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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 092 2024 RENOUVELLEMENT 2024 Pret Jeux Mistigri
Document publié le Mardi 30 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 092 2024 RENOUVELLEMENT 2024 Pret Jeux Mistigri)
Thèmes du document : Famille, Loisirs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 30 avril 2024 à 18h00 à Mérindol-les-Oliviers
Le Conseil communautaire, convoqué le 24 avril 2024 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes de Mérindol-les-Oliviers, sous la présidence de Michel GREGOIRE, 1er Vice-Président pour le Président, empêché le jour de la séance
Secrétaire de séance : Madame Patricia GIELLY
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 70
Etaient présents : 52 (dont 3 suppléants)
Éric RICHARD - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José
FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe
CAHN - Jean-Michel LAGET - Yoann GRONCHI - Denis CONIL - Patricia GIELLY - Pascal CIRER-
METHEL - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Odile TACUSSEL - Roland
PEYRON - Stéphane DECONINCK - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-SABATIER - Monique
BOTTINI - Florence BOUNIN - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal
LANTHEAUME - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques
MONPEYSSEN - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alan
PUSTOCH - Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle
RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Jean-Claude GRAS - Claude BAS –
Jessica PERRAUD-JARJAYE (suppléante) - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Gérard NELH
(suppléant) - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 30
Marc HAMARD - Annie FEUILLAS - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy
CLEMENT - Sébastien ROUSTAN - Laurence CHAUDET - Gérard TRUPHEMUS - Jérôme BOMPARD -
Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Christian CORNILLAC –
KLEIN Laurent - Stéphanie POUYET - Sylvie GARNERO - Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE - Serge
ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Didier GIREN - Véronique CHAUVET -
Muriel BREDY - Marie-Noelle ARMAND - Gérard PEZ - Jacques NIVON
Excusés ayant donné pouvoir : 18
Juliette HAÏM a donné pouvoir à André DONZE - Eric LYOBARD a donné pouvoir à Alain FRACHINOUS
- Sébastien DUPOUX a donné pouvoir à Fabienne BARBANSON - Mathieu ANDRE a donné pouvoir à
Alain NICOLAS - Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Philippe CAHN - Didier GILLET a donné pouvoir
à Michel GREGOIRE - Thierry DAYRE - a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Odile PILOZ a donné pouvoir
à Thierry TATONI - Didier ROUSSELLE a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Isabelle TEISSEYRE a
donné pouvoir à Christian TEULADE - Alain MONGE a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Martial
BONNEFOY a donné pouvoir à Christelle RUYSSCHAERT - Olivier SALIN a donné pouvoir à Patricia
GIELLY - Jean-Louis NICOLAS a donné pouvoir à José FERNANDES - Marc BOMPARD a donné pouvoir
à Gérard NELH - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Aurélie LOUPIAS - Sylvie BOREL a donné
pouvoir à Pascal CIRER-METHEL - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Sébastien BERNARD
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240430-092_2024-DE en date du 20/05/2024 ; REFERENCE ACTE : 092_2024 Politique territoriale Petite Enfance - Social
Rapporteur : Pascale ROCHAS
Petite Enfance
092-2024 Renouvellement du partenariat avec l’association Mistigri (ludothèque) pour le prêt de jeux et jouets
Vu les statuts de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) définissant le cadre de la compétence Petite Enfance ;
Considérant que le jeu est essentiel dans les premières années de l’enfant car il contribue au développement physique, intellectuel, émotionnel et social de l’enfant.
Considérant que la mission de coordination Petite-Enfance de la CCBDP vise notamment à améliorer la qualité d’accueil et éducative au sein des équipements du territoire ;
Considérant que la CCBDP a conventionné avec la ludothèque associative « Mistigri » pour le prêt de 7 Malles de 10 jeux / jouets pour les 7 structures d’accueil petite enfance du territoire durant toute l’année 2023 ;
Considérant que le montant de l’année 2023 (1 526 €) est augmenté de 100 €, suite à l’intégration de deux nouveaux services dans cette action : le centre de loisirs Les P’tits Bouts et la Micro-crèche Créalinou.
Il est proposé de renouveler le partenariat avec l’association, en 2024 pour un an, pour un montant total de1 626 € réparti comme suit :
Ce montant est inscrit au budget coordination Petite-Enfance 2024.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 70
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER le renouvellement du partenariat pour le prêt de jeux / jouets avec l’association Mistigri pour l’année 2024 pour un montant total annuel de 1 626 € ;
DE MANDATER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Patricia GIELLY Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le :
Mise en ligne le :
Ampliation à :
DÉPENSES MONTANTS
Adhésion annuelle 450 €
Prêt jeux / jouets 12 mois 1 176 €
Total 1 626 €
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240430-092_2024-DE en date du 20/05/2024 ; REFERENCE ACTE : 092_2024