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Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+8+juin+
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Roncey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+8+juin+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
Commune de RONCEY Conseil Municipal
Réunion du lundi 8 juin 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 8 juin 2020 à 20 heures 30, sous la présidence de M. LECHEVALLIER Alain, Maire.
Tous les membres étaient présents.
1) Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
Le Conseil Municipal a décidé de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoint, dans la limite de l’enveloppe budgétaire aux taux suivants : maire : 34,10 %, 1°, 2ème et 3°" adjoints : 9.07 % (Taux en pourcentage de l'indice brut terminal de la fonction publique selon l'importance démographique de la commune).
2) Délégations du Conseil Municipal au Maire
Le Conseil Municipal a décidé, pour la durée du présent mandat, de confier à Monsieur le Maire les délégations suivantes :
1°De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, pour un montant maximum de 15 000 € ;
2° De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans ;
3° De passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ; 4° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 5° D'accepter Les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.
3) Constitution des commissions municipales
Le Conseil Municipal a défini la composition des commissions municipales ainsi qu'il suit : Commission des travaux {dont groupe salle des fêtes)
Référent : M. DEPEZEVILLE Dominique
M. GILBERT Patrick, M. LEROUX Patrick, Mme LETROUVÉ Christine, Mme MONROCQ Marie-
Bernard.
Commission urbanisme (Chemins ruraux. voirie communale, PLUT...}
Référent : M. HÉBERT Dominique
Mme BELLENGER Dominique, M. HÉLAINE Daniel, M. LENOIR Gilbert. Commission des affaires scolaires et de la cantine
Référent : Mme DURAND Christelle
Mme BELLENGER Dominique, M. DESCHATEAUX Nicolas, Mme LE GUEN Rozenn, Mme
MONROCQ Marie-Bernard.
Commission vie associative et gestion du caveau
Référent : M. DESCHATEAUX Nicolas
M. DEPEZEVILLE Dominique, Mme DURAND Christelle, M. LEROUX Patrick, Mme LETOURNEUR Aurore.
Commission de l'assainissement
Référent : M. LENOIR Gilbert
M. DELAUNAY Christian, M. DESCHATEAUX Nicolas, M. HÉBERT Dominique. Commission des finances
Référent : Mme MONROCQ Marie-Bernard
M. GILBERT Patrick, Mme LETOURNEUR Aurore, Mme LETROUVÉ Christine. Commission de la communication
Groupe site internet - Référent : M. DELAUNAY Christian
M. DESCHATEAUX Nicolas, M. LENOIR Gilbert.
Groupe écho de Roncey — Référent : Mme DURAND Christelle
Mme LE GUEN Rozenn, M. LENOIR Gilbert, Mme LETOURNEUR Aurore, Mme REGNAULT Aurélie.
Commission du cimetière
Référent : M. LEROUX Patrick
M. DELAUNAY Christian, M. HÉBERT Dominique, Mme LETROUVÉ Christine, Mme MONROCQ Marie-Bernard.
Commission du fleurissement
Référent : Mme LE GUEN Rozenn
Mme BELLENGER Dominique, M. DEPEZEVILLE Dominique, Mme LETOURNEUR Aurore, Mme MONROCR Marie-Bernard.
Commission HLM (attribution de logements)
Référent : M. LENOIR Gilbert
Mme LE GUEN Rozenn, Mme LETOURNEUR Aurore, Mme LETROUVÉ Christine.
D’autres commissions ont été proposées : vie locale, conseil des jeunes. La décision n’a pas été prise pour le moment.
Le suivi du personnel technique sera effectué par M. DEPEZEVILLE Dominique et Mme LETROUVÉ Christine.
Le Conseil Municipal a décidé de nommer les personnes suivantes pour la Commission d'Appel d'Offres: Titulaires: Président : M. LECHEVALLIER Alain — Représentant: Mme LETROUVÉ Christine, Membres : M. GILBERT Patrick, Mme MONROCQ Marie-Bernard, M. LEROUX Patrick. Suppléants : membres : M. LENOIR Gilbert, Mme BELLENGER Dominique, M. HÉBERT Dominique.
La commission communale des impôts directs sera définie lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
4) Désignation des délégués de divers organismes
Le Conseil Municipal a désigné les délégués suivants :
- M. HÉLAINE Daniel au sein du Conseil Local de l’Eau Potable (CLEP) pour le Syndicat Départemental de l’eau de la Manche (SDeau50),
- M. LENOIR Gilbert au sein du Syndicat Départemental d’Energies de la Manche, - M. LEROUX Patrick (titulaire) et M. LEÉCHEVALLIER Alain (suppléant) au sein du Syndicat de la Perrelle,
- M. DELAUNAY Christian et Mme HECQUARD Edith au sein du Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) du Coutançais,
- M. DELAUNAY Christian au sein de Manche Numérique,
- M. Daniel HELAINE, en qualité de délégué élu et Mme Lydie HAVIN, Rédacteur, en qualité de déléguée des agents communaux, au sein du Comité National d'Action Sociale pour le personnel de la Commune.
- Mme LE GUEN Rozenn et Mme PERIER Renée, au sein de la banque alimentaire. 5) Questions diverses
Monsieur le Maire a fait part du bilan de la réunion du caveau Letenneur du 6 juin 2020. Les visites vont reprendre à partit du dimanche 14 juin 2020 (tous les dimanches après-midi de 15h à 18h) jusqu’à fin septembre. Différents travaux d’entretien vont être effectués par les bénévoles.
La Commission des finances se réunira le lundi 15 juin 2020 à 14h. Le vote des budgets aura lieu le lundi 29 juin 2020 à 20h30.
La Commission communication (site internet) se réunira le jeudi 11 juin 2020 à 17h30.
La dernière permanence pour la distribution des masques aura lieu le vendredi 12 juin de 9h à 12h. Par la suite si besoin, les masques seront à retirer au secrétariat de mairie.
Monsieur le Maire a fait part du suivi des dossiers HLM. Plusieurs propositions sont en cours actuellement.
Le recensement de la population aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021.
Les notaires Me LEMOIGNE-ROBERT vont déménager au 19 Rue de la Liberté à partir du 1° juillet
2020.
Une corvée de nettoyage (cimetière et autres) est prévue le mercredi 10 juin 2020 à partir de 14h.
Monsieur le Maire a fait part de la recrudescence des dépôts sauvages d’ordures ménagères et autres détritus auprès des espaces de tri sélectif situés au terrain des sports et à la zone artisanale. Le Conseil Municipal déplore ces comportements et souhaite réfléchir à la possibilité de mise en place d’une vidéo- surveillance sur ces deux sites, avec regroupement avec les communes du pôle de Cerisy-La-Salle. Ce sujet sera étudié lors d’une prochaine réunion du Conseil Municipal.
Compte-tenu de la crise sanitaire, l’école fonctionne actuellement à 42 % des effectifs. 30 enfants sont inscrits à la cantine, avec deux services. Un conseil d’école aura lieu fin juin dans la salle des fêtes.
Des devis pour l’éparage des chemins communaux vont être sollicités rapidement.
La commission des travaux procédera prochainement à une visite dans le bourg afin de recenser les trous à boucher.
Le Maire, Alain LECHEVALLIER «