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Compte-Rendu - CR 2021 05 06
Document publié le Mardi 1 juin 2021 par la commune de Curienne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2021 05 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
21-5
du
jeudi
6
mai
2021
PR
Put Pt Put Pol
ag) Pa
Put
Compte-rendu
Le
Conseil
Municipal
régulièrement
convogué,
s'est
réuni
le
jeudi
6
mai
2021
à
19
H
30.
Etaient
présents:
S.
BOCHET,
Maire,
N.
PERROUD,
P.
RASTELLO,
adjoints.
M.
COUDURIER,
R.
LEBRETON,
Y.
MARTINET,
B.
NARETTO,,
S.
PONTIUS,
Conseillers
Municipaux.
Absents
excusés:
C.
CHEVALIER,
E.
HYVERT
et
F.
PISANO
qui
ont
donné
procuration
respectivement
à
S.
BOCHET,
P.
RASTELLO
et
S.
PONTIUS.
Absent:
JP
BARON.
Le
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
étant
adopté,
il est
passé
à l'ordre
du
jour.
La
séance
est
déclarée
ouverte
à
19
H
30;
P.
RASTELLO
est
élue
secrétaire
de
séance.
1 -
ECOLE-
Demande
de
dérogation
pour
une
organisation
des
temps
scolaires.
Vu
le
compte-rendu
du
conseil
d'école
en
date
du
01/02/2021
durant
lequel
le
corps
enseignant
des
deux
établissements
scolaires
se
sont
prononcés
pour
un
retour
à
4
jours,
vu
la
consultation
des
familles
réalisée
par
les
parents
délégués,
considérant
que
les
familles
se
sont
exprimées
largement
en
faveur
d'un
retour
aux
4 jours,
considérant
que
la
commune
souhaite
proposer
des
services
répondant
aux
besoins
de
ses
usagers,
des
familles,
et
de
la
qualité
de
l'enseignement,
le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
maire
et
la
discussion
qui
l'a
suivi
décide
de
déroger
à
l’organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
publiques
concernées,
d'approuver
l'organisation
de
la
Semaine
scolaire
sur
4
jours
et
de
proposer
au
directeur
académique
des
services
de
l'éducation
nationale
(DASEN)
d'organiser
la
semaine
scolaire
comme
il suit
:Lundi,
Mardi,
Jeudi,
Vendredi
de
8
H
45-
11
H
46
et
13
H
45-16
H
30.
Décision
prise
à
l'unanimité.
2
- RESSOURCE
HUMAINE
-—
Création
d'un
emploi
permanent
de
secrétaire
de
mairie.
Le
Conseil
Municipal,
sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
décide
la
création
à
compter
du
15
Mai
2021
d'un
emploi
permanent
au
grade
d’attaché
territorial
à
temps
non
complet,
à
raison
de
31
heures
hebdomadaires
pour
exercer
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
ou
par
un
agent
contractuel
conformément
sur
la
base
de
l'article
3-3-3°
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
et
aux
conditions
de
recrutement
évoquées
dans
la
présente
délibération.
Décision
prise
à
l'unanimité.
3
- SUBVENTIONS
ALLOUÉES
PAR
LA
COMMUNE
EN
2021
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES.
Compte
tenu
des
demandes
d'usagers
et
de
la
problématique
de
santé
publique,
Monsieur
le
Maire
propose
qu'un
partenariat
soit
réalisé
avec
l'association
Régul'Matous.
Le
Conseil
Municipal
décide
l'attribution
pour
l'année
2021
d'une
subvention
pour
l'association
REGUL'MATOUS
dont
le
siège
est
à
la
Mairie
de
St-Jean
de
Maurienne,
d'un
montant
de
150
€.
Décision
prise
à l'unanimité.
4
-
PERSONNEL
COMMUNAL
-
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l’'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
au
01.06.2021.
Considérant
que
le
principe
du
régime
indemnitaire
en
place
n'est
pas
modifié
mais
ajuster
en
raison
de
l'impact
des
temps
non
complet
sur
le
montant
des
primes,
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
réévaluer
les
montants
maximums
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
et
du
complément
indemnitaire
annuel
de
la
filière
administrative.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
modifier
l'IFSE
et
le
CIA
dans
les
conditions
indiquées
lors
de
la séance
à compter
du
‘er juin
2021.
Décision
prise
à l'unanimité.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
H.
Le
Maire,
S.
BOCHET
La
Secrétaire
de
séance,
P.
RASTELLO