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Procès Verbal - 0. Ordre du jour 002
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR 1. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations VIE DE L’ASSEMBLEE – Monsieur le Maire 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2024 FINANCES – Monsieur BERGERET 3. Décision modificative n°2 de l’exercice 2024 – Budget Ville 4. Autorisation de contracter un Prêt « Transformation écologique » auprès de la Banque des Territoires 5. Rapport d’orientations budgétaires 2025 – budget principal 6. Rapport d’orientations budgétaires 2025 – budget annexe Espace culturel L’Atrium 7. Rapport sur l’égalité femmes – hommes pour l’année 2024 – budgets principal et annexe Espace culturel L’Atrium 8. Versement aux associations des acomptes de subventions pour l’année 2025 9. Ouverture anticipée des crédits pour le budget primitif 2025 du budget principal de la Ville et du budget annexe de l’Espace Culturel L’Atrium 10. Ajustement des tarifs municipaux à compter du 1 er janvier 2025 COMMANDE PUBLIQUE / FUNERAIRE – Monsieur BERGERET 11. SPL – Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon : modifications statutaires et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société COMMANDE PUBLIQUE / FUNERAIRE – Monsieur CADILLAT 12. Adoption des tarifs du Pôle Funéraire Public – Métropole de Lyon dans le cadre de la délégation de service public du service extérieur des pompes funèbres RESSOURCES HUMAINES – Monsieur BERGERET 13. Tableau des effectifs des emplois permanents 14. Réforme du régime indemnitaire des policiers municipaux 15. Modification du dispositif de rémunération des heures supplémentaires réalisées lors des élections COMMERCES – Madame BOUVIER 16. Convention de partenariat entre la Ville de Tassin la Demi-Lune et l’entreprise Mix Coworking 17. Ouvertures dominicales 2025 SCOLAIRE – Madame SCHUTZ 18. Attribution de subventions à des coopératives scolaires pour des projets pédagogiques d’écoles maternelles publiques CULTURE – Madame BOULAY 19. Convention de partenariat avec l’association Lyon BD pour les années 2025 et 2026 20. Convention d’objectifs et de moyens 2025-2026 avec l’Ecole de Musique de Tassin la Demi-Lune SPORT – Monsieur HUSSON 21. Convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association UODL Handball 22. Convention d’objectifs et de moyens 2025-2026 avec l’association Athlétic Club Tassin (ACT) SECURITE – Monsieur BLANCHIN 23. Mise en place de la vidéoverbalisation