Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2019 06 10 budget annexe ordures m e9nag e8res admissions iso 8859 1 q en non valeur
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2019 06 10 budget annexe ordures m e9nag e8res admissions iso 8859 1 q en non valeur)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Exploration spatiale,
TERRITOIRE ~=C~N~IJ~UNAUTE DE C~JMMUN[S
Envoyé en préfecture le 24/09/2019
Reçu en préfecture le 24/09/2019 —,
A~ché le
ID:090-249000241-20190919-2019 06 11-BF
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil dix-neuf, le 19 septembre à 18h05, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Maison de l'Intercommunalité, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT, Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE, Martine BENJAMAA, Josette BESSE, Jean-Claude BOUROUH, Laurent BROCHET, Claude BRUCKERT, Bernard CERF, Roland DAMOTTE, Jacques DEAS, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean-Louis HOTTLET, Fatima KHELIFI, Marie-Lise LHOMET, Bernard LIAIS, Jean LOCATELLI, Emmanuelle MARLIN, Didier MATHIEU, Robert NATALE, Jean RACINE, Roger SCHERRER, Jean-Claude TOURNIER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT, membres titulaires et Serge MARQUIS et Myriam PISANO suppléants.
Étaient excusés : Mesdames et Messieurs, Anissa BRIKH, Denis BANDELIER, Jacques BOUQLTENEUR, Christine DEL PIE, Jean-Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Joseph FLEURY, Daniel FRERY, Sophie GiJYON, André HELLE, Thierry MARCJAN, Cédric PERRIN, Emmanuelle PY,Frédéric ROUSSE,Pierre OSER,Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir: Messieurs Denis BANDELIER à Jean Claude TOURNIER, Jacques BOUQUENEUR à Patrice DLJMORTIER, Anissa BRIKH à Christian RAYOT, Jean Jacques DUPREZ à Serge MARQUIS, Sophie GLJYON à Jean LOCATELLI, Daniel FRERY à Roger SCHERRER, André HELLE à Robert NATALE, Thierry MARCJAN à Myriam PISANO, Pierre OSER à Fatima K~~LIFI, Cédric PERRIN à Josette BESSE, Emmanuelle PY à Laurent BROCHET,Frédéric ROUSSE à Marie Lise LHOMET,Bernard MATTE à Monique DINET.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 13 septembre Le 13 septembre En exercice 41 Présents 27
Votants 38
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs qui sont remis au Président
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Bernard LIAIS est désigné.
2019-06-11 Budget annexe Ordures Ménagères-Décision Modificative n°1 Rapporteur :Christian RAYOT
Eu égard aux réalisations de l'année, il est nécessaire de modifies• le budget primitif comme suit
INVESTISSEMENT
Chapitre 21 -Dépenses :compte
Chapitre 23 -Dépenses :compte
2135 - 8 000.00 €
2313 + 8 000.00 €
2019-OG-1 I Budget annexe Ordures Ménagères-DM n° l