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Compte-Rendu - 2021 CR 26 janvier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 CR 26 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
FOLIO
1
MAIRIE 01560
CORMOZ
AFFAIRES
MUNICIPALES
Séance
du
26
janvier
2021
Secrétaire
de
séance
: Magali
ONCUL
Procuration
:
Marie-Laure
GAILLARD
à
Sylvie
JAMBOR
Le
conseil
municipal,
réuni
le 26
janvier
2021
à 20h00
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
M.
Nicolas
SCHWEITZER,
maire,
a délibéré
sur
les
questions
suivantes :
N°
Délibération
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
mardi
22
décembre
2020
à l’unanimité
des
présents
2021-001
Carte
communale
—
Choix
du
bureau
d’urbanisme
M.
Laurent
JANAUDY
présente
les
3
offres
reçues
et
étudiées
par
la
commission
urbanisme
et
la
commission
analyse
des
offres.
Ces
dernières
proposent
de
retenir
l'offre
de
l’agence
2BR.
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
présents,
entérine
la
proposition
des
commissions
urbanisme
et d’analyse
des
offres
et accepte
le devis
de
l’agence
2BR
pour
un
montant
de
13
250.00
€
HT,
soit
15
900.00
€
TTC,
majoré
de
l'évaluation
environnementale
(tranche
optionnelle)
pour
un
montant
de
3
260.00
€
HT,
soit
3
912.00
€ TTC.
Afin
de
financer
cette
opération,
il sollicite
une
aide
auprès
de
la
Direction
Départementale
de
l’Aïn.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif dans
l’opération
195
— Plan
local
d’urbanisme.
2021-002
Bâtiments
communaux
— Travaux
d'isolation
des
combles
M.
Laurent
JANAUDY
présente
les
4
offres
reçues
et
étudiées
par
la
commission
bâtiments.
Cette
dernière
propose
de
retenir
l’offre
de
l’entreprise
FOULON
ISOLATION.
Il
informe
notamment
que
la
prime
Certificat
d'Economie
d’Energie
permettant
le
financement
de
cette
opération
s’éleve
à
13
689.00
€.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
entérine
la
proposition
de
la
commission
bâtiments
et accepte
le
devis
de
l’entreprise
FOULON
ISOLATION
pour
un
montant
de
13
488.00
€
HT,
soit
14
229,84
€
TTC.
I! valide
le
montant
de
la prime
Certificat
d'Economie
d’Energie,
soit
13
689.00
€
et
précise
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif de
l’année
2021.
2021-003
Ecole
communale
— Achat
de
purificateurs
d’air
M.
Laurent
JANAUDY
présente
les
offres
reçues
pour
l’acquisition
de
purificateurs
d’air
qui
seront
installés
à
l’école
communale.
Il
précise
que
cette
opération
est
subventionnée
par
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
(Subvention
AURA)
à hauteur
de
80%
du
TTC.
La
commission
bâtiments
propose
de
retenir
l’offre
de
la société
Air
et
Santé
pour
l’achat
de
3
purificateurs
d’air
et
6
filtres.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
entérine
la proposition
de
la commission
bâtiments,
accepte
le
devis
de
la société
Air
et
Santé
pour
un
montant
de
1 645.02
€ HT,
soit
1 974.02
€
TTC
et sollicite
une
subvention
(AURA)
auprès
de
la Région
Auvergne
Rhône-Alpes
à hauteur
de
80%
du
TTC.
2021-004
Restauration
chapelle
de
Bellor
— Mission
SPS
M.
Laurent
JANAUDY
présente
les
4
offres
reçues
pour
la
réalisation
de
la
mission
SPS
(Sécurité
et Protection
de
la Santé)
pour
les travaux
de
restauration
de
la chapelle
de
Bellor.
La
commission
bâtiments
propose
de
retenir
l’offre
de
la société
Apave.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents,
entérine
la proposition
de
la commission
bâtiments
et accepte
le devis
de
la société
Apave
pour
un
montant
de
1 424.00
€ HT, FOLIO
2
2021-005
soit
1 708.80
€
TTC.
Les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
primitif
dans
l'opération
203
— Restauration
chapelle
de
Bellor.
CA3B
—
Rapport
d’observations
définitives
de
la
Chambre
Régionales
des
Comptes
Auvergne-Rhône-Alpes
En
application
de
l’article
L.243-8
du
code
des
juridictions
financières,
Mme
Fanny
BEREZIAT
donne
lecture
et
présente
le
rapport
d’observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne-Rhône-Alpes
sur
la
gestion
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bassin
de
Bourg-en-Bresse
au
cours
des
exercices
2012
à
2018.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
présents,
n’émet
aucunes
observations
particulières
sur
le
rapport
d’observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne-Rhône-Alpes
sur
la
gestion
de
la
Communauté
d’Agglomération
du
Bassin
de
Bourg-en-Bresse
au
cours
des
exercices
2012
à 2018.
Commissions
gestion
des
locations
communales
—
Fleurissement-Associations
locales-Gestion
des
salles-Cérémonies
— Bulletin-Site
internet
Divers Bulletin
municipal
2021
: Distribution
terminée.
Bons
retours.
CCAS
- Colis
et
bons
d’achat
: Distribution
terminée.
