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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Pocé-sur-Cisse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 30 JUIN 2025 à 18H30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Présents :
Claude COURGEAU, Christel MOUNEYRAT, Jean-Michel GUÉRY, Jacques MAURICE, Slobodanka JOSIFOVSKI, Annie CRONIER, Céline BURIN-GIRAULT, Coralie PELLETIER, Mélanie CHASSELAY, Jocelyn GARÇONNET, Gérard JABLY, Bernard NAUDIN, Christophe ROCHE, David HAPPE, Jérôme BRAULT.
Pouvoirs : Catherine MEUNIER a donné pouvoir à Jean-Michel GUÉRY,
Stéphanie MAURICE a donné pouvoir à Céline BURIN-GIRAULT,
Absent : Arnaud CROSNIER,
Secrétaire de séance : Jocelyn GARÇONNET
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Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 31 mars 2025.
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Décisions prises par le Maire :
Pris acte de la communication
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Délibération n°2025/06-01
Objet : Reprise des concessions à l’état d’abandon dans l’ancien cimetière de Pocé-sur-Cisse
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-02
Objet : Demande de participation auprès de la Fondation Bertrand dans le cadre de travaux à l’ALSH de Pocé-sur-Cisse
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-03
Objet : Demande de fonds de concours à la Communauté de Communes du Val d’Amboise dans le cadre des aménagements de le route de Saint-Ouen-les-Vignes
Approuvée à l’unanimité
____________________________________________________________________________________________ Délibération n°2025/06-04
Objet : Participation de la commune aux frais de fonctionnement du syndicat de transport scolaire Noizay – Nazelles-Négron
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-05
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Élèves de Pocé-sur-Cisse
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-06
Objet : Admission en non-valeur des dépenses irrécouvrables
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-07
Objet : Création emplois permanents suite avancements de grades
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-08
Objet : Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge pour véhicules électrique et hybrides rechargeables, au SIEIL.
Approuvée à l’unanimité
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Délibération n°2025/06-09
Objet : Renouvellement de la convention d’utilisation des équipements sportifs avec l’Institution Sainte Clotilde d’Amboise
Approuvée à l’unanimité
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