Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 mars

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 mars Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaponnay. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 20 mars)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Mairie de Chaponnay

MAIRIE DE CHAPONNAY 2, place de la Mairie

69970 Chaponnay • Tél. 04 78 96 00 10

www.mairie-chaponnay.fr mairie@mairie-chaponnay.fr

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026

A 19 heures 30 – Salle Plantier (Espace Jean Gabin)

1 – 2026_030 REGALIEN – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL – DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE – DESIGNATION DU DOYEN D’AGE – Monsieur le Maire

2 – 2026_031 REGALIEN – ELECTION DU MAIRE – Jacqueline ERGON

3 – 2026_032 REGALIEN – DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS AU MAIRE – Monsieur le Maire

4 – 2026_033 REGALIEN – ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE – Monsieur le Maire

5 – 2026_034 REGALIEN – DETERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES – Monsieur le Maire

6 – 2026_035 REGALIEN – INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS - Monsieur le Maire

7 – 2026_036 REGALIEN – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Monsieur le Maire

8– 2026_037 REGALIEN – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Monsieur le Maire

9 – 2026_038 REGALIEN – LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL - Monsieur le Maire