Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2010.cr.cm.03.09.2010
Compte-Rendu - 2009.cr.CM du 05.11.2009
Compte-Rendu - 2015.CR.CM.19.06.2015
Compte-Rendu - 2011.cr.cm du 28.01.2011
Compte-Rendu - compte rendu cm 28 06 2010
Compte-Rendu - cr du 25 mars 2010
Compte-Rendu - cr du 15 octobre 2010
Compte-Rendu - 2010.cr.du.30.04
Compte-Rendu - C RENDU DU 11 07 2005
Compte-Rendu - 2015.CR.CONSEIL.MUNICIPAL.29.05
Compte-Rendu - 2010.cr.cm. 19.11.2010
Document publié le Vendredi 19 novembre 2010 par la commune de Nervieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2010.cr.cm. 19.11.2010)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
NERVIEUX – 19 NOVEMBRE 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques GUILLERMET, Maire.
Etaient présents : Mr Jacques GUILLERMET, Mr Jean-Luc DURRIS, Mr Serge TAMAIN, Mr Hervé CASTAINGS, Mr Jérôme BRUEL, Mr Gérard BRUEL, Mr Jean François BAZZARA, Mr Patrice GEIGER, Mr Olivier SOUZY, Mme Solange DUTOUR, Mr Arnaud MIGNARD Absents : Mme Laurence COUBLE, Mme Virginie BONNET
Procurations : Mme Laurence COUBLE à Mr Gérard BRUEL, Mme Virginie BONNET à Mr Serge TAMAIN
BATIMENTS :
Un point est fait sur les différents travaux en cours :
La réfection de la toiture du bâtiment abritant la cantine scolaire a débuté pendant les vacances scolaires de la Toussaint (coût : 10 133 € )
Les travaux de transformation de l'ancienne bibliothèque en appartement sont en cours de réalisation. Monsieur le Maire rappelle que ces travaux d'aménagement permettront de libérer l’appartement situé dans l'ancien bureau de poste où sera installé le cabinet médical d’une infirmière libérale.
La construction de l'abribus et du local poubelle, situés au Poteau sont également bien avancés (coût : 9 600 € )
Enfin la réfection de la toiture de la maison appartenant au CCAS, chemin de la Croix Salée est en cours (coût 36 800 €)
Mise à disposition d'une salle communale à l'Association Paroissiale :
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 17 septembre 2005 approuvant le projet de signature d'une convention de mise à disposition d'une salle communale à l'association paroissiale. Après échanges avec l'association paroissiale et le représentant de l'évêché, il est décidé de prolonger cette convention pour une durée de 7 ans.
Monsieur le Maire informe également le conseil municipal que le projet de cession à la Commune de la salle Jeanne d'Arc par l'association paroissiale Cercle Jeanne d'Arc devrait aboutir prochainement.
Mise aux normes de sécurité du chauffage et de l'électricité de l'Eglise :
Après présentation des devis estimatifs des projets de mises aux normes de sécurité du chauffage de l'électricité, des travaux de peinture intérieure et de menuiserie, pour 78 994 € TTC, le conseil municipal approuve ces travaux, et autorise Monsieur le Maire à demander les aides aux différents organismes : Etat, Conseil Général, Conseil régional afin de permettre de finaliser le projet. 2
VOIRIE / ASSAINISSEMENT
Travaux :
La Commission Voirie s'est réunie récemment afin d'établir un planning des travaux à réaliser sur les fossés : ceux situés aux lieux-dits suivants : Grangeneuve, les Hauts de Grénieux, les Longes seront réalisés prioritairement compte tenu de leur mauvais état.
Le taillage des haies par les employés communaux a débuté cette semaine, En prévision des intempéries, la commune a investi cet été dans une lame à neige Enfin le sel a été acheté en prévision d'éventuelles chutes de neige.
Future station d'épuration :
Le conseil municipal est informé que la DDT/Police de l’Eau, a demandé de nouveaux éléments complémentaires dans le cadre de l'instruction du dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau.
