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Ordre du Jour - cms CM 28032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 28032026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Par la présente, je vous informe que vous êtes convoqués au Conseil municipal qui se
déroulera :
Samedi 28 mars 2026, à 10 H 00
Aux Halles Décinoises
35 rue Marat 69150 Décines
L’ordre du jour est le suivant :
1. Election du Maire de la Commune de Décines-Charpieu
2. Fixation du nombre des Adjoints au Maire
3. Election des Adjoints au Maire
Lecture de la charte de l’élu local (document remis en séance)
4. Délégation générale accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion
Les rapports en lien avec le présent ordre du jour, sont annexés à la présente convocation.
Nous vous informons qu’à l’issue du conseil, un temps protocolaire aura lieu (remise
des écharpes / photos des conseillers municipaux) ainsi qu’un apéritif convivial.
Le service des Affaires Juridiques se tient à votre entière disposition pour tout complément
d’information.
Décines-Charpieu, le 24 mars 2026
Madame le Maire,
Laurence FAUTRA
Direction Générale Adjointe aux Ressources
Sports et Vie Associative
Service des Affaires Juridiques
A l’attention des Conseillers Municipaux