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Arrêté - 023.29.01 Square Gambon CEE
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 023.29.01 Square Gambon CEE)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Transports,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2024 /01/ 023 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE È =
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÊTÉ DU MAIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
19 Janvier 2024 . . VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
DE et notamment ses articles L 2 213-1 et suivants,
CIRCULATION VU la demande de travaux Parking Square Gambon, qui sera
Et réalisé par l’entreprise CEE — Rue Henri Dunant — 58200 Cosne
STATIONNEMENT Cours sur Loire
CONSIDERANT que cette opération ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles du stationnement et
PARKING SQUARE de la circulation,
GAMBON CONSIDERANT qu’il y a lieu de préserver la sécurité
publique,
ARRETE
ARTICLE 01 : Lundi 29 Janvier 2024, l’entreprise CEE est autorisée à stationner sur le domaine public, Parking Square Gambon, afin d’entreprendre des travaux de voirie concernant l’éclairage public.
ARTICLE 02 : Lundi 29 Janvier 2024, les places de stationnement des deux côtés du Square Gambon seront neutralisées.
ARTICLE 03 : L'entreprise CEE prendra toutes les dispositions nécessaires, pour que soit assurée la libre circulation des piétons, sur le trottoir.
ARTICLE 04 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 05 : L’entreprise CEE mettra en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci- avant, et devra en assurer la surveillance, pendant toute la durée des travaux.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours-
sur-Loire, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le
Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du Pôle de Santé de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE
: Pour le Maire,
i la sécurité