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Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune d'Iteuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Iteuil
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
30
juin
2025
Numéro
d'ordre
Objet
de
la délibération
Approuvée
/
del2025
Rejetée
028
Marché
de
restauration
scolaire
— Attribution
Approuvée
029a
Tarifs
des
services
périscolaires
année
scolaire
2025-2026
Approuvée
029b
Tarifs
périscolaires
année
scolaires
2025-2026
Approuvée
030
Convention
de
délégation
de
la
compétence
transports
scolaires
—
Approuvée
avenant
n°5
Restructuration
partielle
du
Complexe
Sportif et socioculturel
"Hervé
031
MANTEAU"
-—
Validation
de
l'Avant-Projet
Définitif
et
coût |
Approuvée
d'opération
032
Convention
d'adhésion
à l'Agence
des
Territoires
de
la Vienne
Approuvée
033
Création
de poste
— Adjoint
d'Animation
Principal
de
2°"°
classe
Approuvée
034
Création
d'emplois
non
permanents
— Service
Périscolaire
Approuvée
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
du
Conseil
035
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
les
Vallées
du |
Approuvée
Clain
dans
le cadre
d'un
accord
local
036
Subvention
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Vivonne
Approuvée
037
Dénomination
de
voie
Approuvée
Publiée
le
1°
juillet
2025
Le
Maire
Françoise
MICAULT