer la part restant à sa charge aux budgets de l’année 2004,

- inscrire par décisions modificatives au(x) budget(s) de l’exercice courant le montant des participations, à réception des décisions attributives de subventions, en recettes aux chapitres 23.823.1321/1322/1323/1328.00507/03614/03615/03616/ 87024-34000,

- autoriser M. le Maire à signer le (ou les) marché(s) à intervenir, après mise en concurrence, ainsi que le (ou les) avenant(s) permettant l’exécution complète des travaux, y compris les travaux supplémentaires, ceci dans la limite des crédits inscrits au(x) budget(s) 2004.

Après en avoir délibéré et sur avis favorables unanimes de la Commission du Budget et de la Commission n° 8, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.

Récépissé préfectoral du 9 avril 2004

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 514

29 mars 2004