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Déliberation - DCM 20240402 16 PRCAT Sports Subv fonct remb reliquat tous en club
Document publié le Vendredi 26 août 2005 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240402 16 PRCAT Sports Subv fonct remb reliquat tous en club)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ape | À nmi nil! Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
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MS Penny ÿ 1042-214200058-20240402-DCM_20240402_16-DE)
Le Corbusier Accusé certifié exécuoire _ COMMUNE DE FIRMINY
RE Pacte sodec Délibération n°DCM_ 20240402 16 UNESCO Référence Nomenclature n°7.5
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Relations Citoyennes et Attractivité Territoriale Service en charge : Jeunesse et Sports ; Vie Associative
OBJET: Remboursement des clubs dans le cadre de l'opération
« Tous en Club » année 2024: Attribution et versement de subventions de fonctionnement (remboursements et reliquats)
Vu le Code Général des Coillectivités Territoriales notamment son article L2121-29 qui disposent que le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Vu l'ordonnance n°2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l'amélioration des régies budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales et précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget ;
Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu la délibération n°2010-278 en date du 28 Juin 2010 instituant la mise en place du dispositif « Tous en Club », accordant une aide à la licence de 15 euros pour les jeunes Appelous âgés de moins de 21 ans ;
Vu la délibération n°2018-294 du Conseil Municipal, en date du 1° octobre 2018, approuvant l'évolution de l'aide municipale de 15 à 20 euros ;
Vu la délibération n°2022-116 du Conseil Municipal, en date du 5 avril 2022, approuvant l'évolution du dispositif aux publics porteurs de Handicap(s) et aux séniors de plus de 60 ans ;
Considérant les demandes tardives de remboursements des coupons présentées par les associations suivantes; PALFG section pétanque, « SPFG », le Judo Karaté Club de Firminy « JKCF », Amicaie Laïque Chazeau, section Pétanque: et ceiles des reliquats pour les associations suivantes, le « TCF », « FVOH », « GV », ANDM section « Multi- Gym », et l'ANDM section « Basket », au fitre de la saison 2023/2024, l'abondement unitaire de 5,00 € accordé par la Ville de Firminy et après contrôle du Service « Jeunesse et Sports ; Vie Associative » des coupons accordés aux ayants droit, par la Commune de Firminy ;
CLUB NOMBRE | MONTANT] TOTAL
ALFG section Pétanque « SPFG » 2 25€ 50 €
Judo Karaté Club de Firminy « JKCF » 20 25€ 500 € sFirminu ms vueviie-hemlaytr
Loc COMMUNE DE FIRMINY Patrimoine mondial Délibération n°DCM_20240402_16
UNESCO Référence Nomenclature n°7.5
CLUB NOMBRE | MONTANT| TOTAL
Amicale Laïque de Chazeau « section Pétanque » 10 25€ 250 €
Tennis Club de Firrniny « TCF » 7 25€ 175€
Firminy Vallée Ondaine Handball « FVOH » 1 25 € 25€
Gymnastique Volontaire « GV » 5 25€ 125 €
Audacieuse Notre Du Mas « ANDM Multi-Gym » 2 25€ 50 €
Audacieuse Notre Du Mas « ANDM Basket » 2 25 € 50 €
Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement « Tous en club » aux associations citées dans le tableau ci-dessus,
- Dire que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du
budget de la commune,
- Donner tous pouvoirs à Monsieur te Maire ou à son représentant à prendre toutes
les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en
œuvre de la présente délibération.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité,
Sauf pour les subventions à l'Audacieuse du Mas,
à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
32 Voix Pour,
R. CHANUT ne prend pas part au vote,
Sauf pour la subvention à l'Amicale Laïque Chazeau
A l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
82 voix Pour,
J. MENDES ne prend pas part au voie,
- APPROUVE l'attribution et le versement des subventions de fonctionnement
« Tous en ciub » aux associations citées dans le tableau ci-dessus, aFiPMINU a ver. vite firminy. fr Le Corbusier
EMULE LUE COMMUNE DE FIRMINY Patrimoine mondiol Délibération n°DCM_20240402_16 UNESCO Référence Nomenclature n°7.5
- DIT que les dépenses afférentes seront prélevées au chapitre correspondant du budget de la commune,
- DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 02 Avril 2024
Le Secrétaire de Séance,
En Jean-Claude DUMOND
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du . CS. ON...
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Servi
S. 6ELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant je Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou da sa publication, soit par voie postale au 184 rue Dugussclin - 65003 LYON ou par vole dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.teleroçours.fr. Le Corbusie HULL COMMUNE DE FIRMINY
Patrimoine mandiai Délibération n°DCM_20240402_1 6
UNESCO Référence Nomenclature n°7.5
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU MARDI 02 AVRIL 2024
Remboursement des clubs dans le cadre de l'opération « Tous en
Club » année 2024: Attribution et versement de subventions de
fonctionnement (remboursements et reliquats)
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 26 Mars
2024, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 02 Avril 2024 à 18 heures,
sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS :
M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis (à partir de 19 h 01), Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laëtitia, M. MAZARI Nabil, Mme GiL Nathalie, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 18 h 30), M. CHANUT Robert (à partir de 18 h 35), M. ZEDDA Mere, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaétan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. VALLER Daniel, Mme BERTOLETTI Christiane, M. LEVET Vincent, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie (jusqu'à 20 h 30), M. DUMOND Jean-Ciaude, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, M. MENDES José, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie.
POUVOIRS :
M. CELLE Denis jusqu'à 19 h 01) à Mme MOUNIER Béatrice, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 18 h 30) à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CHANUT Robert (jusqu'à 18 h 35) à M. LEVET Vincent, M. TABELLION Patrick à Mme MAISONNEUVE Marie, Mme ROCHE PINEL Arlette à Mme CAMOSSO Jacqueline, Mme FILLOUX Tiffanie (à partir de 20 h 30) à Mme Laëtitia GUILLOT, Mme PORTAILLER Chantal à M. MADO Patrick.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. DUMOND Jean-Claude
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services,
Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Mme LUACES Géraldine, Responsable service Finances
Nombre de conseillers en exercice: 33
Nombre de membres présents : 39
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents : 0
Nombre de votants : 83 / 32