Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du 21 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 16 octobre 2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 13 avril 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 25 mars 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 9 decembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 09 08 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 22 07 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour du 29 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 octobre 2022
Document publié le Vendredi 21 octobre 2022 par la commune de Port-Vendres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 octobre 2022)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Département des Pyrénées-Orientales
COMMUNE DE PORT-VENDRES
BEBE
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués, dans la Salle du Conseil Municipal au 2°” étage de l'hôtel de ville, pour la réunion qui aura lieu le :
Vendredi 21 octobre 2022 à 10 h 00
La séance se déroulera avec public et retransmission des débats en direct sur la
à
Se
NN
SN
M
9.
page Facebook de la Ville
ORDRE DU JOUR
Désignation de deux membres élus à la Commission d’Appel d'Offres pour le groupement de commandes « Formation hygiène et sécurité » avec la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris — Période 2023 — 2025.
Admissions en non-valeur du budget principal — Exercice 2022.
Mise à jour des tarifs communaux — Année 2023.
Cession des parcelles cadastrées AD 843 et AD 844 (Lots A et B) à Monsieur et Madame GUILLOD et Madame CANOLLE.
Cession de la parcelle cadastrée AS 797 (Lot A) à Monsieur Henri ERRE.
Avis sur le projet de Plan Local de l'Habitat 2022 — 2027 arrêté.
Réalisation d'un nouvel ossuaire « Ossuaire spécial IL ».
Dénomination de la salle de théâtre du cinéma théâtre le Vauban « Théâtre Josette Parramon ».
Intégration d'œuvres artistiques au Patrimoine Communal.
10. Don du monument Soldis.
11. Don de l’Association Vélo Club à la Ville de Port-Vendres.
12. Demande d'essences arbustives et arborées auprès de la Pépinière Départementale.
13. Vœu en faveur de l'ouverture du Col de Banyuls.
Fait à Port-Vendres, le 14 octobre 2022