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Conseil Municipal - conseil municipal du 18 decembre
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Matougues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 18 decembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Transports,
DEPARTEMENT
DE
LA
MARNE
MAIRIE
DE
MATOUGUES
51
510
MATOUGUES
&
:03
26
70
99
26
mairie.matougues@wanadoo.fr
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2020
L'an
deux
mil
vingt
le
dix-huit
décembre
à
20h30.
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
Loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bruno
ADNET,
Maire.
Étaient
présents
: Mr
ADAM
Jérémy,
Mr
CAPT
Bruno.
Mme
CARRE
Annick,
Mr
GAUTHIER-GENSOUL
Thierry,
Mr
GRELET
Remy,
Mme
HOFFMANN
Noémie,
Mr
JACQUINET
Benoît,
Mme
LELOUP
Sylvie,
Mr
PERNET
Gilbert,
Mr
PRINCE
Christophe,
Mme
RAUX
Marie-Pierre,
Mr
WALGRAEVE
Alexandre.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.
2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Absent
excusés
:. Mr
DA
CUNHA
Jean-Emmanuel,
Mme
SONGY
Catherine.
Mr
DA
CUNHA
Jean-Emmanuel
a
donné
pouvoir
à
Mme
Noémie
HOFFMANN,
Mme
SONGY
Catherine
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alexandre
WALGRAEVE.
Le
président
ayant
ouvert
la séance
et fait l'appel
nominal,
il a été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Mme
Sylvie
LELOUP
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
GROUPE
DE
TRAVAIL
CHEMINS
COMMUNAUX
COMMUNE/ASSOCIATION
FONCIERE
:
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
de
passer
une
convention
avec
l'Association
Foncière
de
Matougues
pour
réglementer
l’utilisation
des
chemins
communaux
de
Champigneul,
Recy,
Vraux
et
Saint-Pierre.
Il donne
lecture
du
projet
qui
a
été
établi
et
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer.
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité :
+
D'approuver
le
projet
de
convention
portant
réglementation
de
l’utilisation
des
voies
communales
pour
2020-2023,
e
De
donner
tous
pouvoirs
à Mr
le
Maire
pour
signer
la dite-convention
(voir
annexe).
SYNDICAT
DE
DEMOUSTICATION
:
Rémy
GRELET
qui
a
participé
à
la
dernière
réunion
du
syndicat
précise
qu'il
existe
deux
choix
de
produits
:
épandage
liquide
(3
jours
d'efficacité
sur
les
œufs)
et
un
autre
produit
plus
onéreux
et
plus
efficace
à
base
de
granulés
(3
semaines
d'efficacité).
Le
produit
actuellement
utilisé
est
le
premier
(liquide).
Pour
que
la
décision
d'utiliser
des
granulés
soit
prise
il convient
que
les
20
communes
concemées
donnent
leur
accord
à
l'unanimité.
Après
débat
et présentation
des
5
hypothèses
de
calculs
de
cotisations
pour
2021,
le conseil
municipal
retient
à
l'unanimité
l'hypothèse
n°
4,
soit
pour
notre
commune
: 4.75
€
par
habitant
(2878.50
€)
+
la
part
fixe
de
707.65
€
+
150
€
l'hectare
(3750.00
€)
pour
un
montant
total
de
7336.15
€.
Un
courriel
sera
transmis
à
Mr
le
Président
du
syndicat
de
démoustication
dans
ce
sens.
TRAVAUX
DE
REQUALIFICATION
DE
LA
PLACE
JEAN
MOULIN,
LA
RUE
DU
MOULIN
ET
LA
RUE
DE
L'EGLISE
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
y a
lieu
de
faire
appel
à
un
bureau
d'études
pour
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
de
requalification
de
la
Place
Jean
Moulin,
la
rue
du
Moulin
et
la
rue
de
l'Eglise.
||
propose
de
retenir
le
bureau
d'études
AD-P
représenté
par
Mr
Damien
Arrouart
qui
a toujours
donné
satisfaction.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
e
D’accepter
l'offre
de
Mr
Arrouart
pour
la
mission
Avant-
projet
dont
le
montant
s’élève
à
1800
€ TTC, e
De
donner
tous
pouvoirs
à Mr
le Maire
pour
signer
les
pièces
administratives
et comptables
nécessaires.
e
D'’inscrire
cette
dépense
au
budget
2021,
Monsieur
le
Maire
demande
que
la
Commission
Voirie
se
réunisse
pour
étudier
le
projet
d'aménagement.
Une
réflexion
sera
à
mener,
entre
autres,
sur
les
points
suivants
:
éclairage,
délimitation,
stationnement,
fête
foraine,
manifestations,
..….).
DIVERS
DEVIS
:
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
des
travaux
de
maçonnerie
et
ferronnerie
sont
nécessaires
pour
renforcer
la façade
de
la
maison
située
au
4
rue
des
Juifs
et louée
à
Mme
Christine
Viscardi,
qu'il
y a
lieu
d'acquérir
des
barrières
pour
sécuriser
le
périmètre
de
l'école
et
qu'il
est
nécessaire
d'acheter
des
médailles
de
la
commune
dont
le
stock
est
épuisé.
