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Ordre du Jour - odj conseil municipal 4 avril 2025
Document publié le Vendredi 4 avril 2025 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 4 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du Conseil municipal
se tiendra à la Mairie de Risoul (Salle du conseil municipal)
Le Vendredi 4 Avril 2025 à 9h00
Ordre du jour
Désignation du/de la secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance précédente.
__ INFORMATIONS - DÉCISIONS ADMINISTRATIVES DU MAIRE
2025-01-020 Grilles rue centrale samse ;
2025-01-021 Retrait décision n°2025-01-002 du 3 janvier 2028 relative à la signature
d'une convention de prestation de service pour la restauration du
personnel affecté à la station de Risoul avec le restaurant le Pitchounet ;
2025-02-001 Convention la chouette petits déjeuners ;
2025-02-002 Electrodes pédiatriques ;
2025-02-003 Devis Bodet ;
2025-02-004 Remplacement 2Filtres CTA salle Po station + club sport ;
2025-02-005 Remplacement Pompe à parfum Hammäâm ;
2025-02-006 Attribution marché de maîtrise d'œuvre ;
2025-02-007 Confirmation devis remplacement fenêtre de toit caisses ;
2025-02-008 LOGITUD CONTRAT PVE ;
2025-02-009 Confirmation devis études géotechniques G1 et G2 captage de la Lauze ;
2025-02-010 Devis wurth :
2025-02-011 Mise à disposition salle Polyvalente Accsq Mars Bleu ;
2025-02-012 Demande de subvention Département pour reprise de fondation Mairie ;
2025-02-013 Conventions restauration personnel communal ;
2025-02-014 Demande de subventions pistes VTT ;
2025-03-001 Convention terrasse edelweiss ;
2025-03-002 Mise à disposition salle Polyvalente MusiQueyras ;
2025-03-003 Convention d'assistance juridique avec APAC ;
2025-03-004 Avenant n°1 Signature Contrat de Bail Station Radioélectrique Mobile
Bouygues Telecom
2025-03-005 Eygliers dépannage L200 contrôle technique ;
2025-03-006 Acceptation sous-traitance de Géohydro pour une partie de la mission n°3
confiée à Hydrétudes en 2022 ;
2025-03-007 Relevés géomètre Potin pour travaux ;
2025-03-008 Devis Acométis réparation saleuse ;
2025-03-009 Traitement sonore loir Maisonnette mairie ;
2025-03-010 Matériel atelier St crépin matériaux ;
2025-03-011 Contrats hébergés JVS L20250101-6662. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES —
INTERCOMMUNALITÉ
+ Approbation des budgets 2025 :
+ Approbation des taux d'imposition 2025 :
+ Subvention 2025 à la SEM SGATRIS ;
+ Vote des subventions aux associations et autres organismes :
+ Mise en place d'un prêt sans intérêts au profit de l'ASA du canal de chagnes ;
+ Autorisation de la Commune pour l'acquisition de la Remise par la CCGQ dans le cadre
du Fonds Barnier ;
+ Participation de la commune à la consultation organisée par le CDGO5 pour la passation
du contrat Assurances statutaires ;
+ Conditions maintien régime indemnitaire IFSE dans certaines situations de congés ;
+ Mise en place IFSE filière police municipale :
+ Mise en place IFSE Régie ;
e Avenant 1 Convention Territoriale Globale :
+ Convention socle avec la Bibliothèque Départementale ;
URBANISME — TRAVAUX — ENVIRONNEMENT — DOMAINE SKIABLE
+ Acquisition du % indivis des parcelles D numéros 1008, 1019, 1176 et 1177 :
+ Vente parcelle communale B-1253 au lieu-dit Côte Chabaude au profit de Monsieur
Lionel TUDORET ;
+ Attribution lot étanchéité marché des toilettes publiques front de neige :
+ Modification de la délibération de demande de subvention pompage Pré du Laus :
+ Etat d'assiette des coupes de bois 2026.
DIVERS
isoul le 26 mars 2025,
Le Maire,
Régis SIMOND