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Compte-Rendu - CR01 15.01.2019
Compte-Rendu - 06 CR 12 07 20185712
Compte-Rendu - 01 CR 25 01 20185503
Compte-Rendu - cr 26 novembre
Compte-Rendu - CR 13.07.2020
Document publié le Lundi 13 juillet 2020 par la commune de Saint-Pierre-Roche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13.07.2020)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Institutions publiques,
République
Française
Département
PUY
DE
DOME
Commune
de
Saint-Pierre-Roche
L'an
2020
et le
13
Juillet
à 20
heures
, le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
, s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
, sous
la
présidence
de
FLANDIN
Joël
Maire
Présents
: M.
FLANDIN
Joël,
Maire,
Mmes
: CRISPET
Muriel,
DUGAT
Marie-Christine,
MIGNOT
Clotilde,
MM
:
BEAUGENDRE
Alban,
BOUCHAT
Philippe,
MASSARD
Michel,
POUX
Bernard,
RETORD
Cédric
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: MM
: FLANDIN
Maxime
à
M.
BOUCHAT
Philippe,
VILLENEUVE
Hippolyte
à
M.
FLANDIN
Joël
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
:9
Date
de
la
convocation
: 07/07/2020
Date
d'affichage
: 07/07/2020
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT-FERRAND
le
: 31/07/2020
et publication
ou
notification
du
: 31/07/2020
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
CRISPET
Muriel
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
Délibération
sur
les
points
d'eau
de
la commune
- 2020_023
Éclairage
public
nocturne
à
Massagettes
- 2020_024
Désignation
des
membres
de
la
CCID
- 2020_025
Délibération
sur
les
points
d'eau
de
la
commune
réf : 2020_023 Monsieur
le Maire
fait état des
différents points
d'eaux
en libre service
sur la commune
:
- Le
Léry
- Massagettes - Massages - Reyvialles
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
convient
de
définir
les
conditions
d'accès
à
ces
points
d'eau
et
demande
au
Conseil
Municipal
d'en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
:
1/3 - décide
que
tous
les
points
d'eau
de
la
commune
sont
réservés
à
tous
les
administrés
de
SAINT-PIERRE-ROCHE
ainsi
qu'aux
agriculteurs
payant
des
taxes
foncières
sur
la
commune,
- demande
à
Monsieur
le
Maire
de
prendre
un
arrêté
afin
de
fixer
ces
conditions.
A
la
majorité
(pour:
10
contre
:
O
abstentions
: 1)
Éclairage
public
nocturne
à
Massagettes
réf : 2020_024 Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
conditions
d'extinction
de
l'éclairage
public
dans
la
commune
et lit l'arrêté
2018_08
qui
stipule
:
-Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réduire
la
pollution
lumineuse,
les
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
et
le
gaspillage
énergétique,
-Considérant
que
si
l'éclairage
public
contribue
à
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens,
son
fonctionnement
en
continu
n'est
pas
justifié
dans
certains
lieux
et
à
certaines
heures,
et
que
à
compter
du
23
avril
2018
:
l'éclairage
nocturne
sur
le
territoire
de
la
commune
est
interrompu
à
23h
et
ne
démarre
qu'à
6h.
Toutefois,
l'éclairage
de
nuit
sera
maintenu
à
Massagettes
pour
des
raisons
de
sécurité
publique
uniquement
pour
le
départ
n°1
: à
savoir
les
points
lumineux
nommés
ACIXX
situés
route
de
Pontgibaud
et
route
Gordon
Bennett.
Le
Conseil
Municipal
a
demandé
pourquoi
l'éclairage
public
nocturne
avait
été
maintenu
à
Massagettes
car
des
administrés
s'en
plaignent
et
Monsieur
le
Maire
a
expliqué
que
le
magasin
Motoculture
des
Volcans
a
été
a
plusieurs
reprises
victime
de
cambriolages
et
que
pour
ces
raisons
de
sécurité
publique
il
convenait
de
mettre
en
place
cet
éclairage
de
nuit.
Le
Conseil
Municipal
a
fait
remarquer
que
suite
à
des
travaux
de
réfection
de
son
bâtiment,
Motoculture
des
Volcans
a prévu
un
éclairage
de
sécurité
ainsi
qu'une
vidéo
surveillance
et
se
demande
s'il
est
judicieux
de
laisser
l'éclairage
public
de
nuit
sur
ces
points
lumineux.
