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Compte-Rendu - CM 13 04 16
Conseil Municipal - CM 240323
Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-Vésubie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 240323)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
S int-Mar
tin-Vésu
bie
La Suisse Niçoise
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
24
MARS
2023
À 17H00
KA
AK
AE
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le 24
mars
à 17h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Saint
Martin
Vésubie,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la présidence
de
Monsieur
lvan
MOTTET,
Maire.
Présents
:
AIRAUDI
Nicole,
AIRAUT
André-Ange,
AIRAUT
Christian,
BEUNARD
Thierry,
DAHON
Gilbert,
DUC
Colette,
INGIGLIARDI
Thierry,
JARDINET
Alain,
Nora
KELLOUD,
LAURENS
Michèle,
LEA-PASTORINO
Martine,
MARFIN-Gisèle,
MONNIN
Isabelle,
MOTTET
Ivan,
REYMONDET
Christine Procurations
: LAURENS
Michèle
à BEUNARD
Thierry,
MARTIN
Gisèle
à MOTTET
Ivan.
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: DUC
Colette
Public
: 7
personnes.
Madame
DUC
Colette
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Maire
déclare
que
tous
les
élus
ont
le droit
de
s'exprimer
et
de
délibérer
sur
les
délibérations
présentées.
Monsieur
le Maire
trouve
peu
courageux
de
dénoncer
de
possibles
irrégularités. Le
Maire
propose
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
du
08/12/2022.
I. Affaires
Générales
:
1. Rapport
d'activité
et
de
développement
durable
2021
2. Candidature
de
la Métropole
Nice
Côte
d’Azur
Capitale
Européenne
de
la
Culture Diagnostic
éclairage
public
extinction
lumineux
Convention
établissement
public
foncier
pour
la Mério
Rétrocession
biens
Fonds
Barnier
acquis
par
l'établissement
public
foncier
Avis
projets
Département
des
Alpes-Maritimes
/ Syndicat
Mixte
du
Développement
pour
la vallée
de
la Vésubie
et
du
Valdeblore
7. Renouvellement
conventions
captage
forêt
communale
PRE D Il.
Affaires
Financières
:
8. Adhésion
au
Comité
des
Œuvres
Sociales
(COS)
9. Revalorisation
des
tickets
restaurants
10.
Amortissements
en
M14
: durée
et
régularisation
11.
Contrat
de
reprographie
12.
Rénovation
du
bureau
d’information
touristique
13.
Avenant
convention
établissement
public
foncier
14.
Travaux
ONF,
pose
d’une
barrière
Monsieur
JARDINET
demande
l’approbation
du
PV
du
28/09/2022.
Celui-ci
est
approuvé
à
l'unanimité. PERSONNEL
_ COMMUNAL
_— ADHESION
AU
CONTRAT
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES Votes
: adoptée
à l’unanimité.
BON
D'ACHAT
NOËL
ENFANTS
PERSONNEL
COMMUNAL
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
AU
25
MARS
2023
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
TRAVAUX
TERRASSE
DU
REGINA
La
parole
est
laissée
à Madame
MONNIN
Isabelle.
Ayant
procuration
de
Madame
MARTIN
Gisèle,
Monsieur
le Maire
se
retire
de
la séance
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Votes
: 13
voix
pour,
2 abstentions
: Ivan
MOTTET
et
Gisèle
MARTIN,
0 contre.
Adoptée.
RENOVATION
DU
CENTRE
ANCIEN
— PRESBYTERE
ET
1 RUE
BARRAJA
Monsieur
BEUNARD
demande
les
devis
concernant
le désamiantage.
Madame
VEGLIO
l’informe
que
les
devis
vont
être
sollicités.
Madame
KELLOUD
demande
si des
aides
de
la CEE
ne
peuvent
être
sollicitées
dans
le cadre
de
cette
réhabilitation.
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
REMPLACEMENT
DE
L’ALARME
DE
L’'HOTEL
DE
VILLE
Madame
KELLOUD
demande
s'il
est
possible
de
relancer
le projet
des
caméras
de
vidéosurveillance.
Monsieur
JARDINET
informe
que
le SICTIAM
va
être
de
nouveau
sollicité
après
le diagnostic
réalisé
quelques
jours
avant
la tempête
Alex. Votes
: adoptée
à l’unanimité.
VENTE
DE
LA
PARCELLE
À 431
Madame
KELLOUD
demande
la raison
de
cette
vente.
Monsieur
le Maire
répond
que
le
terrain
est
complètement
enclavé.
Votes
: adoptée
à l'unanimité.
VENTE
DE
LA
MAISON
DES
CARABINIERS
Votes
: adoptée
à l'unanimité.
ATTRIBUTION
DU
PATURAGE
LA
MADONE
DE
FENESTRE
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
VENTES
D’HERBES
PATURAGE
DE
LA
PALU
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
VENTE
D’HERBES
PATURAGE
DE
PEÏRA
ESTRECCIA
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
AVENANT
A LA
CONVENTION
DE
L'AGENCE
06
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
SUPPRESSION
D'UN
SENTIER
DU
PDIPR
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
UTILISATION
DE
LA
SOURCE
CAGNOLI
POUR
LA
CREATION
D’UNE
PISCICULTURE
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
RESTAURATION
DES
BASSINS
DE
STOCKAGE
DU
BOREON
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
VOYAGE
SCOLAIRE
2023
Votes
: adoptée
à l’unanimité.
DESIGNATION
REPRESENTANTS
CLECT
Etant
proposés
comme
représentants,
Monsieur
le Maire
et
Madame
MONNIN
s'abstiennent. Votes
:
13
voix
pour,
3 abstentions
: Ivan
MOTTET,
Isabelle
MONNIN
et
Gisèle
MARTIN,
O
contre.
Adoptée.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
clôturée
à 18h07.
Secrétaire
de
séance
Monsieur
le Maire