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Ordre du Jour - cms CM 060225
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 060225)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil municipal aura lieu le :
Jeudi 06 février 2025, à 19 H 00
En Salle des Fêtes
L’ordre du jour est le suivant :
Adoption du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2025
Liste des marchés et avenants
1. Programme d’Intérêt Général Métropolitain de Lutte contre l’Habitat Indigne (PIGMLHI) – Convention de participation financière 2024-2029
2. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale de l’exercice 2023 – Compte- rendu des actions engagées
3. Débat d’orientations budgétaires 2025
4. Garantie d’emprunt – Accord de garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT – 168-172 avenue Jean Jaurès
5. Garantie d’emprunt – Accord de garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT – 13 rue Michelet
6. Avis portant sur l’arrêt du projet de Plan de Mobilité de SYTRAL Mobilités à l’horizon 2030-2040
7. Convention de participation financière Métropole de Lyon – Commune de Décines-
Charpieu relative aux remboursements de frais Equipe Projet 2024
8. Elaboration du périmètre PENAP sur la plaine du Biézin – avis Ville 9. Don en faveur de la Collectivité de Mayotte et sa population
10. Organisation du Marché de Noël 2025
11. Organisation de la braderie municipale 2025
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Service des Affaires Juridiques
AB