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Ordre du Jour - ODJ.2015.06.25
Document publié le Jeudi 25 juin 2015 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.2015.06.25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du jeudi 25 juin 2015
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2015
Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales du 29 avril au 03 juin 2015
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
1. Démission de Monsieur Alain LANDEMAINE, conseiller municipal - Installation de Madame Nathalie CARDIN
COMMANDE PUBLIQUE
2. Restaurant scolaire : Approbation du rapport d'activité 2013-2014 de la Société 7000 3. Exploitation du restaurant scolaire de la Commune d'Esvres-sur-Indre : choix du délégataire
FINANCES LOCALES
4. Tarifs des transports scolaires 2015-2016
5. Subvention au Collège Georges Brassens
DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES
6. Transports - Adoption du règlement départemental des transports scolaires
FONCTION PUBLIQUE
7. Ressources humaines : Modification du régime indemnitaire
QUESTIONS DIVERSES