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Déliberation - la deliberation 10 du conseil municipal du 22 mai 2025
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Mans.
Lien du pdf (Déliberation - la deliberation 10 du conseil municipal du 22 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
VDM-25-2434 Page 1/4
___
Direction Générale Adjointe Ressources
Service Juridique - Assurances - Assemblées
Pôle des Assemblées
AV/CT
Feuille de quorum
du Conseil Municipal
∫∫∫∫
SEANCE DU JEUDI 22 MAI 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi vingt-deux mai à 16 h 00 les Membres du Conseil Municipal de la Ville du Mans, sur convocation et ordre du jour adressés et affichés le 16 mai 2025 sont réunis Salle Forum des Quinconces sous la présidence de M.S. LE FOLL, Maire.
Sont présents : M. S. LE FOLL, Mme C. POUPINEAU, M. C. COUNIL, Mme F. BAUDON-BRULÉ, M. Y. CALIPPE, M. C. LACOSTE, M. C. PETIT-LASSAY, Mme C. LEROUX, Mme A. BESNARD, M. M. GUIHARD, Mme C. BRULÉ-DELAHAYE, M. N. ARIK, Mme M-A. ROUSSEAU, M. A. AMMAR, M. C. JEAN, Mme A. LARSON, Mme R. KAZIEWICZ, M. E. DIONE, Mme M. CABARET, Mme A-M. CHOISNE, Mme P. CHARTON, M. A. EL ARRASSE, M. P. MARIETTE, Mme P. LAUTRU, Mme B. AFFAGARD, Mme M. HUBERT, Mme F. RAMBURE, M. M. LECOSSIER, Mme F. LAGARDE, Mme L. MÉNARD, M. Q. PORTIER, M. N. CHÂRON, M. A. LECHAT, M. T. TOUCHE, M. R. BATIOT, Mme I. SÉVÈRE, Mme N. BUCHOT, Mme J. ROUSSEAU, Mme M. KARAMANLI, M. O. BIENCOURT, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme H. LAFORÊT-THIBAULT, M. I. GARSMEUR, Mme F. DUBOIS.
Absents et représentés : Mme S. MOISY, Mme L. HAMONOU-BOIROUX, M. S. CIGANA, M. C. JEAN, M. G. LE CORRE, M. F. EDOM, Mme F. LAGARDE, M. J. GOUFFÉ, Mme F. PAIN, Mme O. BERNY, M. H. BOURGEOIS, M. O. RUCHAUD, M. C. RAVÉ, Mme K. FOFANA.
Absents et excusés : Mme O. BERNY, M. O. BIENCOURT.
Votes par procuration :
Mme S. MOISY a donné pouvoir à M. Y. CALIPPE
Mme L. HAMONOU-BOIROUX a donné pouvoir à M. C. LACOSTE
M. S. CIGANA a donné pouvoir à M. C. PETIT-LASSAY
M. C. JEAN a donné pouvoir à Mme R. KAZIEWICZ après son départ M. G. LE CORRE a donné pouvoir à M. C. COUNIL
M. F. EDOM a donné pouvoir à Mme C. BRULÉ-DELAHAYE
Mme F. LAGARDE a donné pouvoir à Mme M-A. ROUSSEAU jusqu’à son arrivée M. J. GOUFFÉ a donné pouvoir à Mme I. SÉVÈRE
Mme F. PAIN a donné pouvoir à M. T. TOUCHE
Mme O. BERNY a donné pouvoir à M. O. BIENCOURT après l’arrivée de M. O. BIENCOURT M. H. BOURGEOIS a donné pouvoir à Mme M. KARAMANLI
M. O. RUCHAUD a donné pouvoir à M. I. GARSMEUR après son départ M. C. RAVÉ a donné pouvoir à Mme H. LAFORÊT-THIBAULT jusqu’à son arrivée Mme K. FOFANA a donné pouvoir à Mme J. ROUSSEAU. VDM-25-2434 Page 2/4
Mme Nathalie BUCHOT remplit les fonctions de Secrétaire.
Le Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2025 est approuvé.
