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Déliberation - 2021 67 finances subvention bd bibliotheque
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 67 finances subvention bd bibliotheque)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
30/11/2021
Reçu
en
préfecture
le
30/11/2021
Affiché le
se
Mairie
de
ID
: 074-217400316-20211125-D2021_66-DE
BEAUMONT
3
5
4
DELIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25 novembre
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-cinq
du
mois
de
novembre
à 20h30,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
ordinaire
de
leurs
séances
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Beaumont
(Haute
Savoie),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
GENOUD,
Maire
de
Beaumont
dûment
convoqués
le
19
novembre
2021.
Présent(s)
:Le
Maire,
Genoud
Marc,
Nombre
de
membres
MM
les
Adjoints
:C.
Seifert,
R.
Personnaz,
T.
Eudes,
S.
Mercet,
Nicolas
L
mme
Laks
L
L.
MM
les
Conseillers:
ABlanc,
Nathalie
Laks,
C.
Roy,
V.
Roy,
$.
|Présents!
16
Manganelli,
J.
Personnaz,
P.
Meylan,
S.
Pérou,
M.
Aragon,
$,
|-Votants
19
Casabianca
Dont
pouvoirs
03
|
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Procuration:
C.
Arhuero
donné
à
C.
Seifert,
S.
Baud
donné
à
T.
Eudes,
G.
Vilmint
donné
à
S.
Manganelli, Absent(s)
excusé(s)
: S. Tugler-Rossi,
R. Cusin
Le secrétariat
a été
assuré
par: Sophie
Mercet
N° 2021 «lle
|
FINANCES-
Demande
de
subvention
Fonds
BD
bibliothèque
Savoie
Biblio
La
commune
peut
bénéficier
d'une
subvention
par
le
Conseil
Savoie
Mont
Blanc
afin
de
renouveler
le fonds
Bandes
Dessinées
de
la
bibliothèque,
Cette
subvention
dépend
de
la typologie
de
notre
bibliothèque,
Actuellement
notre
bibliothèque
est
classée
en
B2,
ce
qui
nous
rend
éligible
à
une
subvention
de
80
%
plafonnée
à un
montant
de
2 000
euros,
Il est
donc
proposé
au
conseil
municipal,
qui
accepte
à
l'unanimité,
de
solliciter
le
Conseil
Savoie
Mont
Blanc
pour
l'obtention
d'une
subvention
de
80
%
sur
un
montant
Hors
Taxes
d'achat
de
bandes
dessinées
de
2
692.45
€ TTC
soit
2 552.08
€HT. Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus.
Le
maire,
& VAS
Marc
GENOUD
Certifié exécutaire!,
ASE
A
Beaumont,
le
A$Ÿ
4
Le
maire,