Après
présentation
des
devis
établis
pour
ces
dépenses,
Mr
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
statuer :
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide:
e
D’approuver
à
l’unanimité
les
devis
suivants
:
e
Entreprise
DA
CUNHA
: renfort
façade
4
rue
des
Juifs...
2321.64
€ TTC
Entreprise
ROMEDENNE
: fabrication
Tirants
4
rue
des
Juifs
2195.78
€
TTC
La
circulation
de
véhicules
persiste
dans
la
rue
de
Haut
(rue
de
l'école)
aux
heures
interdites
à
la
circulation.
Afin
de
protéger
les
enfants
et
parents
entre
le
stationnement
parking
Fagot
ou
la
place
Jean
Moulin
et
la
sortie
de
l'école,
il a
été
décidé
d'installer
des
barrières
de
protection
le
long
de
la zone
réservée
aux
piétons.
Entreprise
ADEQUAT
: achat
de
barrières...
2677.20
€
TTC
Monnaie
de
Paris
: Achat
de
Médailles
3161.40
€
TTC
Le
stock
de
médailles
de
Matougues,
une
création
de
M.
lrolla,
dont
une
est
remise
lors
de
grandes
occasions
et
notamment
lors
des
célébrations
de
mariage
est
de
10
sur
les
60
initialement
commandées.
Monsieur
le
Maire
propose
d'en
commander
50
nouvelles
unités.
e
De
donner
tous
pouvoirs
à
Mr
le
Maire
pour
signer
les
pièces
administratives
et
comptables
nécessaires,
e
D'inscrire
ces
dépenses
au
budget
2021.
DECISIONS
MODIFICATIVES
: BUDGET
ANNEXE
ZONE
ARTISANALE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
e
Procède
au
vote
de
crédit
supplémentaire
sur
le budget
Annexe
ZONE
ARTISANALE
2020 :
CREDITS
A
OUVRIR :
Dépenses
d’Investissement
:
Chap.
Article
Opération
Objet
Montant
16 |
1641
OPFI
Remboursement
d'emprunt
+0.01
€
CREDITS
A
OUVRIR :
Dépenses
de
Fonctionnement
:
Chap.
Article
Opération
Objet
Montant
043 |
608
Frais
accessoires
sur
432.00
€
terrain
en
cours
d'aménagement CREDITS
A
OUVRIR
:
Recettes
de
Fonctionnement
:
Chap.
Article
Opération
_
Objet
E
7
Montant
financières
043 |
796
Transfert de charges
|
432.00
€
TRAVAUX
DU
SYNDICAT
S3M
SUR
LA
RIVIERE
MARNE
:
Les
branches
d'arbres
entassées
aux
pieds
du
pont
de
la
Marne
à
Matougues
ont
été
enlevées
puis
temporairement
stockées
à
proximité
avant
d'être
évacuées.
Plusieurs
communes
concernées
ont
proposé
de
réfléchir
à
un
broyage
des
matériaux
enlevés
mais
cela
nécessite
que
toutes
soient
d'accord
sur
un
nécessaire
investissement
en
matériel
adéquat
couteux.
Les
travaux
d'entretien
des
abords
du
barrage
de
Chalons
à
Tours
sur
Marne
ont
été
suspendus
et
reprendront
en
janvier
en
fonction
du
niveau
d'eau.
TRAVAUX
GRANDE
RUE,
ZONE
ARTISANALE
ET
MICRO
CRECHE
:
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
voirie
de
la
zone
artisanale
est
terminée.
Concernant
la vente
de
parcelles,
un
compromis
vient
d'être
signé
avec
la société
DEPIT.
Des
contacts
pour
les
derniers
terrains
disponibles
sont
en
cours
de
finalisation,
la zone
serait
ainsi
complète.
Dès
lors,
le budget
afférent
sera
transféré
définitivement
à
la CAC.
Concernant
les
travaux
de
la
micro-crèche,
la
dalle
a
été
coulée.
Pour
les
travaux
de
la
Grande
Rue
4"
phase
Mr
Pernet
indique
qu'ils
sont
terminés,
il reste
l'installation
devant
la
mairie
des
bancs
et jardinières
prévue
en
janvier.
La
signalisation
verticale
et
horizontale
sera
également
réalisée
en
janvier.
Mr
Pernet
informe
le
conseil
municipal
de
la
modification
de
l'entrée
du
parking
«
Fagot
»
qui
se
fera
par
la
Grande
Rue
avec
sortie
rue
de
l'Eglise.
Une
signalisation
sera
mise
en
place
afin
de
matérialiser
ces
changements.
COMMUNAUTE
D’AGGLO
: COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
va
diffuser
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
documents
du
Conseil
Communautaire
car
il souhaite
que
ceux-ci
soient
portés
à
leur
connaissance.
Monsieur
Jacquinet
demande
s'il
serait
possible
d'assister
à un
de
ces
conseils,
Monsieur
le Maire
indique
qu'il
peut
être
envisageable
de
se
réunir lors d'une
séance
en
visio,
formule
actuellement
retenue
pour
ces
réunions.
Plus
rien
n'étant
à
l'ordre
du
jour
la séance
est
levée
à
22H00.
Le
Maire,
Bruno
ADNET