Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 2020 08 CONV FRANCAS
Déliberation - DEL 2022 02 CONV FRANCAS 2022
Déliberation - DEL 2024 20 CONVENTION AVEC LES FRANCAS
Déliberation - DEL 2018 37 CONVMALRAUX AOUT
Déliberation - DEL 2021 41 PARTENARIAT STREETARTFEST
Déliberation - DEL 2023 02 CONV FRANCAS
Déliberation - DEL 2025 24 CONV FRANCAS
Déliberation - DEL 2019 07 CONV FRANCAS
Déliberation - DEL 2021 37 ACQ TERRAIN PAIO ENS
Conseil Municipal - DEL 2018 04 CONV FRANCAS
Déliberation - DEL 2026 37 Convention Partenariat Francas
Document publié le Lundi 5 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 37 Convention Partenariat Francas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Loisirs,
Envoyé
en
préfecture
le 12/05/2026
Reçu
en préfecture
le
12/05/2026
.
Publié
À
2
Nb
S
L Fo
ID
: 038-213800717-20260504-DEL20260504_37-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
MAI
2026
N°
37/2026
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT-SIX
LE
QUATRE
MAI
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 24
avril
2026,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'hôtel
de
ville,
salle
du
Conseil,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Luc
AURY,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
AURY
L.,
AURY
O.,
BLANCHON
JL.,
BONNET-
GAMARD
P.,
CANDEL
M.,
CHABANY
G.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
DUVNJAK
D.,
ESCOFFIER
C.,
FERRARA
R,
GILLIER
T.,
GUIMET
AL.,
MARTIN
A.
PACHIAUDI
M.
PROCACCIT.,
RAISON
T.,
TERRY
MP.,
VITINGER
G.
PROCURATIONS:
CREUS-MUNTAL
M.
à
PACHIAUDI
M.,
PACHIAUDI
P.
à
DAMAY
G.,
ROULET
C.
à
CANDEL
M.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Odile
AURY
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a
été
publique.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LES
FRANCAS
AURA
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
du
projet
initié
début
2026
par
la
direction
éducation
pour
accueillir
une
session
de
formation
au
Brevet
d'Aptitude
aux
Fonctions
d’Animateur
(BAFA)
dans
les
locaux
du
centre
de
loisirs
de
Champ
sur
Drac.
Les
conditions
de
mise
à disposition
des
moyens
(locaux
et personnel
formateur)
par
la ville
et
les
contreparties
en
découlant
(réduction
du
coût
du
BAFA
pour
les
stagiaires
chenillards)
sont
fixées
dans
une
convention,
que
le Maire
soumet
à
l'approbation
du
Conseil,
LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE
APPROUVE
les modalités
de
la convention
de
partenariat
ci-dessus
exposée.
AUTORISE
monsieur
le Maire
à la signer
CHARGE
monsieur
le Maire
de
son
exécution
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
05
mai
2026
Le
Maire,