Fleurissement
: Demande
de
prise
en
charge
par
la commune
de
l’achat
d’une
haie
4
saisons
pour
plantation
devant
la mairie
—- Somme
estimée
entre
250.00
€
et 300.00
€.
Demande
de
devis
en
cours.
Commissions
Finances
— Ecole-Cantine-Garderie
— Bibliothèque-Culture-Loisirs
— Gestion
du
personnel
Personnel
communal
: Recrutement
de
personnel
en
cours
pour
le
remplacement
de
PATSEM
lors
de
son
congé
maternité
(temps
complet),
ainsi
que
pour
le
poste
contractuel
pour
le service
du
restaurant
scolaire
(14
heures
par
semaine).
Bibliothèque
: Compte-rendu
de
réunion.
Ecole
: Révision
du
PEDT
en
cours
et réflexion
sur
les
horaires
de
classe.
Budget
2021
— Réunion
le mardi
16
février
2021
à
19h00.
Commissions
Voirie-Réseaux
—
Matériel
roulant
et
accessoires
—
Cimetière-
Réserve
foncière-Affaires
agricoles
- DECI
Commission
matérielle
: Remplacement
des
pneus
avant
du
tracteur
pour
un
montant
de
732.94
€ HT,
soit
879.53
€ TTC.
Présentation
des
prévisions
d’achat
pour
l’année
2021
(Broyeur
accotements
et
faucheuse). Commission
voirie:
Présentation
des
prévisions
de
travaux
pour
l’année
2021
(Ecoulement
des
eaux
dans
les
fossés
route
des
Geordes
et busage
de
fossés
route
de
Chamandray). CPINT
: Compte-rendu
du
comité
consultatif
du
26
janvier
2021
(2
recrutements
en
cours,
renouvellements
d’engagement
et
1 résiliation
d'engagement).
Commissions
Bâtiments-Sécurité
et Accessibilité
—- Urbanisme
Boulangerie
: Compte-rendu
de
la rencontre
avec
M.
et Mme
COMTET
en
date
du
13
janvier
2021.
Un
courrier
leur
sera
adressé
concernant
leur
demande
de
travaux
(modification
d’ouvertures).
La
commission
propose
de
prévoir
dans
le même
temps
la réfection
des
façades
nord,
est et ouest
du
bâtiment.
Ces
travaux
seraient
réalisés
en
2022. Maintenance
annuelle
des
bâtiments
communaux :
-
Vérification
des
alarmes
incendie
(DESAUTEL)
le
10
février
2021
;
-
Vérification
des
hottes
et VMC
(DOMBES
HOTTE
NETTOYAGE)
le
11
février
2021. FOLIO
3
Ecole
—
Projet
de
construction
d’un
préau:
Le
conseil
du
CAUE
de
l’Aïn
et
de
l'Agence
de
l’ingénierie
de
l’Ain
a
été
demandé
pour
étudier
les
possibilités
architecturales
pour
un projet
d’intégration
d’un
préau
par rapport
au
bâtiment
existant.
Une
rencontre
aura
lieu
le
1%
février
2021
à
13h30.
Chapelle
de
Bellor:
Démarrage
de
la
phase
APS
(Avant-Projet
Sommaire)
de
la
maitrise
d’œuvre
le
1%
février
2021
pour
une
durée
de
2 semaines.
Compte-rendu
de
la
réunion
avec
M.
KIENLEN
du
cabinet
GERBE
en
date
du
25
janvier
2021.
Réflexion
sur
le
déplacement
et
le
stockage
des
statuts
et
du
mobilier
patrimonial
durant
les travaux.
Le
conseil
municipal
accepte
la
demande
du
maitre
d’œuvre
pour
l’élaboration
d’un
reportage
sur
le déroulement
des
travaux.
Isolation
des
bâtiments
communaux:
Rappel
pour
le
nettoyage
des
combles
avant
travaux
le 30 janvier
2021
à 9h30.
Urbanisme
— DAACT
: Les
prochains
contrôles
de
fin de
chantier
et de
conformité
des
travaux
auront
lieu
le samedi
6 février
2021.
Divers CA3B
— Désignation
des
représentants
du
pôle
bresse
-
M.
Nicolas
SCHWEIÏITZER
-— Maire
-
Mme
Fanny
BEREZIAT
-
1%
adjointe
-
M.
Florent
CALMET
—
Conseil
municipal.
CA3B
— Refonte
du
plan
départemental
des
itinéraires
de
promenade
et de
randonnée :
Le
circuit
de
la commune
répond
aux
nouveaux
critères
Lotissement
le Mollard
: Etude
géotechnique
réalisée.
Education
nationale
: Présentation
des
nouvelles
préconisations
pour
la
tenue
du
service
de
cantine
scolaire
durant
le protocole
sanitaire.
Aménagement
city-stade
: Rencontre
avec
la société
TRANSALP
le 28 janvier
2021
à
15h30. Mise
en
place
d’un
marché
: Afin
d’étudier
les
différentes
possibilités
de
faisabilité,
une
commission
de
travail
est
créée
: Mme
Sylvie
JAMBOR,
Mme
Marie-Laure
GAILLARD,
M.
Cyrill
JANAUDY
et Mme
Marie
COMMARET.
Date
du
prochain
conseil
municipal
le
mardi
23
février
2021
à
20h00
Nicolas SCHWEITZER