Déliberation - DCM 20240402 15 PRCAT Sports subventionsEncouragement 2024 moins1 000E

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Déliberation - DCM 20240402 15 PRCAT Sports subventionsEncouragement 2024 moins1 000E Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy. Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 15 PRCAT Sports subventionsEncouragement 2024 moins1 000E)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, gen û sr: dE . gs . = In Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur arIPMII

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semaine À) 042-214200958-20240402-DCM_20240402_15-DE)

Le Corbusier Accusé certifié exécutoire

CALE HA iRécaption par le préfet : 08/04/2024!

EH E Publication : 09/04/2024 UNESCO -

COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20240402_15

Référence Nomenclature n°7.5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative

OBJET : Subvention de fonctionnement « Encouragement au Sport » moins de 1 000 €, année 2024 — Associations sportives

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4 relatif au droit de contrôle que peut exercer toute collectivité qui attribue une subvention ;

Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales et précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques.

Vu la loi n°2006-586 du 23 mai 2006 et son décret d'application n°2006-887 en date du 17 juillet 2006, impliquant que toute subvention versée sous forme monétaire ou consentie sous la forme d'un prêt, d'une garantie où d'un avantage en nature à une association de droit français fait l'objet, de la part de la personne morale de droit public l'ayant attribuée, d'une publication sous forme de liste annuelle, accessible au public gratuitement, comprenant le nom et l'adresse statutaire de l'organisme bénéficiaire ainsi que le montant

et la nature de l'avantage accordé ;

Vu l'intérêt public local de l'action des associations sportives œuvrant sur le territoire de la Commune de Firminy, qui constituent des acteurs incontournables de l'accès au sport, du lien social et du bien vivre ensemble ; qui contribuent au rayonnement de notre ville par la mise en place de manifestations, de compétitions, mais aussi d'actions éducatives et de citoyenneté ;

Considérant que la Ville de Firminy est sollicitée par les clubs Appelous pour le renouvellement, au titre de l'année 2024, de leur subvention de fonctionnement « Encouragement au sport » annuelle.

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Encouragement au sport » de moins de 1.000,00 €, telles que présentées dans le tableau ci-dessous,

- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,

- Donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes

les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en

œuvre de la présente délibération.#FiCMINU a wemvie-tieminy.fr ES Le Corbusier

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20240402_15

Référence Nomenclature n°7.5

Aseoclations Fonctionnement 2024

ALFG Twirling-bêton 532,00 €

ALFG Cyclotourisme 421,00 €

ALFG Football 690,00 €

ANDM Marche 636,00 €

ANDM Boules 423,00 €

ANDM Pétanque 597,00 €

ANDM Baby gym 570,00 €

ANDM Multi-gym 260,00 €

CLCS Boules 742,00 €

CLCS gym Détente 161,00 €

CLCS Marche 955,00 €

CECS Cyclotourisme 964.00€

AL Chazeau Randonnée/ Marche Nordique 710,00 €

AL Chazeau Pétanque 804,00 €

A ‘Plouf Aqua Pour Tous 235,00 €

Amicale Pétanque Firminy Vert 898,00 €

Arts Martiaux Soleil Levant 366,00 €

AS Faure 371,00 €

AS. Albert Camus 398,00 €

AS. Jacob Holtzer 751,00 €

AS. Les Bruneaux 462,00 €

AS. Waldeck Rousseau 453,00 €

ASA Ondaine 519,00 €

Boule du Centre 652,00 €

Ecurie Licorne 275,00 €

Entente Billard 137,00 €sir MINU en wwm.vilie-dérminy.ir Le Corbusier

CR HRH Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY

Délibération n°DCM_20240402_15

Référence Nomenclature n°7.5

Entente Sportive Boules 870,00 €

Gym Volontaire 854,00 €

Ski Club Ondaine 560,00 €

Sous l'Eau Club Appelou 518,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,

Sauf pour les subventions à l'Audacieuse du Mas,

à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

26 Voix Pour,

6 Abstentions (Liste Ensemble Pour Firminy}

R. CHANUT ne prend pas part au vote,

Sauf pour les subventions à l'Amicale Laïque Chazeau

A l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,

27 Voix Pour,

5 Abstentions (Liste Ensemble Pour Firminy)

J. MENDES ne prend pas part au vote,

- _ APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Encouragement au sport» annuelles 2024 aux associations sportives citées dans le tableau ci-dessus,

- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du

budget de la Commune,

-__ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes

les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en

œuvre de la présente délibération.

Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 avril 2024

Le Secrétaire de Séance,

_—Téan Claude DUMOND

Certifié exécutoire compte tenu de sa publication

en date du CAS... fs. 24.

Pour le Maire et par délégation,

Le Directeur Général des Servi

S. BELAIDI

Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Cods de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale au d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postais au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par vole dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.sr mIny a tm villetinminy.fr Rd

Le Corbusier

HUEHHHH Patrimoine mondial

UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240402_15

Référence Nomenclature n°7.5

DEPARTEMENT DE LA LOIRE

ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE

EXTRAIT DUREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE FIRMINY

SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 2024

Subvention de fonctionnement « Encouragement au Sport » moins de

1 000 €, année 2024 — Associations sportives

Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars

2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures,

sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.

PRESENTS :

M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 01), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GIL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 36), M. ZEDDA Marc, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Claude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.

POUVOIRS :

M. CELLE Denis (jusqu'à 19 h 04) à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla {jusqu'à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOS50O Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie (à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick.

SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude

PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée

Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de membres présents : 30

Nombre de pouvoirs : 3

Nombre de membres absents : 0

Nombre de votants : 33 / 32