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Compte-Rendu - 2010.cr.cm.03.09.2010 Document publié le Vendredi 3 septembre 2010 par la commune de Nervieux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010.cr.cm.03.09.2010)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

NERVIEUX – 03 SEPTEMBRE 2010

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques GUILLERMET, Maire.

Etaient présents : Mr Jacques GUILLERMET, Mr Jean-Luc DURRIS, Mr Jérôme BRUEL, Mr Gérard BRUEL, Mr Jean François BAZZARA, Mme Solange DUTOUR, Mr Patrice GEIGER, Mme Virginie BONNET, Mr Olivier SOUZY, Mr Arnaud MIGNARD. Absents : Mme Laurence COUBLE, Mr Serge TAMAIN, Mr Hervé CASTAINGS Procurations : Mr Serge TAMAIN à Mr Jacques GUILLERMET, Mr Hervé CASTAINGS à Mr Jérôme BRUEL

BÂTIMENTS

FETE PATRONALE

• La séance du conseil municipal débute par un point sur l’organisation de la fête patronale, organisée cette année par les classards, la Municipalité et l’association UEC et qui se déroulera du vendredi 10 au dimanche 12 septembre.

• le vendredi à partir de 18 heures la pétanque des tilleuls organise un concours de pétanque puis à 20 h 30, concert rock gratuit.

• Le samedi matin, tournée des brioches, à 14 h baby foot géant ; à 14 h 30 démonstration du RCBN. A 20 h 00 fanfare sur podium ; à 21 h 00 retraite aux flambeaux, à 21 h 30 feu d’artifices et à 22 h bal des jeunes.

• Le dimanche à 10 h 30 défilé de voitures anciennes ; à 11 h remise des prix des maisons fleuries et vin d’honneur ; à 14 h concours de boules carrées ; à 15 h concert avec Eternity Street ; à 15 h 30 : radio crochet ; à 17 h final baby foot ;

19 h repas froid et bal des familles.

BATIMENTS:

Différents travaux de réfection des bâtiments communaux ont été engagés cet été, notamment des travaux de rafraîchissement de peinture, réalisés par les deux emplois d’été.

Bibliothèque : Après le déménagement de la classe maternelle dans la nouvelle école, la 6ème classe a rejoint les bâtiments du RPI.

1La bibliothèque va être déplacée dans les locaux de la 6ème classe. Les peintures et le sol ont été entièrement refaits, offrant un local plus spacieux et agréable aux lecteurs.

Ancien préau : les travaux de doublage de l’ancien préau sont terminés, permettant ainsi des économies d’énergie.

VOIRIE / ASSAINISSEMENT / URBANISME

De nombreux chantiers ont débuté cet été :

 Chemin des Ecoliers : les travaux de création du chemin piétonnier reliant le chemin garnier au parking de l’école sont terminés, favorisant ainsi les déplacements des piétons. Des travaux de finition pour le gros œuvre seront engagés prochainement.

 Nouvelle station d’épuration : les travaux de création d’une plateforme pour la nouvelle station ont débuté cet été, permettant la mise hors d’eau de la future station d’épuration en cas de crue centennale. Le dossier de déclaration loi sur l’eau a été adressé à la direction départementale du territoire et est en attente d’approbation définitive. Après cet accord, les demandes de subventions devront être adressées au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau.

 Effondrement de la chaussée : un effondrement de la route dans le centre-bourg a nécessité d’importants travaux de réfection de la chaussée, notamment de l’enrobé. Heureusement, le réseau d’égouts n’était pas cassé.

 Numérotation des maisons : les plaques des numéros manquants sont arrivées et peuvent être retirées en Mairie par les habitants non encore servis.

D’autres travaux prévus au budget sont en cours de réalisation ou vont être prochainement réalisés :

 Aménagement de la place du souvenir, (prévu en novembre)

 Finition des WC à côté de la Mairie

 Création d’un abribus au lieu dit le Poteau (prévu en septembre/octobre)

 Marquage des arrêts bus au Poteau et au chemin des Trois Materets.

 Plateforme béton de la bascule

• Voirie 2011 :

2La commission urbanisme s’est réunie récemment afin d’établir le programme annuel de goudronnage dans le cadre de la Coby. Les chemins retenus sont les suivants : Chemin des Provariaux et chemin de la zone artisanale. Des devis seront établis prochainement.

Il a été également décidé de « reprendre » le goudron du chemin des roches, endommagé par les allées et venues des camions qui ont réalisé des travaux dans ce secteur.

• Ordures ménagères : des problèmes de collecte des ordures ménagères ont été signalés par les riverains de la rue de la procession.

• Les bacs de regroupement situés place de Grénieux seront prochainement déplacés ; en effet, il a été constaté qu’ils étaient régulièrement remplis de gravats et autres déchets verts qui devraient être emmenés à la déchetterie.

BUDGET ASSAINISSEMENT

• Amortissement des immobilisations :

Monsieur le Maire rappelle que dans le cadre de la construction de la nouvelle station d’épuration du bourg, des travaux de terrassement ont été réalisés afin que la future station soit mise hors d’eau, selon la demande de la police de l’eau.

Ces travaux de réhaussement de la plateforme s’élèvent pour le moment à la somme de 76 000 €. Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer la durée d’amortissement pour ces immobilisations. Après avoir délibéré le conseil municipal décide de fixer la durée d’amortissement à 20 ans.

• Mise en place de prêts :

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de souscrire les prêts pour financer les travaux de réhaussement de la plateforme de la future station d’épuration. Après avoir étudié les trois offres reçues en Mairie (quatre banques ont été consultées) et après délibération le conseil municipal décide d’autoriser un prêt de 60 000 € au taux fixe de 3.05 % sur une durée de 20 ans auprès de l’établissement Caisse d’épargne, moins disant.

PERSONNEL COMMUNAL

• Contrat d’insertion unique :

Après différents contacts avec Pôle Emploi et après avoir pris connaissance des mesures financières accompagnant le contrat Unique d’insertion, le conseil municipal décide de conclure un contrat de travail avec Mme Anne Marie RUFFIER

3d’une durée de 6 mois. Mme RUFFIER sera affectée au RPI NERVIEUX / MIZERIEUX en tant qu’aide à l’enseignement.

DIVERS :

• Voirie :

le conseil municipal prend connaissance du courrier de deux

administrés domiciliés impasse de la source soulignant le mauvais

état du chemin. Un resurfaçage sera effectué afin d’améliorer la

circulation. Le goudronnage n’est pas envisageable à court terme,

compte tenu des autres priorités

• Monsieur le Maire informe le Conseil municipal de la demande faite pour l’installation « d’attaches vélos » pour l’école et le parking de la Mairie. Un devis sera établi avant achat.

• Résidence Marguerite :

Monsieur le Maire a reçu courant juillet, le Président d’Arcadia.

Compte tenu du faible taux de remplissage de la résidence, il a été

décidé d’élargir la communication autour de cette dernière afin

d’attirer de nouveaux locataires.

• Salle Jeanne d’Arc :

Le conseil municipal reste dans l’attente de l’accord formel du

diocèse sur la cession de la salle des fêtes.

• Nouveaux arrivants :

La cérémonie d’accueil des nouveaux arrivants est prévue en

même temps que la présentation des vœux de la municipalité, soit le

dimanche 9 janvier 2011 à 11 heures.

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