Monsieur
le
Maire
demande
donc
au
Conseil
Municipal
d'en
délibérer.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
décide
de
modifier
l'éclairage
public
(EP)
nocturne
à
Massagettes
afin
que
celui-ci
soit
interrompu
comme
le
reste
de
la
commune
de
23h
à
6h.
-
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
prendre
un
arrêté
portant
modification
des
horaires
d'EP
à
Massagettes. A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
O
abstentions
: O)
Désignation
des
membres
de
la
CCID
réf
: 2020_025
Sur
demande
du
directeur
départemental
des
finances
publiques,
monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
proposer
24
personnes
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID).
L'ordre
des
personnes
indiquées
sur
la
liste
n'a
qu'une
valeur
indicative
et ne
préjuge
pas
des
personnes
qui
seront
désignées
commissaire
titulaire
ou
suppléant
par
le directeur
départemental
des
finances
publiques.
Le
Maire
étant
membre
de
droit
de
la CCID,
il ne
doit
pas
être
mentionné
dans
les personnes
proposées
ci-dessous.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
- décide
de
proposer
les
personnes
suivantes
pour
siéger
au
sein
de
la
CCID
:
M.
POUX
Bernard
- 6
chemin
du
Moulin,
Le
Moulin
de
Massagettes
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
DUGAT
Marie-Christine
- 11
route
de
St-Pierre-Roche,
Massagettes
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
BOUCHEIX
Frédéric
- Bonnabry
63210
PERPEZAT
M.
COMTE
Maurice
- Chez
Diat
Bas
63210
ROCHEFORT-MONTAGNE
M.
BORDIER
Sébastien
- 11
rue
de
la
Source,
Massages
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
PICHARD
Alexandre
- 13
impasse
des
Prés-Grands,
Prades
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
VALLEIX
Nicolas
-
16
rue
du
Mat,
Prades
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
BONY
Sébastien
- 2
place
de
la
Forge,
La
Vialette
63210
ST-PIERRE-ROCHE
2/3 Mme
DAUPHIN
Nathalie
- 1 RD
2089,
Massages
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
DUMONT
Alain
- Piquat
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
BEAUGENDRE
Alban
- 4
route
de
la Miouze,
Prades
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
GOY
Daniel,
4
rue
de
La
Fontaine,
Reyvialles
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
BONNICHON
Michel -
8 rue
du
Livre,
Le
Bourg
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
COLOMBIER
Marguerite
- 6
rue
des
Jardins,
Le
Léry
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
RAMADE
Jérémy
- 4 rue
de
la Côte,
Le
Léry
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
CAMILLERI
Françoise
- 2
rue
du
Lavoir,
Massagettes
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
CRISPET
Serge
- 2
rue
de
la Source,
Le
Léry
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
BLANCHOT
Nadège
-
12
impasse
des
Jardins,
Prades
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
CISTERNE
Dominique
- 2 rue
du
bac,
Le
Colombier
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
BREUIL
Marie-Paule
- 3 rue
de
la Rivière,
Le
Léry
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
VERNIERE
Jean-Paul
- 4
rue
du
Puy
du
Soud,
Massages
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
TOURNADRE
Alexandra
- 6
route
de
St-Pierre-Roche,
Massagettes
63210
ST-PIERRE-ROCHE
M.
CHAUVEIX
Daniel
- 9
rue
des
Cascades,
Reyvialles
63210
ST-PIERRE-ROCHE
Mme
MIGNOT
Nicole -
2 route
de
la
Vallée,
Champlaurent
63210
ST-PIERRE-ROCHE
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
O
abstentions
: 0)
Questions
diverses :
Travaux
Duplex
Massagettes
Un
3ème
devis
va
être
demandé
pour
la remise
en
état
de
l'appartement
duplex
à Massagettes.
Salle
des
fêtes
Il
faut
faire
une
liste
des
points
à
vérifier
lors
de
l'état
des
lieux.
Les
trousseaux
de
clés
ont
été
remis
aux
conseillers
chargés
des
location
de
la
salle
communale.
RDV
prévu
le
20
juillet
à
18h30
à
la
salle
communale
pour
tous
les
responsables
des
locations
de
cette
salle.
En
mairie,
le
31/07/2020
Le
Maire
Joël
FLANDIN
3/3