Le Président et le Secrétaire de séance ont signé au Registre après délibération en séance.
Détail du quorum
Délibérations 1 à 3 :
Délibération 4 :
Délibérations 5 à 9 :
Délibérations 10 à 14 :
Délibération 15 et 16 :
Délibérations 17 à 26 :
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 42
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 42
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 44
Nombre de conseillers municipaux en exercice 55
Nombre de conseillers municipaux présents 43 VDM-25-2434 Page 3/4
10
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 mai 2025
10- Participation financière des commerçants ambulants sur le festival "Plein Champ" DGA Education, Culture & Sports - Développement et Action Culturels
Rapporteur(s) M. Stéphane LE FOLL
La Ville du Mans organise, du 4 au 6 juillet 2025, le Festival d’arts urbains « Plein Champ ». Une quarantaine de street-artistes nationaux et internationaux sont attendus au parc du Gué-de-Maulny ainsi que des food-trucks et un prestataire pour l’exploitation du bar.
Pour cette septième édition du Festival « Plein Champ », une participation financière à l’organisation de la manifestation sera demandée aux commerçants ambulants qui vendront, à cette occasion.
Suite au succès de l’édition 2024, la Ville a décidé de modifier la participation financière fixée de 5 % à 7 % du montant TTC du chiffre d’affaires brut réalisé par ces entreprises au cours du week- end en 2025.
La recette correspondante sera encaissée au budget de la Ville du Mans.
Au vu de ces éléments, je vous remercie, mes Chers Collègues, de bien vouloir :
- approuver cette proposition tarifaire pour 2025,
- autoriser Monsieur le Maire à faire appliquer ces tarifs,
- autoriser Monsieur le Maire à signer tous actes et documents inhérents à l’exécution de la présente délibération.
Votes
53 élus ont voté POUR : Stéphane LE FOLL, Christine POUPINEAU, Christophe COUNIL, Francine BAUDON-BRULÉ, Yves CALIPPE, Sophie MOISY pouvoir donné à Yves CALIPPE, Christian LACOSTE, Lydia HAMONOU-BOIROUX pouvoir donné à Christian LACOSTE, Claude PETIT-LASSAY, Cécile LEROUX, Serge CIGANA pouvoir donné à Claude PETIT-LASSAY, Agnès BESNARD, Michaël GUIHARD, Catherine BRULÉ-DELAHAYE, Nordine ARIK, Marie-Aline ROUSSEAU, Abdellatif AMMAR, Claude JEAN, Annie LARSON, Renée KAZIEWICZ, Edouard DIONE, Gilbert LE CORRE pouvoir donné à Christophe COUNIL, François EDOM pouvoir donné à Catherine BRULÉ-DELAHAYE, Muriel CABARET, Anne-Marie CHOISNE, Patricia CHARTON, Abdelmajid EL ARRASSE, Pascal MARIETTE, Patricia LAUTRU, Blandine AFFAGARD, Magali HUBERT, Fengyou RAMBURE, Mickaël LECOSSIER, Fabienne LAGARDE, Ludivine MÉNARD, Quentin PORTIER, Nathan CHÂRON, Alexandre LECHAT, Thierry TOUCHE, Jacques GOUFFÉ pouvoir donné à Isabelle SÉVÈRE, Florence PAIN pouvoir donné à Thierry TOUCHE, Rémy BATIOT, Isabelle SÉVÈRE, Nathalie BUCHOT, Jacqueline ROUSSEAU, Marietta KARAMANLI, VDM-25-2434 Page 4/4
Hugues BOURGEOIS pouvoir donné à Marietta KARAMANLI, Olivier RUCHAUD pouvoir donné à Isabelle GARSMEUR, Cyril RAVÉ, Hélène LAFORÊT-THIBAULT, Kaba FOFANA pouvoir donné à Jacqueline ROUSSEAU, Isabelle GARSMEUR, Fatiha DUBOIS.
ADOPTE A L'UNANIMITE
N° d’identification : DEL252434H1
Publication le 27 mai 2025
Délibération exécutoire le 27 mai 2025