Monsieur le Maire porte à la connaissance du conseil municipal un courrier envoyé à Mr le Sous Préfet au sujet du retard pris dans ce dossier, afin d’obtenir son appui.
Ralentisseurs :
Vu les vitesses excessives constatées dans la traversée du village et vu la demande des habitants, le Conseil municipal décide d'implanter des ralentisseurs de type coussins berlinois à Grénieux et route de Ste Foy. Une subvention sera demandée au conseil général au titre des amendes de police, compte tenu du montant de la dépense estimée à 10000 €.
Piste cyclable :
Monsieur le Maire présente l'avant projet sommaire de la future piste cyclable reliant Nervieux à Balbigny réalisé par un géomètre. Une réunion est prévue sur le terrain jeudi après-midi, pour figer l’emprise de la voie.
Extension réseau eaux usées à Grénieux :
Des devis sont présentés concernant l'extension du réseau d'égouts pour desservir une maison en construction à Grénieux, une part des travaux sera à la charge des propriétaires.
Mise à jour du plan communal de sauvegarde :
Suite à une rencontre avec Mr MATTHIEU d'EDF, et compte tenu des possibilités de coupure de l’alimentation électrique dans le bas du village en cas d’incidents majeurs (inondations, etc...) de l’alimentation électrique, il est décidé de modifier le point de regroupement mentionné dans le PCS. En cas de crise, celui-ci sera l'Ecole et non plus la salle Jeanne d'arc. 3
Il est prévu d'organiser une réunion d'information début janvier avec les correspondants référents de chaque quartier afin de leur présenter le Plan communal de sauvegarde.
PERSONNEL COMMUNAL
ECOLE/RECRUTEMENT :
La Commission Ecole constituée d'élus des Communes de Nervieux et Mizérieux s'est réunie récemment pour étudier les 23 candidatures reçues pour le poste d'ATSEM. 5 candidates diplômées ATSEM, ont été reçues en entretien.
A l’issue des entretiens, Mme Céline POIZAT, diplômée ATSEM a été choisie et intégrera le RPI NERVIEUX/MIZERIEUX à compter du 1er janvier 2011 pour remplacer Mme Claire SOUZY qui part en retraite
DIVERS
Indemnité du receveur municipal- attribution d'indemnités : Il est décidé d'accorder l'indemnité de conseil au taux de 100 % à Mr LAVOISIER, receveur remplaçant Mr PACAUD.
Assurance du Personnel :
Le contrat d'assurance du personnel conclu auprès du CIGAC arrive à échéance au 31 décembre. Après consultation de plusieurs sociétés d'assurance, et examen des garanties, il est décidé de souscrire le contrat d'assurance auprès de la SMACL.
Versement d'une participation aux frais de scolarité de l'école
privée :
Le conseil municipal décide de verser une participation de 2636 € à l'école privée de Balbigny pour un total de 6 enfants scolarisés, à la demande de l’école, dans le cadre de la loi.
Finances : Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la demande faite à Monsieur le député, Pascal CLEMENT, à bénéficier du fonds de compensation de perte de taxe professionnelle, suite au déplacement de la barrière de péage de l’A89 et des pertes de recettes de la taxe professionnelle qui en résultent.
Festivités :
Repas du CCAS : Il aura lieu le jeudi 9 décembre 2010 à la Salle
Jeanne d’Arc. Tous les aînés de plus de 70 ans inscrits sur la liste
électorale sont cordialement invités. Des invitations individuelles ont
été adressées.
Accueil des nouveaux habitants : toutes les personnes nouvellement
domiciliées à NERVIEUX (depuis juin 2009) sont invitées à une
cérémonie d’accueil à la Salle Jeanne d’Arc, le dimanche 9 janvier 2011 à 11
heures pour une rencontre avec les élus, les associations et la population.
Nous invitons tous les Nervieuxins à faire connaissance avec les 60 nouveaux habitants recensés. 4
Cérémonie des Vœux de la Municipalité du Nouvel An : elle aura lieu le dimanche 9 janvier 2011 à 11 h à la Salle Jeanne d’Arc ; toute la population est cordialement invitée.