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Arrêté - 251.10.06 rue Baudin Entreprise COLAS
Arrêté - 253.14.08 rue Baudin Entreprise COLAS
Arrêté - 204.16.05 VILLE CEE ANNUEL
Arrêté - 077.11.03 Rue des Gabarriers CEE
Arrêté - 023.29.01 Square Gambon CEE
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Arrêté - 010.22.01Rue alphonse baudin CEE
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 010.22.01Rue alphonse baudin CEE)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 /01/ 010 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE = £
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
12 Janvier 2024 . LL. VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Dune et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de travaux Rue Alphonse Baudin, qui sera
Et réalisé par l’entreprise CEE — Rue Henri Dunant — 58200 Cosne
STATIONNEMENT Cours sur Loire
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement et
Rue Alphonse BAUDIN de la circulation,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Lundi 22 Janvier 2024, à partir de 8h30, l’entreprise CEE est autorisée à stationner sur le domaine public, Rue Alphonse BAUDIN, afin d’entreprendre des travaux de voirie.
ARTICLE 02 : Lundi 22 Janvier 2024, à partir de 8h30, la circulation dans la Rue Alphonse Baudin ne sera pas interdite. La neutralisation des places de stationnement de la place réservée au taxi ainsi que les quatre places suivantes.
ARTICLE 03 : L'entreprise CEE prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur le trottoir.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : L’entreprise CEE mettra en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci- avant, et devra en assurer la surveillance, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours-
sur-Loire, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le
Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DOUZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE LAURE