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Ordre du Jour - Ordre du jour consei municipal villedeGivors 19062025
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Givors.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour consei municipal villedeGivors 19062025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/06/2025 - 19:00
Libellé Rapporteur
Projet n°1 : Projets portés par le Conseil Municipal des Enfants
(CME) - Mandat 2024 - 2025
Madame FERNANDES
Projet n°2 : Appel d’Épinay-sous-Sénart Monsieur RAHMOUNI
Projet n°3 : Protocole transactionnel - Indemnisation
assurance suite aux inondations du 17 octobre 2024
Madame LAOUADI
Projet n°4 : Signature d'un Projet Partenarial d'Aménagement
(PPA) avec l’État et la Métropole de Lyon relatif à la
requalification des espaces, l'adaptation des usages et la
réduction de la vulnérabilité dans la vallée du Gier
Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°5 : Demande de subvention à la Métropole de Lyon
dans le cadre de l'aide à l'investissement 2025
Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°6 : Demande de subventions pour le projet d’étude de
diagnostic global sur l’ensemble immobilier les Etoiles de
Renaudie
Madame LAOUADI
Projet n°7 : Convention avec la Chambre de Commerce et
d'Industrie Lyon Métropole Saint-Étienne Roanne
Madame ALLALI
Projet n°8 : Mise à disposition à la ville de Givors de rez-de-
chaussée commerciaux appartenant à la Métropole de Lyon
dans le cadre du Projet de territoire
Madame ALLALI
Projet n°9 : Convention avec la Métropole de Lyon pour le
financement du poste de manager de centre-ville
Madame ALLALI
Projet n°10 : Dénomination de la crèche municipale - la Ruche
enchantée
Madame PAILLOT
Projet n°11 : Approbation d'une gestion en régie directe de la
nouvelle crèche la Ruche Enchantée située 2 rue Eugène
Pottier
Monsieur MERMOURI
Projet n°12 : Règlement de fonctionnement des crèches
municipales de la Ville
Madame PAILLOT
Projet n°13 : Mise en place du bonus attractivité CAF pour les
personnels en accueil collectif de la petite enfance
Madame FRETY
Projet n°14 : Demande de subvention auprès de l'Agence
Nationale du Sport (ANS) pour les terrains sportifs des Vernes
Monsieur MEZIK
Projet n°15 : Subventions exceptionnelles aux associations Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°16 : Subventions de projets contrat de ville politique Monsieur RAHMOUNI
Conseil Municipal du 19/06/2025 - 1/2 Libellé Rapporteur
de la ville et renouvellement urbain
Projet n°17 : Subvention à l'association LA SAUGE Monsieur RAHMOUNI
Projet n°18 : Mise à disposition du terrain de la rue du Bourg à
l'association les Incroyables Comestibles
Monsieur RAHMOUNI
Projet n°19 : Convention de partenariat avec l'UNICEF Monsieur MERMOURI
Projet n°20 : Renouvellement du don d'arbres aux Givordins Monsieur MATHEY
Projet n°21 : Convention entre la ville de Givors et le Syndicat
de Mise en valeur, d'Aménagement et de Gestion du bassin
versant du GAron (SMAGGA) pour la réalisation d’une œuvre
de street art
Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°22 : Convention de partenariat entre l'association
Concordia et la commune de Givors relative à la mise en
oeuvre d'un chantier international en juillet 2025
Madame FORNENGO
Projet n°23 : Convention de partenariat - Intervenante sociale
au commissariat de Police Nationale de Givors/Grigny - Année
2025
Madame MERIDJI
Projet n°24 : Conventions de mise à disposition de données
relatives au suivi de l'obligation scolaire
Monsieur MERMOURI
Projet n°25 : Modification du règlement intérieur de l'accueil de
loisirs de La Rama
Monsieur MERMOURI
Projet n°26 : Mise à jour du règlement intérieur de l'aquavillage Monsieur MEZIK
Projet n°27 : Remboursements exceptionnels d'activités
périscolaires
Monsieur MERMOURI
Projet n°28 : Mise à jour du règlement intérieur de l'École
Municipale des Sports et des Loisirs (EMSL)
Monsieur MEZIK
Projet n°29 : Modification du règlement intérieur des activités
périscolaires
Monsieur MERMOURI
Projet n°30 : SAGIM - Rapport d'activité 2024 Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°31 : CCSPL - Etat des travaux 2024 Monsieur BOUDJELLABA
Projet n°32 : Emplois non permanents Madame FRETY
Projet n°33 : Tableau des emplois Madame FRETY
Projet n°34 : RIFSEEP - Réévaluation des plafonds IFSE Madame FRETY
Communication au conseil
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